SCEA DES VIGNOBLES DANIEL MOUTY

90 ROUTE DE MERLANDE - 33350 SAINTE-TERRE
05 57 84 55 88
contact@vignobles-mouty.com
Statuts

Documents gratuits

Documents premium

Statuts d’entreprise publiés


19/05/2026
Statuts mis à jour

19/05/2026
Statuts mis à jour

14/02/2018
Statuts mis à jour

26/01/2015
Statuts mis à jour

Actes publiés


15/09/2008

03/10/2007

07/12/1999
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)

21/06/1996

Annonces légales


05/06/2026
Modifications et mutations diverses

24/02/2015
Modifications et mutations diverses

Marques déposées

Château Vieux Clos Saint Emilion
Château Vieux Clos Saint Emilion
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5238620
Enregistrée le : 18/03/2026
Expire le : 18/03/2026
Classes : 33
Canterius
Canterius
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5238625
Enregistrée le : 18/03/2026
Expire le : 18/03/2026
Classes : 33
EXTRAIT DE RAMBAUD
EXTRAIT DE RAMBAUD
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4339421
Enregistrée le : 20/02/2017
Expire le : 20/02/2017
Classes : 33
CHATEAU DU BARRY
CHATEAU DU BARRY
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3675699
Enregistrée le : 11/09/2009
Expire le : 11/09/2009
Classes : 33
CHATEAU RAMBAUD
CHATEAU RAMBAUD
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3675703
Enregistrée le : 11/09/2009
Expire le : 11/09/2009
Classes : 33
CHATEAU TOUR RENAISSANCE
CHATEAU TOUR RENAISSANCE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3675706
Enregistrée le : 11/09/2009
Expire le : 11/09/2009
Classes : 33
COMTE DU BARRY
COMTE DU BARRY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3138263
Enregistrée le : 21/12/2001
Expire le : 21/12/2001
Classes : 33
CHATEAU TOUR DE MIOT
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3002814
Enregistrée le : 14/01/2000
Expire le : 14/01/2000
Classes : 33
CHATEAU GRAND BEAU SEJOUR
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR99814196
Enregistrée le : 21/09/1999
Expire le : 21/09/1999
Classes : 33
CHATEAU Le BARILLE.
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99814197
Enregistrée le : 21/09/1999
Expire le : 21/09/1999
Classes : 33
CHATEAU RAMBAUD
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99770323
Enregistrée le : 18/01/1999
Expire le : 18/01/1999
Classes : 33
CHATEAU HAUT BREGNET
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99770321
Enregistrée le : 18/01/1999
Expire le : 18/01/1999
Classes : 33
CHATEAU TOUR RENAISSANCE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99770325
Enregistrée le : 18/01/1999
Expire le : 18/01/1999
Classes : 33
CHATEAU TOUR GESSAN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99770320
Enregistrée le : 18/01/1999
Expire le : 18/01/1999
Classes : 33
CHATEAU DU BARRY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99770324
Enregistrée le : 18/01/1999
Expire le : 18/01/1999
Classes : 33
CHATEAU DE MONS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99770322
Enregistrée le : 18/01/1999
Expire le : 18/01/1999
Classes : 33
CLOS SAINT-ANDRÉ
CLOS SAINT-ANDRÉ
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98743236
Enregistrée le : 21/07/1998
Expire le : 21/07/1998
Classes : 33
CHATEAU HAUT VILLAGE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1536337
Enregistrée le : 26/04/1989
Expire le : 26/04/1989
Classes : 33