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Statuts d’entreprise publiés
30/03/2015
Statuts mis à jour
29/03/2005
Statuts mis à jour
22/11/2001
Statuts mis à jour
28/08/2001
Statuts mis à jour
27/07/2000
Statuts mis à jour
29/12/1999
Statuts mis à jour
17/09/1999
Statuts mis à jour
29/03/1999
Statuts mis à jour
09/11/1998
Statuts mis à jour
20/10/1998
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/03/2025
Bilan complet
31/03/2024
Bilan complet
31/03/2023
Bilan complet
31/03/2022
Bilan complet
31/03/2021
Bilan complet
31/03/2020
Bilan complet
31/03/2019
Bilan complet
31/03/2018
Bilan complet
31/03/2017
Bilan complet
Actes publiés
16/04/2024
- Changement de président
14/05/2021
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
- Reconstitution de l'actif net
- Modification(s) statutaire(s)
18/01/2021
- Changement de président
07/10/2020
- Changement de président
07/02/2017
- Changement de président
27/07/2016
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Renouvellement de mandat de président
- Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes TITULAIRE
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
16/02/2015
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
20/01/2014
- Changement de président
01/07/2009
- Nomination de président
01/07/2009
- Nomination de président
30/08/2005
- Reconstitution de l'actif net
09/02/2005
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
09/02/2005
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
18/01/2005
- Changement de président
14/10/2002
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
28/05/2002
- Changement de président
Annonces légales
07/10/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/04/2024
Modifications et mutations diverses
05/01/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/05/2021
Modifications et mutations diverses
27/01/2021
Modifications et mutations diverses
15/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/10/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/02/2017
Modifications et mutations diverses
06/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/08/2016
Modifications et mutations diverses
05/09/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/04/2015
Modifications et mutations diverses
30/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/02/2014
Modifications et mutations diverses
03/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/10/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/11/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2009
Modifications et mutations diverses
29/08/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
24/02/2026
Accord collectif portant sur la mise en place de l’activité partielle longue durée « rebond » (apld-r) au sein de tmmf
17/02/2026
Avenant n°1 à l’accord intéressement du 30 octobre 2024 pour les années 2025 à 2027
24/02/2025
Accord annuel sur les salaires et le temps de travail année 2025
15/07/2024
Accord d’entreprise sur l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
10/06/2024
Avenant à l’accord collectif portant sur la mise en place de l’activité réduite pour le maintien en emploi (arme / apld)
15/04/2024
Accord de méthode relatif à l’organisation de la négociation sur les mesures en faveur des seniors au sein de la société toyota motor manufacturing france
15/01/2024
Accord annuel sur les salaires et le temps de travail année 2024
25/09/2023
Protocole d'accord preelectoral 2023 pour les elections des membres du comite social et economique
25/09/2023
Protocole d'accord preelectoral 2023 pour les elections des membres du comite social et economique
24/07/2023
Accord portant révision des dispositions applicables au sein de la société toyota motor manufacturing france
03/04/2023
Avenant n°5 à l'accord pour l'avenir de tmmf
06/03/2023
Accord de méthode relatif au déploiement de la nouvelle convention collective du 7 février 2022 au sein de la société toyota motor manufacturing france
23/01/2023
Accord annuel sur les salaires et le temps de travail année 2023
05/12/2022
Accord relatif au télétravail
21/11/2022
Avenant n°4 à l'accord pour l'avenir de tmmf
29/08/2022
Avenant n°3 à l’accord pour l’avenir de tmmf
21/02/2022
Accord annuel sur les salaires et le temps de travail année 2022
03/01/2022
Avenant n°1 à l'accord collectif portant sur les mesures sociales mises en oeuvre dans le cadre de l'arrêt du site
03/01/2022
Avenant n°2 à l’accord pour l’avenir de tmmf
11/10/2021
Accord collectif portant sur la mise en place de l'activité réduite pour le maintien en emploi (arme/apld)
11/10/2021
Accord collectif portant sur les mesures sociales mises en œuvre dans le cadre de l’arrêt du site
08/02/2021
Accord annuel sur les salaires et le temps de travail année 2021
08/02/2021
Accord sur le calendrier de travail pour l'année 2021
30/11/2020
Avenant n°1 a l'accord d'entreprise sur le pouvoir d'achat et la reconnaissance au sein de la société toyota motor manufacturing france sas
29/05/2020
Accord relatif à l’accompagnement social de la crise sanitaire du covid 19