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Statuts d’entreprise publiés
04/06/2026
Statuts mis à jour
30/08/2024
Statuts mis à jour
30/08/2024
Statuts mis à jour
16/04/2014
Statuts mis à jour
03/10/2011
Statuts mis à jour
03/10/2011
Statuts mis à jour
30/07/2007
Statuts mis à jour
30/10/2006
Statuts mis à jour
04/10/2005
Statuts mis à jour
09/02/2004
Statuts mis à jour
26/06/2003
Statuts mis à jour
26/12/2001
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
30/06/2021
Bilan complet
30/06/2020
Bilan complet
30/06/2019
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes publiés
04/06/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
03/02/2022
- Modification(s) statutaire(s)
17/08/2021
- Changement de la dénomination sociale
29/07/2021
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
13/04/2021
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
22/05/2019
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
02/12/2016
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/07/2010
- CHANGEMENENT COMMISSAIRE AUX COMPTES
19/10/2004
- NOMINATIN DE COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
06/03/2003
- Cession de parts
04/05/2000
28/02/2000
27/10/1999
22/06/1999
01/02/1999
23/12/1996
06/03/1995
Annonces légales
01/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/08/2021
Modifications et mutations diverses
31/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/05/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/04/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/10/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/12/2016
Modifications et mutations diverses
09/11/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/11/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/11/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/05/2014
Modifications et mutations diverses
28/12/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/10/2011
Modifications et mutations diverses
03/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2010
Modifications et mutations diverses
02/10/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/09/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Marques déposées
Croc terroir
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4848810
Enregistrée le :
02/03/2022
Expire le :
02/03/2022
Classes :
29,
30,
31,
32
Le bonheur est dans le verger
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4575936
Enregistrée le :
20/08/2019
Expire le :
20/08/2019
Classes :
29,
30,
31,
32,
35,
41
Chouchoutons la nature et les Hommes
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4575933
Enregistrée le :
20/08/2019
Expire le :
20/08/2019
Classes :
29,
30,
31,
32,
35
FRAIS VERGERS
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4085438
Enregistrée le :
18/04/2014
Expire le :
18/04/2014
Classes :
31
LES VERGERS DE SAULTY
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4057297
Enregistrée le :
20/12/2013
Expire le :
20/12/2013
Classes :
32
LES VERGERS DE SAULTY
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3899139
Enregistrée le :
21/02/2012
Expire le :
21/02/2012
Classes :
31
Arthur et Louis
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3883060
Enregistrée le :
19/12/2011
Expire le :
19/12/2011
Classes :
31
POOM'S PAR T&B VERGERS WWW.POOMS.FR LES POOM'S WWW.LESPOOMS.FR
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3834605
Enregistrée le :
25/05/2011
Expire le :
25/05/2011
Classes :
31
CROC TERROIR
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3059199
Enregistrée le :
17/10/2000
Expire le :
17/10/2000
Classes :
31