EDAP-TMS FRANCE

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Statuts d’entreprise publiés


26/07/2012
Statuts mis à jour

26/07/2012
Statuts mis à jour

03/07/2008
Statuts mis à jour

31/01/2008
Statuts mis à jour

30/12/2002
Statuts mis à jour

03/12/2002
Statuts mis à jour

15/10/2001
Statuts mis à jour

01/07/1997
Statuts mis à jour

27/05/1994
Statuts mis à jour

06/05/1994
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables


31/12/2024
Bilan complet

31/12/2023
Bilan complet

31/12/2022
Bilan complet

31/12/2021
Bilan complet

31/12/2020
Bilan complet

31/12/2019
Bilan complet

31/12/2018
Bilan complet

31/12/2017
Bilan complet

Actes publiés


26/11/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

01/08/2024
- Modification des commissaires aux comptes

23/05/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société

16/08/2018
- Modification des commissaires aux comptes

10/09/2015
- Modification relative aux dirigeants d'une société

22/05/2008
- Apport fusion

28/04/2008
- fusion absorption

09/04/2008
- Nomination de commissaire à la fusion

07/08/2007
- Modification relative aux dirigeants d'une société

25/06/2007
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société

25/08/2006
- Modification des commissaires aux comptes

25/02/2005
- Modification relative aux dirigeants d'une société

25/02/2005
- Modification relative aux dirigeants d'une société

26/01/2004
- Modification relative aux dirigeants d'une société

09/12/2002
- Modification relative aux dirigeants d'une société

27/11/2002
- Nomination de commissaire aux apports

13/09/2002
- Apport partiel d'actif

04/07/2002
- Nomination de commissaire à la scission

17/04/2001
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société

12/04/2000
- Nomination de commissaire à la scission

30/12/1999
- Modification des dirigeants, organes de contrôle

02/07/1998
- Modification des dirigeants, organes de contrôle

24/03/1997
- Apport partiel d'actif

06/03/1997
- Apport partiel d'actif

17/02/1997
- Nomination de commissaire à la scission

Annonces légales


05/12/2025
Modifications et mutations diverses

23/10/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés

08/08/2024
Modifications et mutations diverses

03/11/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés

31/05/2023
Modifications et mutations diverses

08/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés

22/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés

16/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés

08/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés

06/01/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés

09/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés

06/09/2018
Modifications et mutations diverses

14/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés

10/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés

16/10/2015
Modifications et mutations diverses

25/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés

11/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés

20/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés

06/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés

08/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés

28/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés

01/10/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés

10/07/2009
Modifications et mutations diverses

29/08/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

13/08/2008
Modifications et mutations diverses

Marques déposées

ENDO UP
ENDO UP
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4525134
Enregistrée le : 14/02/2019
Expire le : 14/02/2019
Classes : 9, 10
Focal. One
Focal. One
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3985341
Enregistrée le : 22/02/2013
Expire le : 22/02/2013
Classes : 9, 10
Sonolith i-move
Sonolith i-move
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3713439
Enregistrée le : 16/02/2010
Expire le : 16/02/2010
Classes : 9, 10
Robotic HIFU
Robotic HIFU
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3536550
Enregistrée le : 09/11/2007
Expire le : 09/11/2007
Classes : 9, 10
Sonolith i-sys
Sonolith i-sys
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3536552
Enregistrée le : 09/11/2007
Expire le : 09/11/2007
Classes : 9, 10
SONOLITH
SONOLITH
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3449119
Enregistrée le : 07/09/2006
Expire le : 07/09/2006
Classes : 0, 9, 10
TMS TECHNOMED MEDICAL SYSTEMS
TMS TECHNOMED MEDICAL SYSTEMS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3347295
Enregistrée le : 16/03/2005
Expire le : 16/03/2005
Classes : 0, 9, 10
ABLATHERM
ABLATHERM
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1563407
Enregistrée le : 10/10/1989
Expire le : 10/10/1989
Classes : 0, 9, 10
SONOLITH 2000
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1353698
Enregistrée le : 06/05/1986
Expire le : 06/05/1986
Classes : 0, 9, 10
TECHNOMED
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1352155
Enregistrée le : 24/04/1986
Expire le : 24/04/1986
Classes : 7, 9, 10

Brevets déposés

Procede de refroidissement d'une sonde ultrasonore et sonde incluant un tel refroidissement
Procede de refroidissement d'une sonde ultrasonore et sonde incluant un tel refroidissement
Dépôt : 26/10/2018
Publication : 05/07/2019
Déposant : EDAP TMS FRANCE
Inventeur : JEREMY VINCENOT, OLIVIER NALLET, EMMANUEL BLANC
Procede et appareil de generation d'ondes ultrasonores focalisees a modulation de surface
Procede et appareil de generation d'ondes ultrasonores focalisees a modulation de surface
Dépôt : 05/10/2012
Publication : 04/12/2015
Déposant : EDAP TMS FRANCE, INSERM (INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE)
Inventeur : JEREMY VINCENOT, DAVID MELODELIMA, EMMANUEL BLANC, JEAN YVES CHAPELON
Appareil de generation d'ondes ultrasonores focalisees a temps de traitement reduit
Appareil de generation d'ondes ultrasonores focalisees a temps de traitement reduit
Dépôt : 24/04/2015
Publication : 04/12/2015
Déposant : EDAP TMS FRANCE, INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE - I.N.S.E.R.M.
Inventeur : LUCIE BRASSET, YVES CHAPELON, NICOLAS GUILLEN, FRANCOISE CHAVRIER, EMMANUEL BLANC
Procede de caracterisation d'une lesion ultrasonore de tissus organiques
Procede de caracterisation d'une lesion ultrasonore de tissus organiques
Dépôt : 10/04/2015
Publication : 20/11/2015
Déposant : EDAP TMS FRANCE, INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE - I.N.S.E.R.M.
Inventeur : DAVID MELODELIMA, JEREMY VINCENOT, EMMANUEL BLANC
Sonde de therapie pour le traitement de tissus par l'intermediaire d'ondes ultrasonores focalisees croisees
Sonde de therapie pour le traitement de tissus par l'intermediaire d'ondes ultrasonores focalisees croisees
Dépôt : 05/10/2012
Publication : 02/01/2015
Déposant : EDAP TMS FRANCE, INSERM (INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE)
Inventeur : DAVID MELODELIMA, JEREMY VINCENOT, EMMANUEL BLANC, JEAN YVES CHAPELON
Appareil de traitement par ondes de pression, equipe d'un systeme pour deplacer l'arceau d'un systeme d'imagerie par rayons x
Appareil de traitement par ondes de pression, equipe d'un systeme pour deplacer l'arceau d'un systeme d'imagerie par rayons x
Dépôt : 14/10/2011
Publication : 15/02/2013
Déposant : EDAP TMS FRANCE
Inventeur : PIERRE REBOUL, OLIVIER NALLET, ANDRE PEYRARD
Appareil de traitement avec un generateur d'ondes de pression mobile
Appareil de traitement avec un generateur d'ondes de pression mobile
Dépôt : 07/10/2011
Publication : 01/06/2012
Déposant : EDAP TMS FRANCE
Inventeur : OLIVIER NALLET, ANDRE PEYRARD
Procede et appareil de localisation et de visualisation d'une cible par rapport a un point focal d'un systeme de traitement
Procede et appareil de localisation et de visualisation d'une cible par rapport a un point focal d'un systeme de traitement
Dépôt : 08/07/2011
Publication : 02/03/2012
Déposant : EDAP TMS FRANCE
Inventeur : ANDRE PEYRARD, CLAIRE VURPILLOT, RENE CHATRE