ELANCO FRANCE SAS

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3 AVENUE DE LA CRISTALLERIE - 92310 SEVRES
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Bilans Statuts

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Statuts d’entreprise publiés


07/04/2016
Statuts mis à jour

05/09/2002
Statuts mis à jour

27/12/2000
Statuts mis à jour

04/06/1997
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables


31/12/2024
Bilan complet

31/12/2023
Bilan complet

31/12/2022
Bilan complet

31/12/2021
Bilan complet

31/12/2020
Bilan complet

31/12/2019
Bilan complet

31/12/2018
Bilan complet

31/12/2017
Bilan complet

31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés


08/01/2026
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

25/09/2023

11/07/2022
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

20/07/2021
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

17/01/2020
- Transfert du siège social

14/08/2019
- Changement de président

21/02/2019
- Changement de président

17/03/2016
- et aux avantages particuliers.

03/03/2016
- avec la société LILLY FRANCE SAS

29/10/2015
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

16/01/2014
- Pharmacien responsable

20/04/2010
- Divers

09/07/2007
- ET PHARMACIEN RESPONSABLE

22/06/2007
- Changement de directeur général

24/07/2006
- Changement de président

16/05/2005
- Changement de président

05/07/2004
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

28/07/2003
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

23/11/2002

03/06/2002
- S A S

14/05/2002
- 02O735

28/08/2000
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

10/11/1999
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Changement de président

06/05/1999
- Nomination(s) d'administrateur(s)

14/12/1998
- Démission(s) d'administrateur(s)

Annonces légales


09/06/2026
Vente d'établissements

02/02/2026
Modifications et mutations diverses

04/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés

14/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés

28/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés

27/09/2023
Modifications et mutations diverses

16/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés

10/04/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés

18/09/2020
Vente d'établissements

15/09/2020
Vente d'établissements

08/09/2020
Vente d'établissements

16/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés

21/01/2020
Modifications et mutations diverses

20/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés

18/08/2019
Modifications et mutations diverses

24/02/2019
Modifications et mutations diverses

23/10/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés

06/02/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés

24/04/2016
Modifications et mutations diverses

13/04/2016
Modifications et mutations diverses

08/04/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés

11/03/2016
Vente d'établissements

06/11/2015
Modifications et mutations diverses

02/09/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés

31/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise


27/01/2025
Accord collectif a duree indeterminee relatif au regime de garanties collectives de remboursement de frais de sante

27/01/2025
Accord collectif a duree indeterminee relatif au regime de garanties collectives « incapacite – invalidite – deces »

20/01/2025
Negociations annuelles obligatoires 2025 procès-verbal d’accord

25/12/2023
Negociations annuelles obligatoires 2024

23/01/2023
Accord collectif relatif a la prime de partage de valeur pour 2022

05/12/2022
Accord collectif instituant un régime d'astreinte

12/09/2022
Accord collectif portant sur le cse et ele droit syndical

31/01/2022
Accord portant sur la rupture conventionnelle collective

31/01/2022
Négociation annuelle obligatoire 2022

22/09/2021
Accord collectif balai portant sur la cloture de la negociation collective d'accords collectifs de substitution

13/09/2021
Avenant a l'accord de methode portant sur la negociation collective d'accords de substitution et sur la consultation du cse

02/08/2021
Accord collectif sur l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes

02/08/2021
Accord collectif portant sur le cse et le droit syndical

02/08/2021
Accord collectif sur le don de jours de repos

02/08/2021
Elanco france sas accord collectif d’entreprise sur le télétravail

02/08/2021
Elanco france sas accord collectif sur la durée du travail, les congés, les jours feriés et la journée de solidarité

08/04/2021
Accord collectif de methode portant sur la negociation coollective

16/07/2020
Accord collectif majoritaire portant sur le forfait en jours

26/02/2020
Accord collectif majoritaire portant sur l’equipe de suppleance et completant l‘accord du 24 juin 2016 sur le travail poste travail de nuit et du travail le samedi

22/11/2018
Accord sur l'adoption du vote electronique

07/11/2018
Accord de prorogation des mandats des instances représentatives du personnel

Marques déposées

ARKOVET
ARKOVET
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3554267
Enregistrée le : 07/02/2008
Expire le : 07/02/2008
Classes : 5
Le Club de services aux Vétérinaires
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3012859
Enregistrée le : 09/03/2000
Expire le : 09/03/2000
Classes : 0, 35, 36, 38, 41, 42, 44
Le Club Services aux Vétérinaires
Le Club Services aux Vétérinaires
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99820713
Enregistrée le : 02/11/1999
Expire le : 02/11/1999
Classes : 0, 35, 36, 38, 41, 42
SOS CARDIO VETO
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99819097
Enregistrée le : 22/10/1999
Expire le : 22/10/1999
Classes : 0, 38, 41, 42, 44
SOS ECG VETO
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99819095
Enregistrée le : 22/10/1999
Expire le : 22/10/1999
Classes : 0, 38, 41, 42, 44
NOSAMIS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99812631
Enregistrée le : 17/09/1999
Expire le : 17/09/1999
Classes : 0, 5, 31
SACHET DIET CS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR92405770
Enregistrée le : 14/02/1992
Expire le : 14/02/1992
Classes : 5
NOSAMI
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1634963
Enregistrée le : 26/12/1990
Expire le : 26/12/1990
Classes : 5
ECTOPAR
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1627908
Enregistrée le : 16/11/1990
Expire le : 16/11/1990
Classes : 5
SOFCAMINE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1580682
Enregistrée le : 16/03/1990
Expire le : 16/03/1990
Classes : 0, 5, 31
OCULOCINE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1571035
Enregistrée le : 19/01/1990
Expire le : 19/01/1990
Classes : 0, 5, 31
EVISOL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1613839
Enregistrée le : 10/11/1989
Expire le : 10/11/1989
Classes : 5
URENTEROL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1559299
Enregistrée le : 10/11/1989
Expire le : 10/11/1989
Classes : 5
SOFCANIS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1555263
Enregistrée le : 13/10/1989
Expire le : 13/10/1989
Classes : 0, 5, 31
EXENTERINE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1554172
Enregistrée le : 06/10/1989
Expire le : 06/10/1989
Classes : 5
ASIATID
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1549124
Enregistrée le : 01/09/1989
Expire le : 01/09/1989
Classes : 5
ARKOVET
ARKOVET
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1544766
Enregistrée le : 04/08/1989
Expire le : 04/08/1989
Classes : 5
SOFCAT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1538305
Enregistrée le : 27/06/1989
Expire le : 27/06/1989
Classes : 0, 5, 31
OCULINE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1526753
Enregistrée le : 28/04/1989
Expire le : 28/04/1989
Classes : 0, 5, 31
ARKOVET
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1504705
Enregistrée le : 22/12/1988
Expire le : 22/12/1988
Classes : 5
LA LAISSE D'OR
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1547478
Enregistrée le : 18/08/1988
Expire le : 18/08/1988
Classes : 0, 14, 41, 42
TOUFOU
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1553537
Enregistrée le : 12/08/1988
Expire le : 12/08/1988
Classes : 5
TIGAL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1674502
Enregistrée le : 26/04/1988
Expire le : 26/04/1988
Classes : 0, 1, 5
ECTOKILL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1395019
Enregistrée le : 20/02/1987
Expire le : 20/02/1987
Classes : 5
SEPTISOL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1350309
Enregistrée le : 11/04/1986
Expire le : 11/04/1986
Classes : 5