BOUYGUES TELECOM

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Statuts d’entreprise publiés

02/05/2025
Statuts mis à jour
17/03/2021
Statuts mis à jour
29/04/2020
Statuts mis à jour
30/09/2013
Statuts mis à jour
10/03/2009
Statuts mis à jour
03/01/2008
Statuts mis à jour
08/06/2007
Statuts mis à jour
12/05/2004
Statuts mis à jour
09/10/2003
Statuts mis à jour
21/08/2003
Statuts mis à jour
20/06/2003
Statuts mis à jour
27/03/2003
Statuts mis à jour
15/11/2002
Statuts mis à jour
18/01/2002
Statuts mis à jour
13/07/2001
Statuts mis à jour
19/10/2000
Statuts mis à jour
22/05/2000
Statuts mis à jour
03/01/2000
Statuts mis à jour
14/12/1999
Statuts mis à jour
08/10/1997
Statuts mis à jour
15/07/1997
Statuts mis à jour
05/02/1997
Statuts mis à jour
20/06/1994
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2024
Bilan consolidé
31/12/2024
Bilan social
31/12/2023
Bilan consolidé
31/12/2023
Bilan social
31/12/2022
Bilan social
31/12/2022
Bilan consolidé
31/12/2021
Bilan social
31/12/2021
Bilan consolidé
31/12/2020
Bilan social
31/12/2020
Bilan consolidé
31/12/2019
Bilan social
31/12/2019
Bilan consolidé
31/12/2018
Bilan social
31/12/2018
Bilan consolidé
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2017
Bilan consolidé
31/12/2016
Bilan consolidé

Actes publiés

18/02/2026
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
02/05/2025
- Liste des sièges sociaux antérieurs
02/05/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
01/07/2024
01/06/2023
- Changement(s) d'administrateur(s)
17/05/2022
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Nomination de directeur général
- Changement de président
25/01/2022
- Changement de directeur général
28/12/2021
- Décision d'augmentation
- Modification(s) statutaire(s)
- Modification(s) statutaire(s)
- Divers
- Augmentation du capital social
01/06/2021
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
24/03/2021
- Démission de président du conseil d'administration
- Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général
30/04/2020
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Changement(s) d'administrateur(s)
09/03/2020
- Changement de représentant permanent
06/05/2019
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
26/11/2018
- Changement de directeur général
- Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
08/06/2017
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Changement de représentant permanent
- Changement(s) d'administrateur(s)
14/04/2015
- Changement(s) d'administrateur(s)
03/07/2014
- Démission(s) d'administrateur(s)
25/06/2013
- Nomination(s) d'administrateur(s)
28/05/2013
- Changement du système d'organisation
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
- Changement de président directeur général
18/06/2012
28/03/2011
25/02/2011
25/02/2011
19/03/2008
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Cooptation d'administrateurs
10/07/2007
- Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

Annonces légales

28/02/2026
Modifications et mutations diverses
12/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/05/2025
Modifications et mutations diverses
13/08/2024
Vente d'établissements
09/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/07/2024
Vente d'établissements
15/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/06/2023
Modifications et mutations diverses
08/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/05/2022
Modifications et mutations diverses
03/02/2022
Modifications et mutations diverses
06/01/2022
Modifications et mutations diverses
10/06/2021
Modifications et mutations diverses
03/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/04/2021
Modifications et mutations diverses
26/03/2021
Modifications et mutations diverses
14/05/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/05/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/05/2020
Modifications et mutations diverses
18/03/2020
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise

20/03/2026
Avenant du 15 octobre 2024 a l'accord cadre artt du 6 avril 2000 instituant le compte epargne temps (cet)
06/01/2026
Accord d'entreprise relatif a l'accompagnement des collaborateurs concernes par le projet d'evolution de la supervision du reseau
23/12/2025
Accord de negociation annuelle 2025 rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée
14/10/2025
Avenant n°3 du 22 septembre 2025 a l’accord relatif a la gestion des emplois et des parcours professionnels (gepp) du 6 octobre 2023
16/09/2025
Accord relatif a l'offre fixe collaborateurs
16/09/2025
Avenant n° 1 du 29 novembre 2024 a l’accord relatif a la gestion des emplois et des parcours professionnels (gepp) du 6 octobre 2023
20/05/2025
Avenant n°2 du 6 mai 2025 a l’accord relatif a la gestion des emplois et des parcours professionnels (gepp) du 6 octobre 2023
24/06/2024
Accord de négociation annuelle 2023 - rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée
24/06/2024
Accord sur le dialogue social et les moyens syndicaux
24/06/2024
Accord sur l'organisation du travail de nuit au sein des obligations legales pendant la periode des jeux olympiques 2024
24/06/2024
Accord sur l’insertion et le maintien dans l’emploi des collaborateurs en situation de handicap
25/12/2023
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail
04/12/2023
Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels
16/01/2023
Avenant n° 2 a l'accord relatif aux indicateurs et a la base de donnees economiques, sociales et environnementales du 12 fevrier 2020
16/01/2023
Accord relatif a la mise en place et au fonctionnement des comites sociaux et economiques d’etablissement et du comite social et economique central
16/01/2023
Avenant de revision de l'accord sur les modalites de mise en oeuvre des equipes de jour au sein du controle reseau
16/01/2023
Accord de négociation annuelle 2021 - rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée
16/01/2023
Accord de negociation relatif aux mesures de maintien du pouvoir d’achat 2022
16/01/2023
Accord relatif au regime des astreintes
10/01/2022
insertion et le maintien dans l'emploi des travailleurs handicapes
30/08/2021
Accord relatif a l'evolution de l'organisation du temps de travail a la direction des centres internes
30/08/2021
Avenant n° 1 a l'accord sur la qualite de vie au travail et l'egalite professionnelle du 7 octobre 2019
30/08/2021
Accord de negociation annuelle 2020 - remuneration, temps de travail et partage de la valeur ajoutee
23/08/2021
Avenant n° 1 a l'accord relatif a la mise en place et au fonctionnement des comites sociaux et economiques d'etablissement et du comite social et economique central du 27 mars 2018
23/08/2021
Avenant n° 1 a l'accord relatif aux indicateurs et a la base de donnees economiques et sociales du 12 fevrier 2020

Marques déposées

bouygues télécom Pro Intégration
bouygues télécom Pro Intégration
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5227409
Enregistrée le : 12/02/2026
Expire le : 12/02/2026
Classes : 9, 16, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42, 45
bouygues TELECOM Pro
bouygues TELECOM Pro
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5100374
Enregistrée le : 25/11/2024
Expire le : 25/11/2024
Classes : 9, 16, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42, 45
bouygues TELECOM Business
bouygues TELECOM Business
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5100373
Enregistrée le : 25/11/2024
Expire le : 25/11/2024
Classes : 9, 16, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42, 45
BIG
BIG
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5083205
Enregistrée le : 18/09/2024
Expire le : 18/09/2024
Classes : 35, 36, 38, 41
B & YOU
B & YOU
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5081438
Enregistrée le : 11/09/2024
Expire le : 11/09/2024
Classes : 9, 35, 38, 42
ENSEMBLE CE SOIR
ENSEMBLE CE SOIR
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5072401
Enregistrée le : 25/07/2024
Expire le : 25/07/2024
Classes : 9, 16, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42, 45
BOUYGUES TELECOM ENTREPRISES
BOUYGUES TELECOM ENTREPRISES
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5067618
Enregistrée le : 05/07/2024
Expire le : 05/07/2024
Classes : 9, 16, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42, 45
5G box
5G box
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Numéro : FR5067741
Enregistrée le : 05/07/2024
Expire le : 05/07/2024
Classes : 9, 16, 35, 37, 38, 39, 42
Le programme Reconnectés de Bouygues Telecom
Le programme Reconnectés de Bouygues Telecom
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4998128
Enregistrée le : 13/10/2023
Expire le : 13/10/2023
Classes : 9, 16, 35, 36, 38, 41, 42
Bouygues Telecom Compact
Bouygues Telecom Compact
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4887684
Enregistrée le : 27/07/2022
Expire le : 27/07/2022
Classes : 9, 16, 35, 36, 38, 41, 42
Beety
Beety
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4846974
Enregistrée le : 24/02/2022
Expire le : 24/02/2022
Classes : 9, 35, 36, 38, 41, 42
NC
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4846978
Enregistrée le : 24/02/2022
Expire le : 24/02/2022
Classes : 9, 35, 36, 38, 41, 42
Beeti
Beeti
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4846976
Enregistrée le : 24/02/2022
Expire le : 24/02/2022
Classes : 9, 35, 36, 38, 41, 42
TVMOTIK
TVMOTIK
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4827636
Enregistrée le : 20/12/2021
Expire le : 20/12/2021
Classes : 9, 35, 38, 41, 42
source
source
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4812885
Enregistrée le : 29/10/2021
Expire le : 29/10/2021
Classes : 35, 36, 38, 42
SOURCE
SOURCE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4810165
Enregistrée le : 20/10/2021
Expire le : 20/10/2021
Classes : 35, 36, 38, 42
GOODSOURCE
GOODSOURCE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4803522
Enregistrée le : 28/09/2021
Expire le : 28/09/2021
Classes : 9, 35, 36, 38, 41, 42
GIGA VERT
GIGA VERT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4784524
Enregistrée le : 12/07/2021
Expire le : 12/07/2021
Classes : 9, 35, 36, 38, 41, 42
EKOMOBILE
EKOMOBILE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4784643
Enregistrée le : 12/07/2021
Expire le : 12/07/2021
Classes : 35, 38, 42
Forfait Prompto
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4762889
Enregistrée le : 04/05/2021
Expire le : 04/05/2021
Classes : 35, 38
OnCloud
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4743961
Enregistrée le : 15/03/2021
Expire le : 15/03/2021
Classes : 9, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42
bouygues TELECOM ENTREPRISE OnCloud
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4744009
Enregistrée le : 15/03/2021
Expire le : 15/03/2021
Classes : 9, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42
btbd
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4738640
Enregistrée le : 02/03/2021
Expire le : 02/03/2021
Classes : 9, 35, 36, 38, 41, 42
Bouygues Telecom B-D
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4704378
Enregistrée le : 23/11/2020
Expire le : 23/11/2020
Classes : 9, 35, 36, 38, 41, 42
Bouygues Telecom Business - Distribution
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4703043
Enregistrée le : 19/11/2020
Expire le : 19/11/2020
Classes : 9, 35, 36, 38, 41, 42

Brevets déposés

Procedes de connexion en bluetooth low energy
Procedes de connexion en bluetooth low energy
Dépôt : 08/12/2017
Publication : 25/10/2019
Déposant : BOUYGUES TELECOM
Inventeur : BERTRAND MARTEL, PHILIPPE KERIGNARD
Procede pour la lecture sur un equipement d'un contenu multimedia avec un retard cible par rapport au direct inferieur a un retard maximal donne
Procede pour la lecture sur un equipement d'un contenu multimedia avec un retard cible par rapport au direct inferieur a un retard maximal donne
Dépôt : 02/02/2018
Publication : 23/08/2019
Déposant : BOUYGUES TELECOM
Inventeur : PHILIPPE KERIGNARD, EMMANUEL BAUDET
Dispositif et procede d'aide a la maintenance d'un boitier d'acces a internet
Dispositif et procede d'aide a la maintenance d'un boitier d'acces a internet
Dépôt : 27/04/2018
Publication : 09/11/2018
Déposant : BOUYGUES TELECOM
Inventeur : MANUEL CORREIA, RUDDY LUCE, DENIS GENVRESSE
Procede pour la restitution d'un contenu multimedia chiffre
Procede pour la restitution d'un contenu multimedia chiffre
Dépôt : 22/12/2017
Publication : 13/07/2018
Déposant : BOUYGUES TELECOM
Inventeur : REDA HOSNY
Procedes d'echange de donnees avec un equipement comprenant des moyens de communication radio
Procedes d'echange de donnees avec un equipement comprenant des moyens de communication radio
Dépôt : 30/10/2015
Publication : 17/11/2017
Déposant : BOUYGUES TELECOM
Inventeur : NICOLAS JANICAUD
Procede de controle a distance de peripheriques domestiques
Procede de controle a distance de peripheriques domestiques
Dépôt : 12/02/2016
Publication : 17/11/2017
Déposant : BOUYGUES TELECOM
Inventeur : GUILLAUME VERNADE, JULIEN GUEZENNEC, WILLIAM GIUSEFFI
Procede de controle a distance de peripheriques domestiques
Procede de controle a distance de peripheriques domestiques
Dépôt : 12/02/2016
Publication : 02/09/2016
Déposant : BOUYGUES TELECOM
Inventeur : FRANCOIS BODET, EUGENE PAMBA, FREDERIC RIVIERE, YANN BOURICAULT
Procede de fabrication d'une antenne plate transparente
Procede de fabrication d'une antenne plate transparente
Dépôt : 09/10/2015
Publication : 06/05/2016
Déposant : BOUYGUES TELECOM, ALCATEL-LUCENT SHANGHAI BELL CO., LTD
Inventeur : DAVID CORNEC, JEAN PIERRE HAREL, ERIC MARTINEZ, PIERRE ANTOINE GARCIA, EDUARDO MOTTA CRUZ
Procede de routage de donnees par un boitier d'acces a internet
Procede de routage de donnees par un boitier d'acces a internet
Dépôt : 02/10/2015
Publication : 22/04/2016
Déposant : BOUYGUES TELECOM
Inventeur : NICOLAS RAYNAUD, VINCENT HERVO
Procede de routage de donnees au sein d'un reseau optique operateur
Procede de routage de donnees au sein d'un reseau optique operateur
Dépôt : 02/10/2015
Publication : 22/04/2016
Déposant : BOUYGUES TELECOM
Inventeur : NICOLAS LEMONNIER, GREGORY CAUCHIE
Boitier d'acces a internet et procede de chargement sur un equipement d'un contenu informatique donne
Boitier d'acces a internet et procede de chargement sur un equipement d'un contenu informatique donne
Dépôt : 21/06/2013
Publication : 29/01/2016
Déposant : BOUYGUES TELECOM
Inventeur : JEROME DAUCHY
Procede pour la restitution d'un contenu multimedia chiffre
Procede pour la restitution d'un contenu multimedia chiffre
Dépôt : 30/01/2015
Publication : 04/09/2015
Déposant : BOUYGUES TELECOM
Inventeur : DAVE AZRIA, LAILA AHDDAR, ULRICH DUVENT
Systeme domotique et procedes de configuration et d'utilisation associes
Systeme domotique et procedes de configuration et d'utilisation associes
Dépôt : 30/04/2010
Publication : 04/09/2015
Déposant : BOUYGUES TELECOM
Inventeur : PHILIPPE COPPOLANI
Antenne imprimee optiquement transparente et reseau d'antennes optiquement transparentes
Antenne imprimee optiquement transparente et reseau d'antennes optiquement transparentes
Dépôt : 21/06/2013
Publication : 15/05/2015
Déposant : BOUYGUES TELECOM, UNIVERSITE DE NANTES
Inventeur : EDUARDO MOTTA CRUZ, PIERRE ANTOINE GARCIA, ANNE CHOUSSEAUD, TCHANGUIZ RAZBAN
Procede de roaming en cas de deficience du service donnees d'un reseau de telephonie mobile
Procede de roaming en cas de deficience du service donnees d'un reseau de telephonie mobile
Dépôt : 11/04/2014
Publication : 19/12/2014
Déposant : BOUYGUES TELECOM
Inventeur : FABRICE LEHOUX
Procede d'indexation des contenus d'un dispositif de stockage de contenus numeriques connecte a un boitier d'acces a internet
Procede d'indexation des contenus d'un dispositif de stockage de contenus numeriques connecte a un boitier d'acces a internet
Dépôt : 02/05/2014
Publication : 19/12/2014
Déposant : BOUYGUES TELECOM
Inventeur : JEROME DAUCHY
Carte d'identification d'abonne pour la connexion d'un terminal au meilleur reseau de telephonie mobile disponible.
Carte d'identification d'abonne pour la connexion d'un terminal au meilleur reseau de telephonie mobile disponible.
Dépôt : 11/04/2014
Publication : 12/12/2014
Déposant : BOUYGUES TELECOM
Inventeur : FABRICE LEHOUX
Procede d'activation d'un boitier multimedia connecte a un boitier d'acces a internet
Procede d'activation d'un boitier multimedia connecte a un boitier d'acces a internet
Dépôt : 31/01/2014
Publication : 22/08/2014
Déposant : BOUYGUES TELECOM
Inventeur : JEROME DAUCHY, CLEMENT COURSELLE
Procede de traitement d'une requete de ressources numeriques
Procede de traitement d'une requete de ressources numeriques
Dépôt : 10/01/2014
Publication : 15/08/2014
Déposant : BOUYGUES TELECOM
Inventeur : SIMON GUEROUT, NICOLAS JANICAUD
Auto-configuration d'un terminal mobile pour la connexion a un reseau sans fil securise
Auto-configuration d'un terminal mobile pour la connexion a un reseau sans fil securise
Dépôt : 21/06/2013
Publication : 08/08/2014
Déposant : BOUYGUES TELECOM
Inventeur : JEROME DAUCHY
Systeme antennaire optiquement transparent avec une structure rayonnante interchangeable
Systeme antennaire optiquement transparent avec une structure rayonnante interchangeable
Dépôt : 10/01/2014
Publication : 08/08/2014
Déposant : BOUYGUES TELECOM, UNIVERSITE DE NANTES
Inventeur : EDUARDO MOTTA CRUZ, PIERRE-ANTOINE GARCIA, ANNE CHOUSSEAUD, TCHANGUIZ RAZBAN
Systeme de gestion de peripheriques domestiques
Systeme de gestion de peripheriques domestiques
Dépôt : 01/03/2013
Publication : 11/07/2014
Déposant : BOUYGUES TELECOM
Inventeur : NICOLAS JANICAUD, FRANCOIS BODET
Systeme et procedes d'acces a des contenus stockes sur un reseau local d'entreprise
Systeme et procedes d'acces a des contenus stockes sur un reseau local d'entreprise
Dépôt : 08/11/2013
Publication : 23/05/2014
Déposant : BOUYGUES TELECOM
Inventeur : CHRISTOPHE DU LAURENT DE LA BARRE, GUILLAUME FOLTRAN, NICOLAS MOTRON, SEBASTIEN ROGER
Dispositif d'evaluation d'exposition a des rayonnements electromagnetiques
Dispositif d'evaluation d'exposition a des rayonnements electromagnetiques
Dépôt : 11/10/2013
Publication : 11/04/2014
Déposant : BOUYGUES TELECOM
Inventeur : SEBASTIEN CHAUVIN, JEAN PHILIPPE DESREUMAUX, DRAGAN JOVANOVIC
Equipement de terminaison optique beneficiant d'une double supervision tr-069/ocmi et methode de supervision correspondante
Dépôt : 27/09/2013
Publication : 28/03/2014
Déposant : BOUYGUES TELECOM
Inventeur : XAVIER DELPY, THIERRY TOULLELAN