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Statuts d’entreprise publiés
26/05/2026
Statuts mis à jour
26/05/2026
Statuts mis à jour
03/12/2024
Statuts mis à jour
03/12/2024
Statuts mis à jour
19/06/2017
Statuts mis à jour
12/01/2015
Statuts mis à jour
24/07/2014
Statuts mis à jour
01/02/2012
Statuts mis à jour
01/02/2012
Statuts mis à jour
01/02/2012
Statuts mis à jour
23/09/2008
Statuts mis à jour
20/01/2005
Statuts mis à jour
06/09/2002
Statuts mis à jour
25/01/2002
Statuts mis à jour
16/07/2001
Statuts mis à jour
21/07/1998
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07/08/1995
Statuts mis à jour
02/09/1994
Statuts mis à jour
02/03/1994
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
30/09/2025
Bilan complet
30/09/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes publiés
07/10/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
03/03/2021
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
06/12/2018
- Changement de directeur général
06/12/2018
- Changement de directeur général
09/08/2017
- Changement de président
24/03/2015
- DEPART ET NOMINATION D'UN NOUVEAU DIRECTEUR GENERAL DELEGUE ET CHANGEMENT D'UN REPRESENTANT PERMANENT
05/06/2014
- FUSION-ABSORPTION DE LA SA LA VIE EN VERT A BRIVE PAR LA SA CAPEL 4 SAISONS A CAHORS
28/04/2014
- DE LA SA LA VIE EN VERT -19330- SAINT GERMAIN LES VERGNES, PAR LA SA CAPEL 4 SAISONS 46002 CAHORS CEDEX.
24/02/2014
- Nomination de commissaire aux apports
02/08/2011
- Modifications relatives au conseil d'administration
14/06/2007
- Modifications relatives au conseil d'administration
13/11/2006
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/07/2003
- Modifications relatives au conseil d'administration
30/10/2000
- EXTRAIT DU PV DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE EN DATE DU 06.06.2000
- CHANGEMENT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT.
- DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR (NON REMPLACE).
28/01/2000
- Modifications relatives au conseil d'administration
- EXTRAIT DU PV DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE EN DATE DU 02.12.99.
23/06/1999
- FUSION DE LA SARL ETS C.DURANTIE PAR LA SA CAPEL 4 SAISONS.
25/03/1999
- PROJET DE FUSION
- EXTRAIT DU PV DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 9.11.98
12/11/1998
- ORDONNANCE EN DATE DU 10.11.98 NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS.
16/07/1998
- EXTRAIT DU PV DE LA REUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 08.04.1998.
- NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL.
05/06/1998
- RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS.
07/05/1998
- ORDONNANCE EN DATE DU 07.05.98 NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS.
08/10/1996
- EXTRAIT DU PV DES DELIBERATIONS DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 18.06.96.
- NOMINATION D'UN ADMINISTRATEUR SUPPLEMENTAIRE.
03/06/1996
- Changement de président directeur général
- Modifications relatives au conseil d'administration
- EXTRAIT DU PV DES DELIBERATIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 8.2.96.
07/08/1995
- EXTRAIT DU PV DES DELIBERATIONS DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 28.6.95 Modification de l'objet social Modification de l'activité Changement de dénomination en celle de CAPEL 4 SAISONS Transfert du siège CAHORS (46002) CEDEX 267 AVENUE PIERRE SEMARD BP 119 Modification de la composition du conseil d'administration
- EXTRAIT DU PV DES DELIBERATIONS DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 28.6.95. Modification de l'objet social Modification de l'activité Changement de dénomination en celle de CAPEL 4 SAISONS Transfert du siège CAHORS (46002) CEDEX 267 AVENUE PIERRE SEMARD BP 119 Modification de la composition du conseil d'administration
25/07/1995
- EXTRAIT DU PV DES DELIBERATIONS DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU28.06.95.
- DECISION D'AUGMENTATION DU CAPITAL.
Annonces légales
19/05/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/04/2026
Vente d'établissements
05/03/2026
Vente d'établissements
28/10/2025
Modifications et mutations diverses
10/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/09/2021
Vente d'établissements
01/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/12/2018
Modifications et mutations diverses
01/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/08/2017
Modifications et mutations diverses
18/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/06/2017
Modifications et mutations diverses
17/03/2017
Vente d'établissements
18/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/11/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/04/2015
Modifications et mutations diverses
28/01/2015
Modifications et mutations diverses
23/11/2014
Vente d'établissements
28/09/2014
Vente d'établissements
05/08/2014
Modifications et mutations diverses
30/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Marques déposées
LA DIABOLIQUE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3755172
Enregistrée le :
21/07/2010
Expire le :
21/07/2010
Classes :
29,
31
CAPEL QUATRE SAISONS
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3526593
Enregistrée le :
25/09/2007
Expire le :
25/09/2007
Classes :
31
Elle marque le Savoir-faire ma Préférence
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3481521
Enregistrée le :
14/02/2007
Expire le :
14/02/2007
Classes :
31
NC
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR1334151
Enregistrée le :
09/12/1985
Expire le :
09/12/1985
Classes :
31
Brevets déposés
Procede de pesage de gallinaces ou de mammiferes ou similaires et dispositif mettant en oeuvre ledit procede
Dépôt :
08/07/2011
Publication :
14/06/2013
Déposant :
ELECTRONIQUE ET INFORMATIQUE POUR TOUS SYSTEMES
Inventeur :
JEAN-LOUIS BURDEAU