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Statuts d’entreprise publiés
10/07/2026
Statuts mis à jour
07/02/2019
Statuts mis à jour
07/02/2019
Statuts mis à jour
04/01/2018
Statuts mis à jour
04/01/2018
Statuts mis à jour
15/02/2016
Statuts mis à jour
15/02/2016
Statuts mis à jour
31/12/2013
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2025
Bilan complet
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes publiés
10/07/2026
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
10/06/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
26/09/2024
26/09/2024
09/07/2024
09/07/2024
05/07/2022
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
18/01/2022
- Reconstitution de l'actif net
09/07/2021
- Rejet de la prorogation du délai de réunion de l'assemblée générale
19/03/2021
31/12/2020
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
31/12/2020
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
31/01/2020
06/01/2020
29/08/2017
- Modification relative aux dirigeants d'une société
29/08/2017
- Modification relative aux dirigeants d'une société
23/12/2015
- Divers
24/11/2015
- Projet de fusion
13/08/2014
- Modification relative aux dirigeants d'une société
23/01/2013
16/07/2012
15/02/2012
15/02/2012
15/02/2012
27/05/2010
Annonces légales
30/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/06/2025
Modifications et mutations diverses
06/10/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/02/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/03/2021
Modifications et mutations diverses
06/01/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/02/2020
Modifications et mutations diverses
09/01/2020
Modifications et mutations diverses
03/12/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/03/2019
Modifications et mutations diverses
25/01/2018
Modifications et mutations diverses
22/11/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/09/2017
Modifications et mutations diverses
15/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/03/2016
Modifications et mutations diverses
30/11/2015
Vente d'établissements
10/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/08/2014
Modifications et mutations diverses
10/01/2014
Modifications et mutations diverses
28/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/03/2013
Vente d'établissements
01/02/2013
Modifications et mutations diverses
Accords d’entreprise
15/04/2025
Prorogation des mandats
18/03/2025
Avenant2 accord carence enfant malade
29/04/2024
Avenant au procès verbal de désaccord nao 2022
29/11/2021
Avenant n°1 à la décision unilatérale de l'employeur du 01/01/2013 formalisant les garanties complémentaires en matière d'incapacité et décès et de remboursement de frais médicaux
01/11/2021
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la carence maladie et enfant malade du 29 novembre 2017
10/05/2021
Protocole d'accord pré-électoral en vue des élections des membres du comité social et economique de la société conduent business process solutions
10/05/2021
Accord d'entreprise relatif au renouvellement de la représentation du personnel de l'entreprise
22/10/2020
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
21/10/2020
Accord sur la prorogation des mandats des élus des cse de valence et de roubaix
16/09/2019
Accord de méthode
25/02/2019
Accord relatif au compte epargne temps
13/06/2018
Accord relatif à la mise en place de csee et d'un csec
13/06/2018
Accord relatif à l'ouverture au vote éléctronique au sein de la société cbps
13/06/2018
Accord collectif relatif à la mise en place de cssct et d'une cssctc
07/02/2018
Accord relatif a la carence maladie et enfant malade