Documents gratuits
Documents premium
Statuts d’entreprise publiés
26/08/2025
Statuts mis à jour
22/05/2025
Statuts mis à jour
21/02/2025
Statuts mis à jour
01/03/2022
Statuts mis à jour
07/03/2018
Statuts mis à jour
07/03/2018
Statuts mis à jour
08/12/2015
Statuts mis à jour
02/02/2007
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
31/12/2015
Bilan complet
Actes publiés
20/04/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
26/08/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
22/05/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
21/02/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
06/01/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
25/05/2020
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)
12/05/2020
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Changement(s) d'administrateur(s)
30/04/2020
23/04/2018
- Démission(s) d'administrateur(s)
13/12/2017
09/11/2017
- Projet de fusion
29/09/2017
- Nomination de commissaire à la fusion
01/04/2016
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
21/12/2015
- Projet de fusion ACJP INVESTISSEMENT
15/07/2014
- Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
28/10/2013
- Projet de fusion
- Réalisation de l'absorption
- Délégation de pouvoir
31/05/2013
- Projet de fusion PIAL
22/05/2013
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Changement(s) d'administrateur(s)
09/07/2012
09/07/2012
05/07/2011
05/07/2011
19/06/2008
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
29/02/2008
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de président
- Changement de directeur général
29/06/2007
Annonces légales
11/05/2026
Modifications et mutations diverses
16/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/09/2025
Modifications et mutations diverses
25/02/2025
Modifications et mutations diverses
08/01/2025
Modifications et mutations diverses
30/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/04/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/05/2020
Modifications et mutations diverses
22/05/2020
Modifications et mutations diverses
01/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/04/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/05/2018
Modifications et mutations diverses
16/03/2018
Modifications et mutations diverses
15/11/2017
Vente d'établissements
07/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/02/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/12/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/12/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/12/2015
Vente d'établissements
30/07/2014
Modifications et mutations diverses
28/05/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/06/2013
Vente d'établissements
Accords d’entreprise
18/11/2025
Avenant n°2 sur l’organisation du teletravail societe horoquartz
11/11/2025
Avenant n°1 a l’accord du 5 mars 2024 sur l’organisation du temps de travail au sein de la societe horoquartz
24/06/2025
Accord d'entreprise sur le régime des astreintes
10/03/2025
Avenant sur l’organisation du télétravail horoquartz
24/06/2024
Protocole d’accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023
24/06/2024
Accord de substitution sur l’organisation du temps de travail societe horoquartz
11/03/2024
Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du comité social et économique, ainsi qu’au dialogue social au sein de la société horoquartz
05/06/2023
Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au comité social et economique
21/02/2022
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
11/10/2021
Accord relatif au télétravail
14/10/2020
Accord sur l'individualisation de l'activité partielle
14/10/2020
Accord relatif au télétravail au sein de la société horoquartz
11/07/2019
Accord collectif relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
11/07/2019
Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du comité social et économique, ainsi qu’au dialogue social au sein de la société horoquartz
14/05/2019
Accord relatif à la nao 2018
25/02/2019
Avenant à l'accord d'astreinte
25/02/2019
Avenant à l'accord sur le don de congés/repos entre salariés
26/11/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
24/05/2018
Un protocole d'accord relatif au régime des astreintes
Marques déposées
Pulsi
Statut :
Demande publiée
Numéro :
FR5225250
Enregistrée le :
06/02/2026
Expire le :
06/02/2026
Classes :
9
eTSentiel
Statut :
Demande publiée
Numéro :
FR5013907
Enregistrée le :
13/12/2023
Expire le :
13/12/2023
Classes :
9,
35,
42
P2 Visitor
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4906748
Enregistrée le :
20/10/2022
Expire le :
20/10/2022
Classes :
9,
32,
45
HQ Designer
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4906535
Enregistrée le :
19/10/2022
Expire le :
19/10/2022
Classes :
9,
35,
42
HQ Time
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4906536
Enregistrée le :
19/10/2022
Expire le :
19/10/2022
Classes :
9,
35,
42
P4P Process4people Suite
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4906526
Enregistrée le :
19/10/2022
Expire le :
19/10/2022
Classes :
9,
35,
42
P2 Protecsys2 Suite
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4906523
Enregistrée le :
19/10/2022
Expire le :
19/10/2022
Classes :
9,
35,
42
HOROQUARTZ A COMPANY OF THE AMANO GROUP
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4906514
Enregistrée le :
19/10/2022
Expire le :
19/10/2022
Classes :
9,
35,
42
HOROQUARTZ
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4906506
Enregistrée le :
19/10/2022
Expire le :
19/10/2022
Classes :
9,
35,
42
Protecsys 2 Suite
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4906533
Enregistrée le :
19/10/2022
Expire le :
19/10/2022
Classes :
9,
35,
42
HQ Activity
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4906541
Enregistrée le :
19/10/2022
Expire le :
19/10/2022
Classes :
9,
35,
42
HQ Planning
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4906539
Enregistrée le :
19/10/2022
Expire le :
19/10/2022
Classes :
9,
35,
42
P2 Safety
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4906547
Enregistrée le :
19/10/2022
Expire le :
19/10/2022
Classes :
9,
35,
42
eT eTemptation Suite
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4906518
Enregistrée le :
19/10/2022
Expire le :
19/10/2022
Classes :
9,
35,
42
mTemptation
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4906490
Enregistrée le :
19/10/2022
Expire le :
19/10/2022
Classes :
9,
35,
42
P2 Access
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4906546
Enregistrée le :
19/10/2022
Expire le :
19/10/2022
Classes :
9,
35,
42
P2 Video
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4906549
Enregistrée le :
19/10/2022
Expire le :
19/10/2022
Classes :
9,
35,
42
eTSmile
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4740836
Enregistrée le :
08/03/2021
Expire le :
08/03/2021
Classes :
9,
42
Easy'Campus
Statut :
Demande publiée
Numéro :
FR4624864
Enregistrée le :
17/02/2020
Expire le :
17/02/2020
Classes :
9,
35,
42
Processforpeople
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4342154
Enregistrée le :
01/03/2017
Expire le :
01/03/2017
Classes :
9,
35,
42
Process 4 People
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4342144
Enregistrée le :
01/03/2017
Expire le :
01/03/2017
Classes :
9,
35,
42
Process for People
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4342158
Enregistrée le :
01/03/2017
Expire le :
01/03/2017
Classes :
9,
35,
42
Process4People
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4342149
Enregistrée le :
01/03/2017
Expire le :
01/03/2017
Classes :
9,
35,
42
2h2p
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4313638
Enregistrée le :
10/11/2016
Expire le :
10/11/2016
Classes :
9,
35,
42
Easy'ID
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4302399
Enregistrée le :
27/09/2016
Expire le :
27/09/2016
Classes :
37,
41,
42