EQUATERRE SARL

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Statuts d’entreprise publiés

17/08/2021
Statuts mis à jour
29/10/2012
Statuts mis à jour
18/08/2010
Statuts mis à jour
18/08/2010
Statuts mis à jour
13/08/2009
Statuts mis à jour
13/08/2009
Statuts mis à jour
26/05/2009
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2025
Bilan complet
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés

04/07/2022
- Modification des commissaires aux comptes
21/07/2021
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
19/04/2021
- Décision sur la modification du capital social
23/06/2016
- Modification des commissaires aux comptes
03/04/2009
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
02/02/2009
- Cession de parts
06/10/2008
05/10/2006
01/01/2005
01/01/2002
21/01/1997
01/01/1996
01/01/1995

Annonces légales

28/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2022
Modifications et mutations diverses
30/12/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/09/2016
Modifications et mutations diverses
27/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/12/2012
Modifications et mutations diverses
30/11/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/01/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/09/2010
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18/02/2010
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26/08/2009
Modifications et mutations diverses
08/07/2009
Modifications et mutations diverses
13/01/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

24/01/2022
Accord collectif d’entreprise relatif au recours et a la mise en place d’un decompte du temps de travail en forfait annuel en jours – droit a la deconnexion

Marques déposées

EQUATERRE VAL DE SAÔNE
EQUATERRE VAL DE SAÔNE
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4632974
Enregistrée le : 16/03/2020
Expire le : 16/03/2020
Classes : 9, 42
DIMENSIONS.EXE
DIMENSIONS.EXE
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4632976
Enregistrée le : 16/03/2020
Expire le : 16/03/2020
Classes : 9, 42
EQUATERRE SUD EST
EQUATERRE SUD EST
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4632979
Enregistrée le : 16/03/2020
Expire le : 16/03/2020
Classes : 9, 42
EQUATERRE GEO-LOGIS
EQUATERRE GEO-LOGIS
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4611432
Enregistrée le : 03/01/2020
Expire le : 03/01/2020
Classes : 9, 42
EQUATERRA GEOTECHNIQUE
EQUATERRA GEOTECHNIQUE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3132283
Enregistrée le : 20/11/2001
Expire le : 20/11/2001
Classes : 0, 35, 37, 42