CENTRE D'ETUDES ET DE REALISATIONS DE CONGRES (CERC)

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Accords d’entreprise

26/12/2022
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions de recours au travail intermittent

Marques déposées

ATLAS Evénement / SALON DES LOISIRS, DES VOYAGES ET DU SPORT
ATLAS Evénement / SALON DES LOISIRS, DES VOYAGES ET DU SPORT
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5243568
Enregistrée le : 01/04/2026
Expire le : 01/04/2026
Classes : 35, 41, 43
COUPE DU MONDE DE LA RELIGIEUSE / Vanille -Chocolat - Café
COUPE DU MONDE DE LA RELIGIEUSE / Vanille -Chocolat - Café
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5243355
Enregistrée le : 31/03/2026
Expire le : 31/03/2026
Classes : 30, 35, 41
SALON SAVORIA
SALON SAVORIA
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5234073
Enregistrée le : 05/03/2026
Expire le : 05/03/2026
Classes : 35, 41, 43
CENTRE D'ETUDES ET DE REALISATIONS DE CONGRES - CERC Congrès
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5190702
Enregistrée le : 20/10/2025
Expire le : 20/10/2025
Classes : 16, 35, 38, 41
epikurium
epikurium
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5037955
Enregistrée le : 12/03/2024
Expire le : 12/03/2024
Classes : 35, 41, 43
la19.agency
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4790612
Enregistrée le : 04/08/2021
Expire le : 04/08/2021
Classes : 9, 16, 35, 38, 41
Les Francophones de Périnat
Les Francophones de Périnat
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4476722
Enregistrée le : 17/08/2018
Expire le : 17/08/2018
Classes : 9, 16, 35, 40, 41
INFOGYN
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4020878
Enregistrée le : 18/07/2013
Expire le : 18/07/2013
Classes : 9, 16, 41
C.E.R.C. - CENTRE D'ETUDES ET DE REALISATIONS DE CONGRES
C.E.R.C. - CENTRE D'ETUDES ET DE REALISATIONS DE CONGRES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1370045
Enregistrée le : 10/09/1986
Expire le : 10/09/1986
Classes : 0, 16, 35, 38, 39, 41