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Statuts d’entreprise publiés
23/05/2013
Statuts mis à jour
13/11/2012
Statuts mis à jour
12/06/2012
Statuts mis à jour
12/06/2012
Statuts mis à jour
03/09/2009
Statuts mis à jour
03/09/2009
Statuts mis à jour
09/09/2008
Statuts mis à jour
28/01/2008
Statuts mis à jour
22/11/2005
Statuts mis à jour
29/07/2004
Statuts mis à jour
13/04/2004
Statuts mis à jour
18/06/2003
Statuts mis à jour
27/12/2002
Statuts mis à jour
30/07/2002
Statuts mis à jour
05/02/2002
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02/11/2001
Statuts mis à jour
13/07/2001
Statuts mis à jour
15/06/2000
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
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31/12/2019
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31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes publiés
06/11/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
28/02/2023
- Démission de co-gérant
28/02/2023
- Démission de co-gérant
29/06/2018
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
16/11/2015
- Modification(s) relative(s) au commissaire aux comptes suppléant
16/07/2013
- Démission de co-gérant
08/09/2011
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
19/11/2003
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
13/07/2001
- Cession de parts
- ENTRE M. GUY BON LE CEDANT ET M. JACQUES PATINGRE LE CESSIONNAIRE
13/07/2001
- Cession de parts
- ENTRE M. GUY BON LE CEDANT ET MME SIMONE ROSES LE CESSIONNAIRE
13/07/2001
- Cession de parts
- ENTRE M. GUY BON LE CEDANT ET M. BRUNO BRETON LE CESSIONNAIRE
13/07/2001
- Cession de parts
- ENTRE M. GUY BON LE CEDANT ET MME MARIE PIERRE SCOZZAI EPOUSE VINCO LECESSIONNAIRE
28/05/1999
- Formation de la société
Annonces légales
11/11/2025
Modifications et mutations diverses
09/11/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/03/2023
Modifications et mutations diverses
22/12/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/02/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/02/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/10/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/01/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/12/2015
Modifications et mutations diverses
19/11/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/12/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/08/2013
Modifications et mutations diverses
18/06/2013
Modifications et mutations diverses
18/12/2012
Modifications et mutations diverses
29/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/10/2011
Modifications et mutations diverses
23/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/09/2009
Modifications et mutations diverses
16/09/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/10/2008
Modifications et mutations diverses
Marques déposées
Villas La Provençale bâtisseur de bonheur durable
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4472962
Enregistrée le :
30/07/2018
Expire le :
30/07/2018
Classes :
19,
37,
42
Génération “ Bâti Durable ”
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3631766
Enregistrée le :
23/02/2009
Expire le :
23/02/2009
Classes :
19,
37,
42
Villas La Provencale
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3355515
Enregistrée le :
26/04/2005
Expire le :
26/04/2005
Classes :
0,
19,
37,
42
VILLA INDIVIDUELLES " LA PROVENCALE "
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3035701
Enregistrée le :
15/06/2000
Expire le :
15/06/2000
Classes :
0,
19,
37,
42