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Statuts d’entreprise publiés

01/12/2025
Statuts mis à jour
10/11/2022
Statuts mis à jour
13/08/2021
Statuts mis à jour
28/10/2020
Statuts mis à jour
17/07/2019
Statuts mis à jour
21/07/2017
Statuts mis à jour
21/11/2016
Statuts mis à jour
29/08/2016
Statuts mis à jour
27/11/2015
Statuts mis à jour
02/02/2015
Statuts mis à jour
25/03/2014
Statuts mis à jour
23/06/2011
Statuts mis à jour
23/06/2011
Statuts mis à jour
29/03/2011
Statuts mis à jour
29/03/2011
Statuts mis à jour
29/03/2011
Statuts mis à jour
29/03/2011
Statuts mis à jour
08/09/2010
Statuts mis à jour
08/09/2010
Statuts mis à jour
08/09/2010
Statuts mis à jour
08/09/2010
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés

01/12/2025
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
25/11/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
20/11/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
20/11/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
20/11/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
20/11/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
22/10/2024
21/10/2024
16/09/2024
17/07/2024
28/11/2023
27/07/2023
12/07/2022
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
18/07/2018
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
16/07/2018
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
12/09/2016
- Changement de président du conseil d'administration
- Changement(s) d'administrateur(s)
11/08/2016
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Démission(s) d'administrateur(s)
10/03/2016
- Démission(s) d'administrateur(s)
15/07/2015
- Changement de président du conseil d'administration
02/06/2015
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Nomination de représentant permanent
27/06/2014
- Démission(s) d'administrateur(s)
27/09/2013
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
17/02/2012
- Divers
29/06/2011
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
29/06/2011
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)

Annonces légales

07/12/2025
Modifications et mutations diverses
02/12/2025
Modifications et mutations diverses
28/11/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/09/2024
Modifications et mutations diverses
05/12/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/11/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/11/2022
Modifications et mutations diverses
19/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/08/2021
Modifications et mutations diverses
31/10/2020
Modifications et mutations diverses
27/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2019
Modifications et mutations diverses
24/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/07/2018
Modifications et mutations diverses
18/07/2018
Modifications et mutations diverses
05/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/07/2017
Modifications et mutations diverses
24/11/2016
Modifications et mutations diverses
15/09/2016
Modifications et mutations diverses
01/09/2016
Modifications et mutations diverses
17/08/2016
Modifications et mutations diverses
29/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/03/2016
Modifications et mutations diverses
04/12/2015
Modifications et mutations diverses

Marques déposées

ELEGANCE
ELEGANCE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5093840
Enregistrée le : 29/10/2024
Expire le : 29/10/2024
Classes : 10
SPINEVISION
SPINEVISION
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4856409
Enregistrée le : 28/03/2022
Expire le : 28/03/2022
Classes : 10, 42, 44
Smart'OS
Smart'OS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4396318
Enregistrée le : 13/10/2017
Expire le : 13/10/2017
Classes : 5, 10
HEXANIUM
HEXANIUM
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4383081
Enregistrée le : 17/08/2017
Expire le : 17/08/2017
Classes : 10
FLEXVISION
FLEXVISION
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3348658
Enregistrée le : 23/03/2005
Expire le : 23/03/2005
Classes : 0, 10, 16, 42
X-PLUS
X-PLUS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3253094
Enregistrée le : 23/10/2003
Expire le : 23/10/2003
Classes : 10
Space Vision
Space Vision
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3251134
Enregistrée le : 14/10/2003
Expire le : 14/10/2003
Classes : 10
UNI-T
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3109027
Enregistrée le : 02/07/2001
Expire le : 02/07/2001
Classes : 10
P.L.U.S. Pivot Link Universal System
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3108260
Enregistrée le : 27/06/2001
Expire le : 27/06/2001
Classes : 0, 5, 10, 42
SPINEVISION
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR99789344
Enregistrée le : 29/04/1999
Expire le : 29/04/1999
Classes : 0, 10, 42, 44

Brevets déposés

Systeme d'ancrage osseux polyaxial a chargement par le dessous
Systeme d'ancrage osseux polyaxial a chargement par le dessous
Dépôt : 07/11/2014
Publication : 05/08/2016
Déposant : SPINEVISION
Inventeur : JULIEN BAZILLE