ACOEM FRANCE (ACOEM)

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Bilans Statuts

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Statuts d’entreprise publiés

11/09/2025
Statuts mis à jour
09/12/2022
Statuts mis à jour
23/02/2012
Statuts mis à jour
23/02/2012
Statuts mis à jour
17/03/2009
Statuts mis à jour
13/08/2007
Statuts mis à jour
31/01/2007
Statuts mis à jour
22/09/2005
Statuts mis à jour
18/03/2005
Statuts mis à jour
01/09/2004
Statuts mis à jour
31/08/2004
Statuts mis à jour
09/12/2003
Statuts mis à jour
01/07/2003
Statuts mis à jour
01/07/2003
Statuts mis à jour
01/07/2003
Statuts mis à jour
09/08/2001
Statuts mis à jour
21/03/2001
Statuts mis à jour
11/08/2000
Statuts mis à jour
02/02/1999
Statuts mis à jour
16/07/1997
Statuts mis à jour
21/11/1996
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/03/2022
Bilan complet
31/03/2021
Bilan complet
31/03/2020
Bilan complet
31/03/2019
Bilan complet
31/03/2018
Bilan complet
31/03/2017
Bilan complet

Actes publiés

12/11/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
11/09/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
18/02/2025
- Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
18/02/2025
- Projet d’apport partiel d’actif
30/07/2024
- Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
14/03/2023
- Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
14/03/2023
- Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
07/06/2022
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
16/08/2019
- Modification de la dénomination de la personne morale
- Modification de la dénomination de la personne morale
29/05/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société
25/03/2019
- Modification des principales activités Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
03/01/2019
- Scission
13/12/2018
- Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
25/09/2018
- Nomination de commissaire aux apports
23/11/2017
- Modification des commissaires aux comptes Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
29/06/2015
- Modification relative aux dirigeants d'une société
09/01/2014
- Modification relative aux dirigeants d'une société
05/04/2012
- Modification des commissaires aux comptes
05/01/2012
- Modification relative aux dirigeants d'une société
24/01/2011
- Modification relative aux dirigeants d'une société
06/08/2008
- Modification des commissaires aux comptes
04/01/2007
- Réduction du capital
20/07/2004
- fusion absorption
30/06/2004
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- fusion absorption
30/06/2004
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- fusion absorption

Annonces légales

11/12/2025
Modifications et mutations diverses
17/09/2025
Modifications et mutations diverses
31/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/02/2025
Vente d'établissements
04/08/2024
Vente d'établissements
27/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/03/2023
Vente d'établissements
16/03/2023
Vente d'établissements
18/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/11/2019
Modifications et mutations diverses
03/10/2019
Modifications et mutations diverses
15/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/09/2019
Modifications et mutations diverses
23/06/2019
Modifications et mutations diverses
25/04/2019
Modifications et mutations diverses
16/12/2018
Vente d'établissements
09/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/12/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/12/2017
Modifications et mutations diverses
21/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/12/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/07/2015
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise

03/06/2025
Accord collectif relatif à la periode de reference des congés payés, rtt, jours repos forfait, jours d'ancienneté
22/04/2025
Accord de négociation annuelle obligatoire 2025
15/04/2025
Avenant n°3 a l'accord de constitution d'une unite economique et sociale du 27 juin 2023
18/03/2025
Accord collectif relatif a la période de référence des congés payes, rtt, jours repos forfait, jours d’ancienneté
04/11/2024
Accord collectif relatif a la periode de reference des conges payes, rtt, jours repos forfait, jours d'anciennete
10/10/2024
Accord de prorogation des mandats des membres du cse de l'ues
10/10/2024
Avenant n°2 a l'accord de constitution d'une unite economique et sociale du 27 juin 2023
10/10/2024
Avenant n°1 a l'accord de constitution d'une unite economique et sociale du 27 juin 2023
24/06/2024
Accord de negociation annuelle obligatoire 2024
24/07/2023
Accord de négociation annuelle obligatoire 2023
17/07/2023
Accord de constitution d'une unité economique et sociale
17/10/2022
Accord collectif relatif a la periode de reference des congés payés, rtt, jours repos forfait, jours d'ancienneté
12/09/2022
Accord d'entreprise sur le recours au vote electronique pour les elections du comite social et economique (cse)
15/08/2022
Accord de negociation annuelle obligatoire 2022
15/08/2022
Accord de negociation annuelle obligatoire 2022
17/01/2022
Accord sur la mise en place du télétravail dans l'entreprise
17/01/2022
Accord relatif au droit à la déconnexion
17/01/2022
Accord portant sur l'égalite professionnelle
17/02/2021
Un accord nao
30/04/2020
Un accord collectif relatif a la periode de reference des conges pays, rtt, jours repos forfait, jours d'anciennete
22/01/2019
Accord télétravail
11/09/2018
Nao 2018
04/07/2018
Un avenant de revision n°4 de mise en place d'un systeme d'individualisation de l'annualisation du temps de travail
04/07/2018
Un accord sur la mise en place du teletravail dans l'entreprise
13/04/2018
Accord egalite professionnelle h-f

Marques déposées

ACOEM
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3883695
Enregistrée le : 21/12/2011
Expire le : 21/12/2011
Classes : 9, 41, 42, 45
Hebdobruit
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3738838
Enregistrée le : 18/05/2010
Expire le : 18/05/2010
Classes : 9, 35, 42
MetraviB
MetraviB
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3537229
Enregistrée le : 14/11/2007
Expire le : 14/11/2007
Classes : 9, 42
ACOUSTIC 1
ACOUSTIC 1
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3532379
Enregistrée le : 22/10/2007
Expire le : 22/10/2007
Classes : 9, 42
01dB
01dB
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3350213
Enregistrée le : 01/04/2005
Expire le : 01/04/2005
Classes : 0, 9, 41, 42
01dB acoustics & vibration METRAVIB technologies
01dB acoustics & vibration METRAVIB technologies
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3273263
Enregistrée le : 12/02/2004
Expire le : 12/02/2004
Classes : 0, 9, 41, 42

Brevets déposés

Capteur pour mesurer des forces d' acceleration selon trois axes
Capteur pour mesurer des forces d' acceleration selon trois axes
Dépôt : 05/10/2018
Publication : 30/08/2019
Déposant : 01DB-METRAVIB
Inventeur : THIERRY MAZOYER, PASCAL VOUAGNER
Dispositif et procede pour monter et orienter un capteur sur un support
Dispositif et procede pour monter et orienter un capteur sur un support
Dépôt : 06/05/2016
Publication : 05/05/2017
Déposant : 01DB-METRAVIB
Inventeur : FRANCK GINET, PASCAL VOUAGNER, THIERRY MAZOYER
Procede et dispositif pour controler des structures par retournement temporel
Procede et dispositif pour controler des structures par retournement temporel
Dépôt : 11/01/2013
Publication : 29/11/2013
Déposant : 01DB-METRAVIB
Inventeur : PASCAL VOUAGNER, JEAN-LOUIS GUYADER, JACQUES CHARVIN