CHATEAU MOULIN DE CIFFRE

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Statuts d’entreprise publiés

21/04/2026
Statuts mis à jour
11/03/2019
Statuts mis à jour
11/03/2008
Statuts mis à jour
15/11/2007
Statuts mis à jour
15/11/2007
Statuts mis à jour
21/08/2007
Statuts mis à jour
31/05/2007
Statuts mis à jour

Actes publiés

21/04/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
15/11/2007
- Cession de parts
- Mme Marie SUBSOL ép. LESINEAU cède à la STE ORIGINES 3 980 partsnumérotées de 2001 à 5980.
15/11/2007
- Cession de parts
- Mme Marie SUBSOL ép. LESINEAU, Mme Marie LESINEAU ép. PAGANI et Mr LESINEAUFrançois cèdent à la STE ORIGINES 2000 parts numérotées 1 à 2000.
15/11/2007
- Cession de parts
- Mme Marie LESINEAU ép. PAGANI cède à la STE ORIGINES 10 partsnumérotées de 5 991 à 6 000.
15/11/2007
- Cession de parts
- Mr François LESINEAU cède à la STE ORIGINES 10 parts numérotées de5981 à 5990.
19/12/2006
- Changement(s) de gérant(s)
30/08/2004
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
23/11/1998
23/07/1998

Annonces légales

28/04/2026
Modifications et mutations diverses
31/10/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/11/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/04/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/06/2020
Jugement
21/02/2020
Jugement
10/12/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/04/2019
Jugement
21/03/2019
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
14/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/01/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/03/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/04/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/01/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/11/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/02/2008
Modifications et mutations diverses

Procédures collectives

03/06/2020
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde
05/02/2020
Dépôt de l'état des créances
13/03/2019
Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde

Marques déposées

MOULIN DE CIFFRE DIANE
MOULIN DE CIFFRE DIANE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3217487
Enregistrée le : 27/03/2003
Expire le : 27/03/2003
Classes : 33
VAL TAUROU
VAL TAUROU
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3217497
Enregistrée le : 27/03/2003
Expire le : 27/03/2003
Classes : 33
PECH DE SALS
PECH DE SALS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3217495
Enregistrée le : 27/03/2003
Expire le : 27/03/2003
Classes : 33
LES MEUNIERS DU MOULIN DE CIFFRE
LES MEUNIERS DU MOULIN DE CIFFRE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3217491
Enregistrée le : 27/03/2003
Expire le : 27/03/2003
Classes : 33
PECH MONCAL
PECH MONCAL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3217496
Enregistrée le : 27/03/2003
Expire le : 27/03/2003
Classes : 33
MOULIN DE CIFFRE EOLE
MOULIN DE CIFFRE EOLE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3217493
Enregistrée le : 27/03/2003
Expire le : 27/03/2003
Classes : 33
MOULIN DE CIFFRE
MOULIN DE CIFFRE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99812878
Enregistrée le : 20/09/1999
Expire le : 20/09/1999
Classes : 0, 29, 30, 33
CHATEAU DE CIFFRE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99812879
Enregistrée le : 20/09/1999
Expire le : 20/09/1999
Classes : 0, 29, 30, 33
MOULIN DE CIFFRE
MOULIN DE CIFFRE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99812880
Enregistrée le : 20/09/1999
Expire le : 20/09/1999
Classes : 29
DOMAINE DE CIFFRE
DOMAINE DE CIFFRE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99812881
Enregistrée le : 20/09/1999
Expire le : 20/09/1999
Classes : 0, 29, 30, 33