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Statuts d’entreprise publiés


05/04/2024
Statuts mis à jour

28/01/2014
Statuts mis à jour

04/10/2010
Statuts mis à jour

04/10/2010
Statuts mis à jour

04/10/2010
Statuts mis à jour

24/06/2009
Statuts mis à jour

09/09/2008
Statuts mis à jour

16/05/2007
Statuts mis à jour

27/02/2006
Statuts mis à jour

24/12/2002
Statuts mis à jour

11/03/2002
Statuts mis à jour

21/07/2000
Statuts mis à jour

26/08/1999
Statuts mis à jour

14/10/1996
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables


31/03/2025
Bilan complet

31/03/2024
Bilan complet

31/03/2023
Bilan complet

31/03/2022
Bilan complet

31/03/2021
Bilan complet

31/03/2020
Bilan complet

31/03/2019
Bilan complet

31/03/2018
Bilan complet

31/03/2017
Bilan complet

Actes publiés


03/11/2020
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire

16/04/2019
- Décision d'augmentation
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Délégation de pouvoir

08/03/2019
- Nomination de directeur général

08/10/2018
- Changement de directeur général

22/05/2018
- Changement de directeur général

14/11/2016

15/12/2015

22/07/2014

21/03/2014

31/07/2008

01/12/2005

Annonces légales


23/10/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés

16/04/2024
Modifications et mutations diverses

04/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés

29/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés

28/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés

13/11/2020
Modifications et mutations diverses

08/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés

22/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés

25/04/2019
Modifications et mutations diverses

19/03/2019
Modifications et mutations diverses

16/11/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés

17/10/2018
Modifications et mutations diverses

27/12/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés

05/01/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés

24/11/2016
Modifications et mutations diverses

03/05/2016
Modifications et mutations diverses

27/04/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés

30/12/2015
Modifications et mutations diverses

15/10/2015
Jugement

25/06/2015
Jugement

16/12/2014
Jugement

06/08/2014
Modifications et mutations diverses

08/04/2014
Modifications et mutations diverses

12/02/2014
Modifications et mutations diverses

24/09/2013
Jugement

Accords d’entreprise


03/03/2026
Accord négociation annuelle obligatoire 2025

02/12/2025
Accord sur le télétravail

02/12/2025
Accord d'entreprise suite a la negociation annuelle obligatoire (nao) 2022

02/12/2025
Accord avec le comité d'entreprise relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat

23/09/2025
Accord négociation annuelle obligatoire 2023

23/09/2025
Avenant 1 à l'accord d'entreprise conclu suite aux nao 2023

19/09/2022
Accord d'entreprise suite à la négociation annuelle obligatoire (nao) 2021

19/09/2022
Avenant n°1 à l'accord télétravail du 27 octobre 2020

05/07/2021
Accord d'entreprise suite à la négociation annuelle obligatoire (nao) 2020

07/10/2020
Accord relatif à la mise en place de conventions individuelles de forfait en jours sur l'année

07/10/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail pour le personnel hors forfait jours

25/09/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une grille de rémunération dite "grille ile-de-france"

Procédures collectives


23/09/2015
Jugement modifiant le plan de redressement

19/01/2015
Dépôt de l'état des créances

19/11/2014
Jugement de plan de redressement

29/08/2013
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Brevets déposés

Chantier de construction
Chantier de construction
Dépôt : 08/11/2013
Publication : 18/12/2015
Déposant : JEAN LUC DOREL
Inventeur : JEAN LUC DOREL