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Statuts d’entreprise publiés

22/07/2019
Statuts mis à jour
28/06/2017
Statuts mis à jour
30/06/2016
Statuts mis à jour
26/06/2014
Statuts mis à jour
24/10/2013
Statuts mis à jour
16/09/2011
Statuts mis à jour
16/09/2011
Statuts mis à jour
02/03/2010
Statuts mis à jour
02/03/2010
Statuts mis à jour
02/03/2010
Statuts mis à jour
02/03/2010
Statuts mis à jour
30/01/2007
Statuts mis à jour
11/08/2004
Statuts mis à jour
03/10/2001
Statuts mis à jour
01/06/2001
Statuts mis à jour
22/03/2001
Statuts mis à jour
08/07/1999
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

30/06/2025
Bilan complet
30/06/2024
Bilan complet
30/06/2023
Bilan complet
30/06/2022
Bilan complet
30/06/2021
Bilan complet
30/06/2020
Bilan complet
30/06/2019
Bilan complet
30/06/2018
Bilan complet
30/06/2017
Bilan complet
30/06/2016
Bilan complet

Actes publiés

06/11/2025
- Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
28/01/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
19/09/2019
- Transfert siège social et établissement principal
- Transfert siège social et établissement principal
13/06/2019
- Modification des commissaires aux comptes
09/05/2017
- Réduction du capital
05/05/2014
- Décision sur la modification du capital social
14/01/2013
- Modification relative aux dirigeants d'une société
24/03/2003
- Modification relative aux dirigeants d'une société
27/09/2001
- Cession de parts
27/09/2001
- Cession de parts
27/09/2001
- Cession de parts
15/06/2001
- Rapport du commissaire à la transformation
22/03/2001
- Cession de parts
- Cession de parts
16/06/1999
- Actes constitutifs
- Actes constitutifs

Annonces légales

26/12/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/11/2025
Vente d'établissements
13/02/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/02/2025
Modifications et mutations diverses
04/04/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/01/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/01/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/12/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/01/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/10/2019
Modifications et mutations diverses
04/07/2019
Modifications et mutations diverses
17/01/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/01/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2017
Modifications et mutations diverses
11/03/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/08/2016
Modifications et mutations diverses
05/04/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/02/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/07/2014
Modifications et mutations diverses
14/03/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/11/2013
Modifications et mutations diverses
18/03/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/02/2013
Modifications et mutations diverses
16/04/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/04/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

07/04/2026
Un accord relatif a la deconnexion
20/01/2026
Un accord relatif au vote electronique
31/07/2023
Un accord relatif au plan de mobilite employeur

Marques déposées

ARTURIA
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Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4132458
Enregistrée le : 07/11/2014
Expire le : 07/11/2014
Classes : 9, 15, 38, 42
TAE® True Analog Emulation
TAE® True Analog Emulation
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3224904
Enregistrée le : 22/04/2003
Expire le : 22/04/2003
Classes : 0, 9, 15, 16, 42
Arturia
Arturia
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3011588
Enregistrée le : 28/02/2000
Expire le : 28/02/2000
Classes : 0, 5, 6, 9, 15, 16, 38, 41, 42