CAPEL 4 SAISONS

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267 AVENUE PIERRE SEMARD - 46000 CAHORS
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Statuts d’entreprise publiés


26/05/2026
Statuts mis à jour

26/05/2026
Statuts mis à jour

03/12/2024
Statuts mis à jour

03/12/2024
Statuts mis à jour

19/06/2017
Statuts mis à jour

12/01/2015
Statuts mis à jour

24/07/2014
Statuts mis à jour

01/02/2012
Statuts mis à jour

01/02/2012
Statuts mis à jour

01/02/2012
Statuts mis à jour

23/09/2008
Statuts mis à jour

20/01/2005
Statuts mis à jour

06/09/2002
Statuts mis à jour

25/01/2002
Statuts mis à jour

16/07/2001
Statuts mis à jour

21/07/1998
Statuts mis à jour

07/08/1995
Statuts mis à jour

02/09/1994
Statuts mis à jour

02/03/1994
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables


30/09/2025
Bilan complet

30/09/2024
Bilan complet

31/12/2023
Bilan complet

31/12/2022
Bilan complet

31/12/2021
Bilan complet

31/12/2020
Bilan complet

31/12/2019
Bilan complet

31/12/2017
Bilan complet

31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés


07/10/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

03/03/2021
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

06/12/2018
- Changement de directeur général

06/12/2018
- Changement de directeur général

09/08/2017
- Changement de président

24/03/2015
- DEPART ET NOMINATION D'UN NOUVEAU DIRECTEUR GENERAL DELEGUE ET CHANGEMENT D'UN REPRESENTANT PERMANENT

05/06/2014
- FUSION-ABSORPTION DE LA SA LA VIE EN VERT A BRIVE PAR LA SA CAPEL 4 SAISONS A CAHORS

28/04/2014
- DE LA SA LA VIE EN VERT -19330- SAINT GERMAIN LES VERGNES, PAR LA SA CAPEL 4 SAISONS 46002 CAHORS CEDEX.

24/02/2014
- Nomination de commissaire aux apports

02/08/2011
- Modifications relatives au conseil d'administration

14/06/2007
- Modifications relatives au conseil d'administration

13/11/2006
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

28/07/2003
- Modifications relatives au conseil d'administration

30/10/2000
- EXTRAIT DU PV DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE EN DATE DU 06.06.2000
- CHANGEMENT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT.
- DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR (NON REMPLACE).

28/01/2000
- Modifications relatives au conseil d'administration
- EXTRAIT DU PV DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE EN DATE DU 02.12.99.

23/06/1999
- FUSION DE LA SARL ETS C.DURANTIE PAR LA SA CAPEL 4 SAISONS.

25/03/1999
- PROJET DE FUSION
- EXTRAIT DU PV DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 9.11.98

12/11/1998
- ORDONNANCE EN DATE DU 10.11.98 NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS.

16/07/1998
- EXTRAIT DU PV DE LA REUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 08.04.1998.
- NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL.

05/06/1998
- RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS.

07/05/1998
- ORDONNANCE EN DATE DU 07.05.98 NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS.

08/10/1996
- EXTRAIT DU PV DES DELIBERATIONS DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 18.06.96.
- NOMINATION D'UN ADMINISTRATEUR SUPPLEMENTAIRE.

03/06/1996
- Changement de président directeur général
- Modifications relatives au conseil d'administration
- EXTRAIT DU PV DES DELIBERATIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 8.2.96.

07/08/1995
- EXTRAIT DU PV DES DELIBERATIONS DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 28.6.95 Modification de l'objet social Modification de l'activité Changement de dénomination en celle de CAPEL 4 SAISONS Transfert du siège CAHORS (46002) CEDEX 267 AVENUE PIERRE SEMARD BP 119 Modification de la composition du conseil d'administration
- EXTRAIT DU PV DES DELIBERATIONS DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 28.6.95. Modification de l'objet social Modification de l'activité Changement de dénomination en celle de CAPEL 4 SAISONS Transfert du siège CAHORS (46002) CEDEX 267 AVENUE PIERRE SEMARD BP 119 Modification de la composition du conseil d'administration

25/07/1995
- EXTRAIT DU PV DES DELIBERATIONS DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU28.06.95.
- DECISION D'AUGMENTATION DU CAPITAL.

Annonces légales


19/05/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés

17/04/2026
Vente d'établissements

05/03/2026
Vente d'établissements

28/10/2025
Modifications et mutations diverses

10/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés

13/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés

13/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés

24/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés

10/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés

14/09/2021
Vente d'établissements

01/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés

14/12/2018
Modifications et mutations diverses

01/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés

18/08/2017
Modifications et mutations diverses

18/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés

30/06/2017
Modifications et mutations diverses

17/03/2017
Vente d'établissements

18/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés

10/11/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés

10/04/2015
Modifications et mutations diverses

28/01/2015
Modifications et mutations diverses

23/11/2014
Vente d'établissements

28/09/2014
Vente d'établissements

05/08/2014
Modifications et mutations diverses

30/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques déposées

LA DIABOLIQUE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3755172
Enregistrée le : 21/07/2010
Expire le : 21/07/2010
Classes : 29, 31
CAPEL QUATRE SAISONS
CAPEL QUATRE SAISONS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3526593
Enregistrée le : 25/09/2007
Expire le : 25/09/2007
Classes : 31
Elle marque le Savoir-faire ma Préférence
Elle marque le Savoir-faire ma Préférence
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3481521
Enregistrée le : 14/02/2007
Expire le : 14/02/2007
Classes : 31
NC
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1334151
Enregistrée le : 09/12/1985
Expire le : 09/12/1985
Classes : 31

Brevets déposés

Procede de pesage de gallinaces ou de mammiferes ou similaires et dispositif mettant en oeuvre ledit procede
Procede de pesage de gallinaces ou de mammiferes ou similaires et dispositif mettant en oeuvre ledit procede
Dépôt : 08/07/2011
Publication : 14/06/2013
Déposant : ELECTRONIQUE ET INFORMATIQUE POUR TOUS SYSTEMES
Inventeur : JEAN-LOUIS BURDEAU