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Statuts d’entreprise publiés

28/02/2025
Statuts mis à jour
06/07/2009
Statuts mis à jour
06/07/2009
Statuts mis à jour
06/07/2009
Statuts mis à jour
06/07/2009
Statuts mis à jour
10/11/1998
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2025
Bilan complet
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2023
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Bilan complet
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Bilan complet
31/12/2020
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Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés

28/02/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
28/02/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
28/02/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
19/02/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
28/01/2022
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
05/11/2014
- Démission de directeur général délégué administrateur
09/07/2014
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes JUSQU'AU 31/10/2014 POUR L'EXERCICE CLOS AU 31/12/2013
10/03/2014
24/01/2014
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
24/01/2014
- Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) ET ADMINISTRATEUR
08/01/2013
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
23/08/2011
- Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
24/06/2010
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
07/08/2009
- Nomination(s) d'administrateur(s)
07/08/2009
- Nomination(s) d'administrateur(s)
07/08/2009
06/07/2009
05/01/2007
18/08/2006
01/09/2004
31/08/2004
31/08/2004
23/07/2003
27/06/2002
11/12/2001

Annonces légales

11/05/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/03/2025
Modifications et mutations diverses
02/10/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/11/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/02/2022
Modifications et mutations diverses
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09/08/2020
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18/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/12/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/11/2014
Modifications et mutations diverses
09/02/2014
Modifications et mutations diverses
09/02/2014
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16/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/01/2013
Modifications et mutations diverses
08/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/09/2011
Modifications et mutations diverses
10/01/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

20/05/2024
Un accord astreinte idm - 2024
17/10/2022
Accord d'entreprise sur le teletravail

Marques déposées

DATA PASSE
DATA PASSE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3318596
Enregistrée le : 15/10/2004
Expire le : 15/10/2004
Classes : 9, 35, 38, 41, 42
ZYZOMYS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94540292
Enregistrée le : 14/10/1994
Expire le : 14/10/1994
Classes : 0, 9, 16, 38, 41