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LE MOULIN DE CLARY - 12170 REQUISTA
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03/09/2024
Statuts mis à jour

24/08/2017
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16/06/2004
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24/09/2003
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15/01/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

03/09/2024
- Procès-verbal de transformation

03/09/2024
- Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)

20/08/2024
- Le rapport du commissaire à la transformation

20/08/2024
- L’acte de nomination du commissaire à la transformation

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29/01/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés

29/01/2025
Modifications et mutations diverses

15/09/2024
Modifications et mutations diverses

05/11/2023
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04/01/2023
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04/01/2023
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31/10/2020
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15/08/2012
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13/08/2009
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02/09/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques déposées

REGUL FLUIDE
REGUL FLUIDE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3166155
Enregistrée le : 28/05/2002
Expire le : 28/05/2002
Classes : 0, 11, 40, 44

Brevets déposés

Instrument de pose et d'orientation angulaire d'une conduite d'epandage
Dépôt : 12/09/2014
Publication : 29/12/2017
Déposant : NAVES FRERES
Inventeur : BERNARD NAVES, JEAN-PAUL NAVES
Systeme d'assainissement autonome individuel et/ou autonome collectif
Systeme d'assainissement autonome individuel et/ou autonome collectif
Dépôt : 17/06/2011
Publication : 27/07/2012
Déposant : NAVES FRERES
Inventeur : BERNARD NAVES, JEAN PAUL NAVES