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Statuts d’entreprise publiés
30/12/2025
Statuts mis à jour
02/10/2025
Statuts mis à jour
24/01/2022
Statuts mis à jour
24/07/2018
Statuts mis à jour
21/01/2015
Statuts mis à jour
19/11/2014
Statuts mis à jour
26/08/2013
Statuts mis à jour
11/03/2013
Statuts mis à jour
10/01/2012
Statuts mis à jour
10/01/2012
Statuts mis à jour
10/01/2012
Statuts mis à jour
10/01/2012
Statuts mis à jour
09/06/2010
Statuts mis à jour
09/06/2010
Statuts mis à jour
09/06/2010
Statuts mis à jour
08/02/2010
Statuts mis à jour
08/02/2010
Statuts mis à jour
10/08/2009
Statuts mis à jour
10/08/2009
Statuts mis à jour
10/08/2009
Statuts mis à jour
10/07/2008
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes publiés
19/06/2026
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
30/12/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
30/12/2025
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
02/10/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
16/06/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
10/07/2023
- Modification(s) statutaire(s)
22/03/2023
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur
- Modification(s) statutaire(s)
07/07/2022
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
17/12/2021
- Continuation de la société malgré les pertes
10/11/2020
- Modification des commissaires aux comptes
05/08/2014
- Modification relative aux dirigeants d'une société
13/05/2009
- Transfert de siège social
- Transfert de siège social
- Transfert de siège social
05/02/2008
07/12/2007
22/01/2007
04/10/2006
15/09/2006
01/07/2004
25/07/2003
22/05/2002
11/04/2001
16/05/2000
Annonces légales
25/02/2026
Modifications et mutations diverses
26/08/2022
Vente d'établissements
21/08/2022
Vente d'établissements
04/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/02/2022
Modifications et mutations diverses
05/09/2021
Vente d'établissements
20/05/2021
Vente d'établissements
30/04/2021
Vente d'établissements
30/04/2021
Vente d'établissements
28/04/2021
Vente d'établissements
23/04/2021
Vente d'établissements
06/12/2020
Modifications et mutations diverses
06/03/2020
Vente d'établissements
03/03/2020
Vente d'établissements
29/02/2020
Vente d'établissements
19/02/2020
Vente d'établissements
09/02/2020
Vente d'établissements
05/02/2020
Vente d'établissements
30/01/2020
Vente d'établissements
18/12/2019
Vente d'établissements
17/12/2019
Vente d'établissements
17/12/2019
Vente d'établissements
11/12/2019
Vente d'établissements
11/12/2019
Vente d'établissements
Accords d’entreprise
27/05/2026
Accord d'ues
20/03/2026
Avenant n° 2 a l'accord ues signe le 01/11/2025
20/03/2026
Protocole d'accord negociation annuelle obligatoire 2024
18/03/2025
Protocole d'accord - negociation annuelle obligatoire 2022
18/11/2024
Avenant n° 2 a l'accord de mise en place du cse en date du 30 juillet 2019
18/11/2024
Accord de mise en place du vote electronique
18/11/2024
Avenant n° 3 a l'accord collectif sur le temps de travail u.e.s. arcadie
18/11/2024
Protocole d'accord - negociation annuelle obligatoire 2023
18/11/2024
Accord d'entreprise (de substitution sogeres)
29/07/2024
Accord d'entreprise
29/04/2024
Avenant n°2 a l'accord collectif sur le temps de travail ues arcadie en date du 21 mars 2017
03/04/2023
Accord forfait mobilites durables pour l'ues arcadie
16/01/2023
Accord d'entreprise reprise vannes
16/01/2023
Negociation annuelle obligaoire 2019- protocole d'accord
31/10/2022
Avenant n°1 accord collectif sur le temps de travail ues arcadie
31/10/2022
Negociation annuelle 2021
31/01/2020
Accord dans le cadre de la negociation annuelle obligatoire 2019
05/09/2019
Accord vote électronique cse
05/09/2019
Accord de mise en place du cse
29/01/2019
Accord d’entreprise reprise golfe juan
29/01/2019
Accord relatif a la negociation annuelle obligatoire 2018
Marques déposées
#stopauxvieuxclichés
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4911301
Enregistrée le :
07/11/2022
Expire le :
07/11/2022
Classes :
35,
36,
37,
39,
43,
44,
45
Résidences pour nouveaux seniors
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4903859
Enregistrée le :
11/10/2022
Expire le :
11/10/2022
Classes :
35,
36,
37,
39,
43,
44,
45
LES JARDINS D'ARCADIE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4771685
Enregistrée le :
31/05/2021
Expire le :
31/05/2021
Classes :
35,
36,
37,
39,
43,
44,
45
Si je veux, je peux vivre ici. Si je veux.
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4435252
Enregistrée le :
08/03/2018
Expire le :
08/03/2018
Classes :
35,
36,
37,
39,
43,
44,
45
Si je veux, je peux découvrir mon futur appartement. Si je veux.
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4435254
Enregistrée le :
08/03/2018
Expire le :
08/03/2018
Classes :
35,
36,
37,
39,
43,
44,
45
LES JARDINS D'ARCADIE Libre d'être ici.
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4428322
Enregistrée le :
13/02/2018
Expire le :
13/02/2018
Classes :
35,
36,
37,
39,
43,
44,
45
SI JE VEUX, (...). SI JE VEUX.
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4428341
Enregistrée le :
13/02/2018
Expire le :
13/02/2018
Classes :
35,
36,
37,
39,
43,
44,
45
LES JARDINS D'ARCADIE Libre d'être ici.
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4428323
Enregistrée le :
13/02/2018
Expire le :
13/02/2018
Classes :
35,
36,
37,
39,
43,
44,
45
LES JARDINS D'ARCADIE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4415989
Enregistrée le :
28/12/2017
Expire le :
28/12/2017
Classes :
35,
36,
37,
39,
43,
44,
45
LES JARDINS D'ARCADIE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4415987
Enregistrée le :
28/12/2017
Expire le :
28/12/2017
Classes :
35,
36,
37,
39,
43,
44,
45
ARCADIE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3634387
Enregistrée le :
05/03/2009
Expire le :
05/03/2009
Classes :
35,
37,
39,
43,
44,
45
LES JARDINS D'ARCADIE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3612299
Enregistrée le :
19/11/2008
Expire le :
19/11/2008
Classes :
19,
35,
36,
37,
39,
43,
44,
45
DOM'HESTIA EXPLOITATION
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3555335
Enregistrée le :
13/02/2008
Expire le :
13/02/2008
Classes :
36,
43,
44
LES JARDINS D'ARCADIE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR92442899
Enregistrée le :
24/11/1992
Expire le :
24/11/1992
Classes :
35,
36,
37,
39,
43,
44
ARCADIE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1489906
Enregistrée le :
21/09/1988
Expire le :
21/09/1988
Classes :
0,
35,
36,
37,
38,
39,
41,
42,
43,
44,
45
ARCADIE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1468038
Enregistrée le :
26/05/1988
Expire le :
26/05/1988
Classes :
0,
5,
9,
16,
19,
20,
28,
31,
32