CITES PLUME (CITES PLUME)

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06/07/2006
Statuts mis à jour

Actes publiés


28/07/2010
- Transfert siège social et établissement principal
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28/07/2010
- Transfert siège social et établissement principal
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14/09/2000
- Transfert du siège social de la personne morale
- Transfert du siège social de la personne morale

23/02/1999
- Actes constitutifs
- Actes constitutifs

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09/07/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés

10/04/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés

16/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés

06/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés

21/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés

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09/08/2018
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29/07/2013
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06/09/2012
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04/10/2011
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08/08/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés

24/09/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise


05/08/2024
Accord collectif d'entreprise relatif a l'amenagement du temps de travail

Marques déposées

Com-and - DO
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4610158
Enregistrée le : 26/12/2019
Expire le : 26/12/2019
Classes : 35, 41
ohé la com...
ohé la com...
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4610157
Enregistrée le : 26/12/2019
Expire le : 26/12/2019
Classes : 35, 41
Jolicom la com' à prix joli
Jolicom la com' à prix joli
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4291537
Enregistrée le : 03/08/2016
Expire le : 03/08/2016
Classes : 0, 35, 41, 42
COM & OZ la com' des gents qui osent
COM & OZ la com' des gents qui osent
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4291534
Enregistrée le : 03/08/2016
Expire le : 03/08/2016
Classes : 0, 35, 41, 42
CITES PLUME
CITES PLUME
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3482962
Enregistrée le : 20/02/2007
Expire le : 20/02/2007
Classes : 35, 41, 42
SEMPERVIVUM
SEMPERVIVUM
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3482960
Enregistrée le : 20/02/2007
Expire le : 20/02/2007
Classes : 35, 41, 42