THALES SERVICES NUMERIQUES SAS

THALES SERVICES NUMERIQUES SAS

19 AVENUE MORANE SAULNIER - 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY
01 57 77 80 00
support.internet@thalesgroup.com
Bilans Statuts

Documents gratuits

Documents premium

Statuts d’entreprise publiés

22/12/2020
Statuts mis à jour
28/06/2016
Statuts mis à jour
28/06/2016
Statuts mis à jour
09/06/2015
Statuts mis à jour
09/06/2015
Statuts mis à jour
03/08/2012
Statuts mis à jour
03/08/2012
Statuts mis à jour
22/07/2010
Statuts mis à jour
22/07/2010
Statuts mis à jour
01/03/2010
Statuts mis à jour
01/03/2010
Statuts mis à jour
23/01/2008
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés

19/01/2026
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
26/06/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
17/01/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
15/11/2023
07/11/2022
07/07/2022
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Modification(s) statutaire(s)
10/01/2022
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)
08/10/2021
- Démission(s) d'administrateur(s)
14/01/2021
25/10/2020
- Changement de la dénomination sociale
30/09/2020
30/09/2020
28/02/2020
- Changement de président
- Changement(s) d'administrateur(s)
28/02/2020
- Changement de président
- Changement(s) d'administrateur(s)
28/05/2019
- Changement(s) d'administrateur(s)
28/05/2019
- Changement(s) d'administrateur(s)
10/05/2019
- Changement(s) d'administrateur(s)
10/05/2019
- Changement(s) d'administrateur(s)
28/07/2016
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de président
28/07/2016
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de président
29/06/2016
- Nomination(s) d'administrateur(s)
29/06/2016
- Nomination(s) d'administrateur(s)
21/08/2014
- Démission(s) d'administrateur(s)
21/08/2014
- Démission(s) d'administrateur(s)
20/06/2013
- Changement(s) d'administrateur(s)

Annonces légales

27/01/2026
Modifications et mutations diverses
30/06/2025
Modifications et mutations diverses
20/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/01/2025
Modifications et mutations diverses
29/09/2024
Modifications et mutations diverses
05/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/08/2023
Vente d'établissements
11/08/2023
Vente d'établissements
06/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/11/2022
Vente d'établissements
12/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/07/2022
Modifications et mutations diverses
12/01/2022
Modifications et mutations diverses
10/12/2021
Modifications et mutations diverses
12/10/2021
Modifications et mutations diverses
18/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/01/2021
Modifications et mutations diverses
28/10/2020
Modifications et mutations diverses
06/10/2020
Modifications et mutations diverses
21/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/03/2020
Modifications et mutations diverses
23/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/05/2019
Modifications et mutations diverses
14/05/2019
Modifications et mutations diverses
24/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

08/07/2025
Procès-verbal d'accord sur l'organisation du travail au sein de la société thales services numériques s.a.s au titre des négociations annuelles obligatoires 2025
13/05/2024
Accord triennal portant sur les plans d'action dans le domaine de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la société thales services numériques
25/12/2023
Avenant de prorogation de l’accord du 12 décembre 2019 portant sur les plans d’actions dans le domaine de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de tsn
18/12/2023
Prorogation de l'accord triennal du 12/12/2019
18/12/2023
Accord sur les mesures d’accompagnement du transfert des équipes du site cholet tsn vers le site de carquefou tsn
31/07/2023
Avenant de prorogation à l'avenant du 6 juillet 2015 à l'accord d'adaptation de tsn, à l'avenant à l'accord d'adaptation de tsn relatif au temps de travail
24/07/2023
Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour l'élection des membres de la délégation du personnel du cse de tsn sas
24/07/2023
Accord relatif au nombre et au périmètre d'établissement distinct de la société thales services numériques sas
12/07/2021
Accord concernant les mesures d'accompagnement dans le cadre du projet d'organisation centre de services production dio au sein de la société thales services numériques sas
12/07/2021
Accord collectif relatif à la mise en œuvre des modalités d'organisation du travail en horaire atypique au sein de la société thales services numériques sas
02/04/2021
Soutien à l’emploi des jeunes et fidélisation de nos salariés avenant - à l’accord d’adaptation de thales services sas - à l’avenant à l’accord d'adaptation de thales services s.a.s relatif au temps de travail
02/04/2021
Avenant de prorogation à l’avenant du 6 juillet 2015 : - à l’accord d’adaptation de thales services s.a.s - à l’avenant à l’accord d’adaptation de thales services s.a.s relatif au temps de travail
28/04/2020
Accord triennal portant sur les plans d'actions dans le domaine de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la société thales services sas
05/09/2019
Accord relatif au nombre et au périmètre des établissements distincts de la société thales services sas
05/09/2019
Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour l'élection des membres de la délégation du personnel du comité social et economique de la société thales services sas
22/08/2019
Accord sur la gestion des activités sociales et culturelles au sein de la société thales services sas
22/08/2019
Accord sur la représentation élue du personnel et les représentants de proximité au sein de la société thales services sas
27/02/2019
Accord sur les mesures d'accompagnement du projet de transfert d'équipes d'elancourt et de palaiseau vers le site de vélizy-le-bois
05/12/2018
Accord sur les locaux syndicaux du site de vélizy-le-bois au sein de la société thales services sas
05/12/2018
Accord relatif au télétravail au sein de la société thales services sas
05/12/2018
Accord sur la situation des salariés du site secondaire de niort au sein de la société thales services sas

Marques déposées

HySIO
HySIO
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4096647
Enregistrée le : 10/06/2014
Expire le : 10/06/2014
Classes : 35, 38, 42
CARE BY THALES
CARE BY THALES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3491951
Enregistrée le : 30/03/2007
Expire le : 30/03/2007
Classes : 42, 44
netexpert
netexpert
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98764795
Enregistrée le : 15/12/1998
Expire le : 15/12/1998
Classes : 0, 35, 38, 42
TRUST
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR97688929
Enregistrée le : 25/07/1997
Expire le : 25/07/1997
Classes : 9
SYSECA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1714137
Enregistrée le : 24/12/1991
Expire le : 24/12/1991
Classes : 0, 9, 16, 35, 37, 38, 41, 42
CLIO
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1668704
Enregistrée le : 31/05/1991
Expire le : 31/05/1991
Classes : 0, 9, 42