Documents gratuits
Documents premium
Statuts d’entreprise publiés
13/09/2017
Statuts mis à jour
17/06/2016
Statuts mis à jour
23/09/2011
Statuts mis à jour
23/09/2011
Statuts mis à jour
23/09/2011
Statuts mis à jour
02/03/2010
Statuts mis à jour
02/03/2010
Statuts mis à jour
02/03/2010
Statuts mis à jour
02/03/2010
Statuts mis à jour
02/03/2010
Statuts mis à jour
02/03/2010
Statuts mis à jour
02/03/2010
Statuts mis à jour
02/03/2010
Statuts mis à jour
02/03/2010
Statuts mis à jour
21/10/2009
Statuts mis à jour
21/10/2009
Statuts mis à jour
21/10/2009
Statuts mis à jour
24/04/2008
Statuts mis à jour
27/06/2007
Statuts mis à jour
02/11/2005
Statuts mis à jour
16/01/2004
Statuts mis à jour
04/12/2002
Statuts mis à jour
25/11/1996
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
30/09/2025
Bilan complet
30/09/2024
Bilan complet
30/09/2023
Bilan complet
30/09/2021
Bilan complet
30/09/2020
Bilan complet
30/09/2019
Bilan complet
30/09/2018
Bilan complet
30/09/2017
Bilan complet
30/09/2016
Bilan complet
Actes publiés
30/12/2019
- Démission(s) de gérant(s)
- Modification(s) statutaire(s)
30/09/2019
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)
- Modification(s) statutaire(s)
04/10/2017
- Nomination(s) de gérant(s)
28/06/2017
- rapport du commissaire à la fusion sur la valeur des apports
07/06/2017
- Projet de traité de fusion de la société AMBULANCES CHOLETAISES et de la société AMBULANCES DES MAUGES, par voie d'absorption de la seconde par la première
06/04/2016
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
11/05/2010
- nomination des commissaires aux comptes
31/08/2007
- ANNULE ET REMPLACE LE DEPOT DU 01/03/2007 N°2007/B/1277
27/06/2007
- Cession de parts
19/06/2007
- Nomination(s) de gérant(s)
02/11/2005
- Cession de parts
29/06/2005
- DONATION PARTAGE BRETIN BERNARD DE PARTS SOCIALES
24/10/2002
24/09/2002
- 2 EXEMPLAIRES DU TRAITE D'APPORT FUSION - DU 17 SEPTEMBRE 2002ENTRE LA SOCIETE AMBULANCE DE LA SEVRE SARL SOCIETE ABSORBANTE ET LA SOCIETE AMBULANCE AGREEE CHOLETAISE ROBINEAU SA SOCIETE ABSORBEE
23/08/2001
Annonces légales
15/04/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/04/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/04/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/04/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/01/2020
Modifications et mutations diverses
08/10/2019
Modifications et mutations diverses
20/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/04/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/03/2018
Vente d'établissements
26/10/2017
Modifications et mutations diverses
12/10/2017
Modifications et mutations diverses
21/09/2017
Modifications et mutations diverses
14/06/2017
Vente d'établissements
20/04/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/04/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/04/2016
Modifications et mutations diverses
21/04/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/05/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/05/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/06/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/06/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/04/2012
Modifications et mutations diverses
Accords d’entreprise
06/01/2026
Accord nao 2025
03/06/2025
Accord collectif d'entreprise portant principalement sur les classifications et l'amenagement du temps de travail
03/06/2025
Accord nao 2024
12/02/2024
Accord relatif a la nao 2023