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Statuts d’entreprise publiés
26/07/2012
Statuts mis à jour
26/07/2012
Statuts mis à jour
03/07/2008
Statuts mis à jour
31/01/2008
Statuts mis à jour
30/12/2002
Statuts mis à jour
03/12/2002
Statuts mis à jour
15/10/2001
Statuts mis à jour
01/07/1997
Statuts mis à jour
27/05/1994
Statuts mis à jour
06/05/1994
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
Actes publiés
26/11/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
01/08/2024
- Modification des commissaires aux comptes
23/05/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société
16/08/2018
- Modification des commissaires aux comptes
10/09/2015
- Modification relative aux dirigeants d'une société
22/05/2008
- Apport fusion
28/04/2008
- fusion absorption
09/04/2008
- Nomination de commissaire à la fusion
07/08/2007
- Modification relative aux dirigeants d'une société
25/06/2007
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
25/08/2006
- Modification des commissaires aux comptes
25/02/2005
- Modification relative aux dirigeants d'une société
25/02/2005
- Modification relative aux dirigeants d'une société
26/01/2004
- Modification relative aux dirigeants d'une société
09/12/2002
- Modification relative aux dirigeants d'une société
27/11/2002
- Nomination de commissaire aux apports
13/09/2002
- Apport partiel d'actif
04/07/2002
- Nomination de commissaire à la scission
17/04/2001
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
12/04/2000
- Nomination de commissaire à la scission
30/12/1999
- Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/07/1998
- Modification des dirigeants, organes de contrôle
24/03/1997
- Apport partiel d'actif
06/03/1997
- Apport partiel d'actif
17/02/1997
- Nomination de commissaire à la scission
Annonces légales
05/12/2025
Modifications et mutations diverses
23/10/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2024
Modifications et mutations diverses
03/11/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/05/2023
Modifications et mutations diverses
08/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/01/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/09/2018
Modifications et mutations diverses
14/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/10/2015
Modifications et mutations diverses
25/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/10/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/07/2009
Modifications et mutations diverses
29/08/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/08/2008
Modifications et mutations diverses
Marques déposées
ENDO UP
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4525134
Enregistrée le :
14/02/2019
Expire le :
14/02/2019
Classes :
9,
10
Focal. One
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3985341
Enregistrée le :
22/02/2013
Expire le :
22/02/2013
Classes :
9,
10
Sonolith i-move
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3713439
Enregistrée le :
16/02/2010
Expire le :
16/02/2010
Classes :
9,
10
Robotic HIFU
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3536550
Enregistrée le :
09/11/2007
Expire le :
09/11/2007
Classes :
9,
10
Sonolith i-sys
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3536552
Enregistrée le :
09/11/2007
Expire le :
09/11/2007
Classes :
9,
10
SONOLITH
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3449119
Enregistrée le :
07/09/2006
Expire le :
07/09/2006
Classes :
0,
9,
10
TMS TECHNOMED MEDICAL SYSTEMS
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3347295
Enregistrée le :
16/03/2005
Expire le :
16/03/2005
Classes :
0,
9,
10
ABLATHERM
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR1563407
Enregistrée le :
10/10/1989
Expire le :
10/10/1989
Classes :
0,
9,
10
SONOLITH 2000
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR1353698
Enregistrée le :
06/05/1986
Expire le :
06/05/1986
Classes :
0,
9,
10
TECHNOMED
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1352155
Enregistrée le :
24/04/1986
Expire le :
24/04/1986
Classes :
7,
9,
10
Brevets déposés
Procede de refroidissement d'une sonde ultrasonore et sonde incluant un tel refroidissement
Dépôt :
26/10/2018
Publication :
05/07/2019
Déposant :
EDAP TMS FRANCE
Inventeur :
JEREMY VINCENOT, OLIVIER NALLET, EMMANUEL BLANC
Procede et appareil de generation d'ondes ultrasonores focalisees a modulation de surface
Dépôt :
05/10/2012
Publication :
04/12/2015
Déposant :
EDAP TMS FRANCE, INSERM (INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE)
Inventeur :
JEREMY VINCENOT, DAVID MELODELIMA, EMMANUEL BLANC, JEAN YVES CHAPELON
Appareil de generation d'ondes ultrasonores focalisees a temps de traitement reduit
Dépôt :
24/04/2015
Publication :
04/12/2015
Déposant :
EDAP TMS FRANCE, INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE - I.N.S.E.R.M.
Inventeur :
LUCIE BRASSET, YVES CHAPELON, NICOLAS GUILLEN, FRANCOISE CHAVRIER, EMMANUEL BLANC
Procede de caracterisation d'une lesion ultrasonore de tissus organiques
Dépôt :
10/04/2015
Publication :
20/11/2015
Déposant :
EDAP TMS FRANCE, INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE - I.N.S.E.R.M.
Inventeur :
DAVID MELODELIMA, JEREMY VINCENOT, EMMANUEL BLANC
Sonde de therapie pour le traitement de tissus par l'intermediaire d'ondes ultrasonores focalisees croisees
Dépôt :
05/10/2012
Publication :
02/01/2015
Déposant :
EDAP TMS FRANCE, INSERM (INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE)
Inventeur :
DAVID MELODELIMA, JEREMY VINCENOT, EMMANUEL BLANC, JEAN YVES CHAPELON
Appareil de traitement par ondes de pression, equipe d'un systeme pour deplacer l'arceau d'un systeme d'imagerie par rayons x
Dépôt :
14/10/2011
Publication :
15/02/2013
Déposant :
EDAP TMS FRANCE
Inventeur :
PIERRE REBOUL, OLIVIER NALLET, ANDRE PEYRARD
Appareil de traitement avec un generateur d'ondes de pression mobile
Dépôt :
07/10/2011
Publication :
01/06/2012
Déposant :
EDAP TMS FRANCE
Inventeur :
OLIVIER NALLET, ANDRE PEYRARD
Procede et appareil de localisation et de visualisation d'une cible par rapport a un point focal d'un systeme de traitement
Dépôt :
08/07/2011
Publication :
02/03/2012
Déposant :
EDAP TMS FRANCE
Inventeur :
ANDRE PEYRARD, CLAIRE VURPILLOT, RENE CHATRE