AREVA NP

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Statuts d’entreprise publiés

12/01/2018

Statuts mis à jour

19/01/2016

Statuts mis à jour

30/09/2013

Statuts mis à jour

11/05/2011

Statuts mis à jour

11/05/2011

Statuts mis à jour

05/05/2009

Statuts mis à jour

05/05/2009

Statuts mis à jour

20/02/2006

Statuts mis à jour

17/07/2003

Statuts mis à jour

28/09/2002

Statuts mis à jour

04/01/2002

Statuts mis à jour

15/09/2001

Statuts mis à jour

14/03/2001

Statuts mis à jour

24/11/2000

Statuts mis à jour

24/11/2000

Statuts mis à jour

29/09/2000

Statuts mis à jour

28/12/1999

Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2025

Bilan complet

31/12/2024

Bilan complet

31/12/2023

Bilan complet

31/12/2022

Bilan complet

31/12/2021

Bilan complet

31/12/2020

Bilan complet

31/12/2019

Bilan complet

31/12/2018

Bilan complet

31/12/2017

Bilan complet

31/12/2016

Bilan complet

Actes publiés

29/05/2026

- Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

27/07/2020

- Changement de président

04/02/2019

- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

03/07/2018

- 2018O862

10/01/2018

- Constatation de la réalisation des conditions suspensives prévues au traité d'apport.

10/01/2018

- Constatation de la réalisation des conditions suspensives prévues au traité d'apport.

22/11/2017

04/10/2017

- avec NEW NP

03/10/2017

- avec NEW NP

27/07/2017

- Apport partiel d'actif

22/05/2017

- avec la société LABORATOIRE D'ETALONS D'ACTIVITE

24/01/2017

- Apport partiel d'actif

24/01/2017

- Apport partiel d'actif

09/11/2016

- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

07/10/2016

- avec la société AREVA PROJETS.

08/07/2016

- Changement de président

- DELEGUE

03/09/2015

- Nomination de directeur général

16/02/2015

03/02/2015

- Fusion définitive

03/02/2015

- Fusion définitive

20/10/2014

- avec la société COMPAGNIE POUR L ETUDE ET LA REALISATION DE COMBUSTIBLES ATOMIQUES - CERCA

20/10/2014

- avec FBFC - SOCIETE FRANCO-BELGE DE FABRICATION DE COMBUSTIBLES

24/07/2014

- Fusion absorption

17/06/2014

- Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes

29/04/2014

- AVEC LA SOCIETE CEZUS SA

Annonces légales

07/06/2026

Vente d'établissements

11/05/2026

Avis de dépôts des comptes des sociétés

26/06/2025

Avis de dépôts des comptes des sociétés

21/06/2024

Avis de dépôts des comptes des sociétés

07/07/2023

Avis de dépôts des comptes des sociétés

21/06/2022

Avis de dépôts des comptes des sociétés

05/11/2021

Avis de dépôts des comptes des sociétés

13/08/2021

Jugement

25/06/2021

Jugement

31/07/2020

Avis de dépôts des comptes des sociétés

30/07/2020

Modifications et mutations diverses

08/10/2019

Avis de dépôts des comptes des sociétés

12/02/2019

Avis de dépôts des comptes des sociétés

23/03/2018

Jugement

16/01/2018

Modifications et mutations diverses

10/10/2017

Vente d'établissements

10/08/2017

Avis de dépôts des comptes des sociétés

28/05/2017

Vente d'établissements

25/10/2016

Vente d'établissements

19/10/2016

Vente d'établissements

14/10/2016

Vente d'établissements

13/07/2016

Modifications et mutations diverses

29/06/2016

Avis de dépôts des comptes des sociétés

13/09/2015

Modifications et mutations diverses

06/08/2015

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

06/03/2023

Accord de salaire 2023 areva np

27/02/2023

Accord relatif au statut et aux modalités d’expression des salariés d’areva np

14/11/2022

Accord de prorogation des mandats de la delegation du personnel au comite social et economique

17/01/2022

Accord de salaire 2022 areva np

27/12/2021

Accord de prorogation des mandats de la délégation du personnel au comité social et economique

22/03/2021

Accord de salaire 2021 areva np

16/02/2021

Avenant n°1 à l'accord d'aménagement et de réduction du temps de travail des ingénieurs et cadres du 30 novembre 2000

16/02/2021

Avenant n°1 à l'accord d'aménagement et de réduction du temps de travail des collaborateurs du 30 novembre 2000

04/06/2020

Accord de salaire 2020 areva np

18/03/2019

Accord de salaire 2019 areva np

17/07/2018

Accord relatif à l'organisation du service de santé au travail interfiliales framatome

10/07/2018

Accord pour l'egalité des chances et l'intégration professionnelle des personnes en situation de handicap

05/06/2018

Accord structurant le dialogue social dans le cadre des discussions relatives au regime prevoyance frais de sante

05/06/2018

Accord relatif aux modalites de designation des representants du personnel au conseil de surveilalnce de framatome sas

24/05/2018

Accord structurant le dialogue social dans le contexte de transposition/adaptation des accords au perimetre de framatome sas ou de framatome sas et ses filiales

30/01/2018

accord relatif au calendrier de mise en place des comités sociaux et economiques des établissements areva np sas

30/01/2018

Accord sur le temps de travail 2018

18/01/2018

Accord a duree deperminee portant sur les primes liees aux conditions de travail

19/12/2017

Un accord relatif à la mise en place d'équipes week-end et dispositifs annexes

19/12/2017

Un relevé de conclusions relatif au versement de la prime zénith

19/12/2017

Un releve de conclusion relatif a la transposition des accords d'etablissements

05/12/2017

Un releve de conclusions relatif a la transposition des accords d'etablissement

05/12/2017

Un releve de conclusions relatif a l'accord prime usine du 21 mars 2017 applicable au sein de l'etablissement areva np romans sur isere

05/12/2017

Releve de conclusions relatif a la transposition des accords d'etablissement applicables au sein de l'etablissement areva np sas de saint marcel

Marques déposées

NUVEN

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR4379600

Enregistrée le : 27/07/2017

Expire le : 27/07/2017

Classes : 1, 4, 5, 6, 7, 9, 11, 19, 35, 37, 38, 40, 41, 42, 45

KERENA

Statut : Marque revoquée

Numéro : FR3631299

Enregistrée le : 20/02/2009

Expire le : 20/02/2009

Classes : 7, 11, 37, 42

KERENA

Statut : Marque revoquée

Numéro : FR3631306

Enregistrée le : 20/02/2009

Expire le : 20/02/2009

Classes : 7, 11, 37, 42

NUCLEOPEDIA

Statut : Marque revoquée

Numéro : FR3544079

Enregistrée le : 14/12/2007

Expire le : 14/12/2007

Classes : 9, 16

CASTA DIVA

Statut : Marque revoquée

Numéro : FR3442165

Enregistrée le : 24/07/2006

Expire le : 24/07/2006

Classes : 0, 1, 6, 9

AGORA

Statut : Marque revoquée

Numéro : FR3417530

Enregistrée le : 20/03/2006

Expire le : 20/03/2006

Classes : 0, 1, 11

MODE T

Statut : Marque revoquée

Numéro : FR3354979

Enregistrée le : 22/04/2005

Expire le : 22/04/2005

Classes : 0, 7, 9, 11, 37

AFA 3G

Statut : Marque revoquée

Numéro : FR3233677

Enregistrée le : 27/06/2003

Expire le : 27/06/2003

Classes : 11

FRAMONA

Statut : Marque revoquée

Numéro : FR93480597

Enregistrée le : 17/08/1993

Expire le : 17/08/1993

Classes : 0, 9, 16

FRAMATOME A.R.A.M.I.S.

Statut : Marque revoquée

Numéro : FR1711869

Enregistrée le : 13/12/1991

Expire le : 13/12/1991

Classes : 0, 7, 37

3N MAGAZINE

Statut : Marque revoquée

Numéro : FR1681190

Enregistrée le : 21/05/1991

Expire le : 21/05/1991

Classes : 16

TIA TECHNIQUES ET INSTRUMENTATIONS AVANCEES

Statut : Marque revoquée

Numéro : FR1520591

Enregistrée le : 22/03/1989

Expire le : 22/03/1989

Classes : 0, 9, 37, 42

3 N New Nuclear Needs

Statut : Marque revoquée

Numéro : FR1440082

Enregistrée le : 14/12/1987

Expire le : 14/12/1987

Classes : 0, 16, 35, 41, 42

ANETH

Statut : Marque renouvelée

Numéro : FR1376376

Enregistrée le : 24/09/1986

Expire le : 24/09/1986

Classes : 0, 9, 16, 42

A Q A O

Statut : Marque revoquée

Numéro : FR1348670

Enregistrée le : 26/03/1986

Expire le : 26/03/1986

Classes : 42

Brevets déposés

Procede et dispositif electronique de simulation d'une reponse ultrasonore d'une piece metallique, programme d'ordinateur et procede et systeme electronique de controle associes

Dépôt : 17/05/2019

Publication : 25/10/2019

Déposant : AREVA NP

Inventeur : FLORIAN LYONNET, MARIE-FRANCOISE CUGNET, DIDIER CASSEREAU

Pompe avec organe d'imperdabilite

Dépôt : 16/12/2016

Publication : 25/10/2019

Déposant : AREVA NP

Inventeur : JEREMIE FOULON, LOUIS MAZUY, JULIEN BOLZAN

Dispositif d'isolation parasismique et ensemble comprenant un reacteur nucleaire et le dispositif d'isolation parasismique

Dépôt : 17/06/2016

Publication : 06/09/2019

Déposant : AREVA NP

Inventeur : NADIM MOUSSALLAM

Procede de detection d'un defaut sur une surface par eclairage multidirectionnel et dispositif associe

Dépôt : 06/10/2017

Publication : 30/08/2019

Déposant : AREVA NP

Inventeur : MATTHIEU TAGLIONE, CLEMENT SKOPINSKI, GAUTIER CAPUT

Dispositif de detection d'un defaut sur une surface par eclairage multidirectionnel

Dépôt : 30/11/2018

Publication : 12/07/2019

Déposant : AREVA NP

Inventeur : CLEMENT SKOPINSKI

Glace pour garniture d'etancheite pour systeme d'etancheite d'arbre

Dépôt : 30/01/2015

Publication : 28/06/2019

Déposant : AREVA NP

Inventeur : ZOE TEBBY

Procede de controle de la surface d'une piece par un capteur robotise

Dépôt : 07/12/2018

Publication : 28/06/2019

Déposant : AREVA NP

Inventeur : YANNICK CAULIER

Pompe pour un reacteur nucleaire

Dépôt : 05/10/2018

Publication : 21/06/2019

Déposant : AREVA NP

Inventeur : BENJAMIN DE VERA

Procede de reparation d'un circuit fluidique de reacteur nucleaire

Dépôt : 07/12/2018

Publication : 21/06/2019

Déposant : AREVA NP

Inventeur : FABRICE LEOMY, PHILIPPE MABELLY

Dispositif de mesure de niveau de liquide par reflectrometrie optique, structure comprenant un tel dispositif et procede de mesure correspondant

Dépôt : 10/02/2017

Publication : 24/05/2019

Déposant : AREVA NP, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S), UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT ETIENNE

Inventeur : JOCELYN PERISSE, JEAN-REYNALD MACE, SYLVAIN GIRARD, EMMANUEL MARIN, SERENA RIZZOLO, AZIZ BOUKENTER, YOUCEF OUERDANE

Dispositif et procede de reparation sous eau d'un trou d'une piece de reacteur nucleaire

Dépôt : 18/08/2017

Publication : 24/05/2019

Déposant : AREVA NP

Inventeur : SERGE ROILLET, JULIEN VALERO

Dispositif de mesure de niveau de liquide par reflectrometrie optique , structure comprenant un tel dispositif et procede de mesure correspondant

Dépôt : 10/02/2017

Publication : 24/05/2019

Déposant : AREVA NP, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S), UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT ETIENNE

Inventeur : JOCELYN PERISSE, JEAN-REYNALD MACE, SYLVAIN GIRARD, EMMANUEL MARIN, SERENA RIZZOLO, AZIZ BOUKENTER, YOUCEF OUERDANE

Circuit logique programmable de commande d'une installation electrique, en particulier une installation nucleaire, dispositif et procede de commande associes

Dépôt : 14/09/2018

Publication : 12/04/2019

Déposant : AREVA NP

Inventeur : MATHIEU ALLORY, NICOLAS DUPUY

Ensemble d'inspection de tubes avec une sonde a courants de foucault et procede associe

Dépôt : 17/08/2018

Publication : 05/04/2019

Déposant : AREVA NP

Inventeur : YANN KERNIN, MARC PIRIOU, JEAN-MARC DECITRE, FREDERIC NOZAIS

Procede de reparation de la surface interne d'une enveloppe de reacteur nucleaire, enveloppe obtenue par le procede

Dépôt : 30/09/2016

Publication : 31/08/2018

Déposant : AREVA NP

Inventeur : BRICE MASSAZZA

Reacteur nucleaire, procedes de montage et de remplacement de conduits de thermocouples, ensemble pour la mise en oeuvre des procedes

Dépôt : 05/01/2018

Publication : 17/08/2018

Déposant : AREVA NP

Inventeur : LAURENT CAHOUET, BRUNO MAGAIN, ALAIN SCALVINI

Procede d'inspection d'une surface metallique et dispositif associe

Dépôt : 05/01/2018

Publication : 17/08/2018

Déposant : AREVA NP

Inventeur : YANNICK CAULIER

Procede et dispositif d'inspection d'une piece de reacteur nucleaire

Dépôt : 29/12/2017

Publication : 10/08/2018

Déposant : AREVA NP

Inventeur : YANNICK CAULIER

Echangeur de chaleur a plaques, procede de fabrication et utilisation correspondante

Dépôt : 17/11/2017

Publication : 15/06/2018

Déposant : AREVA NP

Inventeur : ANTONY WOAYE HUNE, DELPHINE BOSSU, LIONEL FAURE, MARC LACROIX, RONAN WAROT

Reconstitution de scene par assemblage d'images

Dépôt : 22/07/2016

Publication : 20/04/2018

Déposant : AREVA NP

Inventeur : MATTHIEU TAGLIONE

Colis industriel destine au transport d'equipements radioactifs et procede associe

Dépôt : 05/06/2015

Publication : 20/04/2018

Déposant : AREVA NP

Inventeur : PATRICK THOMAS, BRUNO DESNOYERS, PIERRE MICHEL-DANSAC, PATRICK ANCRENAZ

Systeme et procede de detection optique d'objets dans un fluide

Dépôt : 23/06/2017

Publication : 02/02/2018

Déposant : AREVA NP, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S)

Inventeur : RAPHAEL BAUDOIN, LAURENT ZIMMER

Grappe absorbante et crayon absorbant pour reacteur nucleaire

Dépôt : 16/06/2017

Publication : 26/01/2018

Déposant : AREVA NP

Inventeur : DOMINIQUE HERTZ, MARCEL BOUFFIER, LAURENT GAUTHIER

Barre antivibratoire pour faisceau de tubes d'un generateur de vapeur

Dépôt : 23/01/2015

Publication : 26/01/2018

Déposant : AREVA NP

Inventeur : CLAUDE CRENN

Dispositif electronique et procede de gestion de l'affichage de donnees pour le pilotage d'une centrale nucleaire, systeme de pilotage et produit programme d'ordinateur associes

Dépôt : 16/06/2017

Publication : 26/01/2018

Déposant : AREVA NP

Inventeur : SILVIA GOMES-AUGUSTO, PHILIPPE HILSENKOPF, PIERRE BAZOT