DEVOTEAM

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Statuts d’entreprise publiés

02/07/2018
Statuts mis à jour
04/08/2016
Statuts mis à jour
18/02/2014
Statuts mis à jour
14/11/2013
Statuts mis à jour
09/07/2012
Statuts mis à jour
13/07/2011
Statuts mis à jour
13/07/2011
Statuts mis à jour
28/04/2010
Statuts mis à jour
28/04/2010
Statuts mis à jour
08/09/2009
Statuts mis à jour
08/09/2009
Statuts mis à jour
08/07/2008
Statuts mis à jour
12/06/2007
Statuts mis à jour
30/08/2006
Statuts mis à jour
19/07/2006
Statuts mis à jour
30/06/2006
Statuts mis à jour
29/09/2005
Statuts mis à jour
25/08/2005
Statuts mis à jour
13/07/2004
Statuts mis à jour
13/07/2004
Statuts mis à jour
13/08/2003
Statuts mis à jour
07/02/2003
Statuts mis à jour
10/07/2001
Statuts mis à jour
23/02/2001
Statuts mis à jour
20/12/2000
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan consolidé
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan consolidé
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2019
Bilan consolidé
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2018
Bilan consolidé
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan consolidé

Actes publiés

04/09/2023
24/08/2023
30/11/2022
- Approbation de la transmission universelle de patrimoine des sociétés SITICOM et Ysance -
08/03/2022
- Changement de forme juridique
- Nomination de président
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
- Nomination de directeur général
03/09/2021
- Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
28/07/2021
- Nomination(s) de membre(s) du directoire
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
26/12/2018
- Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
02/07/2018
- Augmentation du capital social
31/05/2018
- Modification(s) statutaire(s)
07/09/2016
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
04/08/2016
- Divers
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
18/08/2015
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
28/05/2014
- 2014 O 709
20/12/2013
- du capital
08/10/2013
- du capital
31/05/2012
- Réduction du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
04/05/2012
- Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
25/07/2011
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
02/07/2008
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
18/08/2006
- Changement de président
27/10/2005
- TUP
06/06/2005
- SUR LA VALEUR DES APPORTS
06/06/2005
- SUR LA VALEUR DES APPORTS
12/05/2005
- AVEC LA SOCIETE CIVILE MALODECO
05/04/2005
- 05O426

Annonces légales

15/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/09/2023
Modifications et mutations diverses
27/08/2023
Modifications et mutations diverses
12/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/03/2022
Modifications et mutations diverses
07/09/2021
Modifications et mutations diverses
30/07/2021
Modifications et mutations diverses
07/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/03/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/12/2018
Modifications et mutations diverses
11/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/07/2018
Modifications et mutations diverses
04/07/2018
Modifications et mutations diverses
17/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/09/2016
Modifications et mutations diverses
23/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

14/04/2026
Protocole d'accord nao 2026
24/06/2025
Protocole d’accord nao 2025
18/03/2025
Avenant accord groupe handicap
18/03/2025
Accord relatif au vote éléctronique
18/03/2025
Accord de périmètre
19/06/2023
Accord de substitution dans le cadre du transfert des salariés siticom vers devoteam sas
24/04/2023
Accord sur le don de jours de repos devoteam sas
16/01/2023
Protocole d'accord nao 2023 devoteam sas
28/03/2022
Accord de groupe sur les moyens de communication des délégués syndicaux de groupe
11/03/2022
Accord groupe sur les moyens de communication des delegues syndicaux de groupe
19/07/2021
Accord d'entreprise sur le télétravail
19/07/2021
Protocole d'accord nao 2021
05/07/2021
Accord de groupe sur le handicap années 2021-2022-2023
09/12/2020
Pv d'accord nao bloc 1
17/11/2020
Avenant de prorogation à l'accord d'entreprise sur le télétravail
07/10/2020
Avenant à l'accord d'entreprise sur le télétravail
16/07/2020
Avenant relatif à l'accord de groupe sur le handicap années 2018 - 2019 - 2020
06/05/2020
Avenant n°1 à l'accord relatif à la création d'un comité de groupe "devoteam france"
02/03/2020
Accord dialogue social
29/11/2019
Accord sur le don de jours de repos
29/11/2019
Accord relatif à l'utilisation du vote électronique pour les élections professionnelles
28/11/2019
Accord de perimetre devoteam sa
22/11/2018
Avenant de prorogation a l'accord d'entreprise sur le teletravail devoteam sa
17/07/2018
Accord sur le don de jours de repos
04/07/2018
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel

Marques déposées

FI-MAKERS
FI-MAKERS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4347771
Enregistrée le : 21/03/2017
Expire le : 21/03/2017
Classes : 9, 35, 38, 42
BE TEAM
BE TEAM
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4115304
Enregistrée le : 03/09/2014
Expire le : 03/09/2014
Classes : 9, 35, 38, 42
SITICOM
SITICOM
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4103230
Enregistrée le : 04/07/2014
Expire le : 04/07/2014
Classes : 9, 35, 38, 42
TargetShore
TargetShore
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3950730
Enregistrée le : 03/10/2012
Expire le : 03/10/2012
Classes : 9, 35, 38, 42
EXTRAVOX
EXTRAVOX
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3937207
Enregistrée le : 26/07/2012
Expire le : 26/07/2012
Classes : 9, 35, 38, 42
S TEAM Management
S TEAM Management
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3886524
Enregistrée le : 05/01/2012
Expire le : 05/01/2012
Classes : 35, 38, 42
UPERTO
UPERTO
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3311051
Enregistrée le : 03/09/2004
Expire le : 03/09/2004
Classes : 0, 37, 38, 41, 42
E. WISE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98762962
Enregistrée le : 07/12/1998
Expire le : 07/12/1998
Classes : 0, 9, 35, 42
DEVOTEAM
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98738605
Enregistrée le : 24/06/1998
Expire le : 24/06/1998
Classes : 0, 35, 38, 42
DATA VERSE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98738604
Enregistrée le : 24/06/1998
Expire le : 24/06/1998
Classes : 0, 35, 38, 42