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Statuts d’entreprise publiés
05/04/2024
Statuts mis à jour
28/01/2014
Statuts mis à jour
04/10/2010
Statuts mis à jour
04/10/2010
Statuts mis à jour
04/10/2010
Statuts mis à jour
24/06/2009
Statuts mis à jour
09/09/2008
Statuts mis à jour
16/05/2007
Statuts mis à jour
27/02/2006
Statuts mis à jour
24/12/2002
Statuts mis à jour
11/03/2002
Statuts mis à jour
21/07/2000
Statuts mis à jour
26/08/1999
Statuts mis à jour
14/10/1996
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/03/2025
Bilan complet
31/03/2024
Bilan complet
31/03/2023
Bilan complet
31/03/2022
Bilan complet
31/03/2021
Bilan complet
31/03/2020
Bilan complet
31/03/2019
Bilan complet
31/03/2018
Bilan complet
31/03/2017
Bilan complet
Actes publiés
03/11/2020
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
16/04/2019
- Décision d'augmentation
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Délégation de pouvoir
08/03/2019
- Nomination de directeur général
08/10/2018
- Changement de directeur général
22/05/2018
- Changement de directeur général
14/11/2016
15/12/2015
22/07/2014
21/03/2014
31/07/2008
01/12/2005
Annonces légales
23/10/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/04/2024
Modifications et mutations diverses
04/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/11/2020
Modifications et mutations diverses
08/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/04/2019
Modifications et mutations diverses
19/03/2019
Modifications et mutations diverses
16/11/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/10/2018
Modifications et mutations diverses
27/12/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/01/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/11/2016
Modifications et mutations diverses
03/05/2016
Modifications et mutations diverses
27/04/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/12/2015
Modifications et mutations diverses
15/10/2015
Jugement
25/06/2015
Jugement
16/12/2014
Jugement
06/08/2014
Modifications et mutations diverses
08/04/2014
Modifications et mutations diverses
12/02/2014
Modifications et mutations diverses
24/09/2013
Jugement
Accords d’entreprise
03/03/2026
Accord négociation annuelle obligatoire 2025
02/12/2025
Accord sur le télétravail
02/12/2025
Accord d'entreprise suite a la negociation annuelle obligatoire (nao) 2022
02/12/2025
Accord avec le comité d'entreprise relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
23/09/2025
Accord négociation annuelle obligatoire 2023
23/09/2025
Avenant 1 à l'accord d'entreprise conclu suite aux nao 2023
19/09/2022
Accord d'entreprise suite à la négociation annuelle obligatoire (nao) 2021
19/09/2022
Avenant n°1 à l'accord télétravail du 27 octobre 2020
05/07/2021
Accord d'entreprise suite à la négociation annuelle obligatoire (nao) 2020
07/10/2020
Accord relatif à la mise en place de conventions individuelles de forfait en jours sur l'année
07/10/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail pour le personnel hors forfait jours
25/09/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une grille de rémunération dite "grille ile-de-france"
Procédures collectives
23/09/2015
Jugement modifiant le plan de redressement
19/01/2015
Dépôt de l'état des créances
19/11/2014
Jugement de plan de redressement
29/08/2013
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Brevets déposés
Chantier de construction
Dépôt :
08/11/2013
Publication :
18/12/2015
Déposant :
JEAN LUC DOREL
Inventeur :
JEAN LUC DOREL