SULLY GROUP

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Statuts d’entreprise publiés

07/07/2021
Statuts mis à jour
22/01/2019
Statuts mis à jour
11/09/2012
Statuts mis à jour
11/09/2012
Statuts mis à jour
11/09/2012
Statuts mis à jour
11/09/2012
Statuts mis à jour
17/10/2006
Statuts mis à jour
20/07/2006
Statuts mis à jour
21/09/2001
Statuts mis à jour
23/09/1997
Statuts mis à jour
10/07/1995
Statuts mis à jour
19/10/1994
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés

12/01/2026
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
11/09/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
29/06/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
13/06/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
07/12/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
18/08/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société
09/08/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société
18/09/2018
- fusion absorption
01/08/2018
- Projet de fusion
30/07/2018
- Modification des commissaires aux comptes
12/07/2018
- Nomination de commissaire à la fusion
29/07/2016
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
09/04/2014
- Modification relative aux dirigeants d'une société
23/12/2011
- Modification relative aux dirigeants d'une société
11/10/2011
- Modification relative aux dirigeants d'une société
22/04/2010
- fusion absorption
- fusion absorption
- fusion absorption
22/04/2010
- fusion absorption
- fusion absorption
- fusion absorption
22/04/2010
- fusion absorption
- fusion absorption
- fusion absorption
25/02/2010
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- fusion absorption
25/02/2010
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- fusion absorption
19/12/2007
- Modification relative aux dirigeants d'une société
13/06/2006
- Nomination de commissaire aux apports
23/05/2006
- fusion absorption
25/04/2006
- fusion absorption
25/04/2006
- fusion absorption

Annonces légales

05/02/2026
Modifications et mutations diverses
23/09/2025
Modifications et mutations diverses
18/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/06/2024
Modifications et mutations diverses
26/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/12/2022
Modifications et mutations diverses
25/08/2022
Modifications et mutations diverses
04/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/08/2019
Modifications et mutations diverses
08/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/02/2019
Modifications et mutations diverses
20/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/08/2018
Modifications et mutations diverses
03/08/2018
Vente d'établissements
26/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/08/2016
Modifications et mutations diverses
25/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/09/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/05/2014
Modifications et mutations diverses
20/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/10/2012
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise

27/01/2026
Accord d’entreprise – nao 2025 - egalité professionnelle, qualité de vie au travail, personnes handicapées
24/02/2025
Accord d’entreprise – nao 2024 egalité professionnelle, qualité de vie au travail, personnes handicapées
22/01/2024
Accord d'entreprise - nao 2023 - gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
10/01/2024
Accord d'entreprise - nao 2023 egalité professionnelle, qualité de vie au travail, personnes handicapées
20/03/2023
Accord d’entreprise – nao 2022 rémunération, partage de la valeur ajoutée
30/01/2023
Accord d’entreprise – nao 2022 egalité professionnelle, qualité de vie au travail, personnes handicapées
24/10/2022
Accord d'entreprise- nao 2021-egalité professionnelle femmes et hommes, qualité de vie au travail, insertion des personnes handicapées
17/10/2022
Accord collectif vote electronique des élections du cse
13/12/2021
Accord d'entreprise - gestion prévisionnelle des emplois et des compétences - employés
13/12/2021
Accord d'entreprise - gestion prévisionnelle des emplois et des compétences - tam et cadres
13/12/2021
Accord d'entreprise - egalité professionnelle femmes et hommes, qualité de vie au travail, insertion professionnelle des personnes handicapées - employés
13/12/2021
Accord d'entreprise - egalité professionnelle femmes et hommes, qualité de vie au travail, insertion professionnelle des personnes handicapées, droit d'expression directe et collective des salariés,exercice du droit à la déconnexion - population tam et ic
25/09/2020
Accord sur les absences liées aux impacts de la pandémie covid-19 - population cadre
16/07/2020
Accord sur les absences liées aux impacts de la pandémie covid-19 - population non cadre
05/03/2019
Accord collectif d'entreprise sur le travail de nuit
29/01/2019
Accord collectif d'entreprise sur le travail poste en service continu
31/12/2018
Un accord collectif sur le travail poste en service continu

Marques déposées

Sully
Sully
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5257492
Enregistrée le : 12/05/2026
Expire le : 12/05/2026
Classes : 35, 42
EXPERTS POWERBUILDER
EXPERTS POWERBUILDER
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4114020
Enregistrée le : 28/08/2014
Expire le : 28/08/2014
Classes : 9, 41, 42
MOBILE APP TITUDE
MOBILE APP TITUDE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4079828
Enregistrée le : 28/03/2014
Expire le : 28/03/2014
Classes : 9, 41, 42
OBSERVATOIRE DES CHARGES
OBSERVATOIRE DES CHARGES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4079400
Enregistrée le : 27/03/2014
Expire le : 27/03/2014
Classes : 9, 41, 42
SULLY GROUP
SULLY GROUP
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4079429
Enregistrée le : 27/03/2014
Expire le : 27/03/2014
Classes : 9, 35, 41, 42
Logi WASTE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR98761370
Enregistrée le : 20/11/1998
Expire le : 20/11/1998
Classes : 0, 9, 35, 38, 40, 42
Logi DEC
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR98761369
Enregistrée le : 20/11/1998
Expire le : 20/11/1998
Classes : 0, 9, 38