NOBEL SPORT

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Bilans Statuts

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Statuts d’entreprise publiés

03/09/2019
Statuts mis à jour
06/11/2002
Statuts mis à jour
29/08/2000
Statuts mis à jour
28/12/1999
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés

30/10/2025
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
16/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
09/07/2024
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
- Changement de président du conseil d'administration et directeur général
- Démission(s) d'administrateur(s)
01/09/2023
- Changement(s) d'administrateur(s)
10/10/2022
- Changement(s) d'administrateur(s)
05/10/2022
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Cooptation d'administrateurs
05/10/2022
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Cooptation d'administrateurs
27/08/2020
- Changement(s) d'administrateur(s)
25/08/2020
- Démission(s) d'administrateur(s)
04/09/2019
- Nomination(s) d'administrateur(s)
28/08/2018
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
16/06/2016
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
25/06/2014
- Changement(s) d'administrateur(s)
24/07/2012
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
04/07/2008
- Fin de mandat d'administrateur
26/06/2007
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
19/07/2006
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
19/07/2006
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
- Démission(s) d'administrateur(s)
22/07/2005
- Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
- Nomination de commissaire aux comptes suppléant
12/07/2001
21/09/2000
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire
22/03/2000
- Divers
29/02/2000
- Projet de fusion NOBEL SPORT

Annonces légales

11/12/2025
Modifications et mutations diverses
03/11/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/09/2023
Modifications et mutations diverses
19/10/2022
Modifications et mutations diverses
14/10/2022
Modifications et mutations diverses
27/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/09/2020
Modifications et mutations diverses
03/09/2020
Modifications et mutations diverses
14/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/09/2019
Modifications et mutations diverses
06/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/06/2016
Modifications et mutations diverses
21/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/07/2014
Modifications et mutations diverses
30/06/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2012
Modifications et mutations diverses
25/07/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/07/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/08/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

13/01/2026
Accord salarial 2026
30/12/2025
Un accord salarial 2026
22/04/2025
Accord relatif à l'attribution d'une prime de transport
30/12/2024
Un accord salarial 2025
30/12/2024
Un accord relatif a l'attribution d'une prime de transportforfaitaire exceptionnelle
05/08/2024
Accord sur la définition de l'augmentation exceptionnelle du bénéfice net fiscal société nobel sport - année 2024
10/01/2024
Accord salarial 2024
25/12/2023
Accord relatif a une prime de partage de la valeur
18/12/2023
Un accord salarial 2024 - etablissement d'anneyron
18/12/2023
Un accord relatif a une prime de partage de la valeur
03/07/2023
Accord relatif à l'attribution d'une prime de transport forfaitaire
23/01/2023
Un accord relatif a l'attribution d'une prime de transport forfaitaire
16/01/2023
Un accord salarial 2023 - etablissement d'anneyron
26/12/2022
Accord salarial 2023
19/12/2022
Un accord relatif a une prime de partage de la valeur
19/12/2022
Accord relatif a une prime de partage de la valeur
02/05/2022
Accord relatif a l'attribution d'une prime de transport forfaitaire
02/05/2022
Un accord relatif a l'attribution d'une prime de transport forfaitaire - etablissements d'anneyron et de mondouzil
07/02/2022
Un accord salarial 2022
24/01/2022
Un accord salarial 2022
10/01/2022
Un accord relatif a une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
03/01/2022
Un accord relatif a une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
28/04/2021
Un accord relatif aux conges payes lie a la loi d'urgence sanitaire - etablissements de anneyron (26) et mondouzil (31)
18/03/2021
Un accord salarial 2021
24/02/2021
Accord salarial 2021

Marques déposées

GM3
GM3
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4667589
Enregistrée le : 20/07/2020
Expire le : 20/07/2020
Classes : 13
206
206
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4667597
Enregistrée le : 20/07/2020
Expire le : 20/07/2020
Classes : 13
C7
C7
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4667591
Enregistrée le : 20/07/2020
Expire le : 20/07/2020
Classes : 13
NOBEL Security Defense
NOBEL Security Defense
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4430253
Enregistrée le : 20/02/2018
Expire le : 20/02/2018
Classes : 9, 13, 35
ARMUNIT'S
ARMUNIT'S
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4274768
Enregistrée le : 25/05/2016
Expire le : 25/05/2016
Classes : 8, 13, 25
SPARTAN
SPARTAN
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3541643
Enregistrée le : 04/12/2007
Expire le : 04/12/2007
Classes : 9, 13, 25
TUNET
TUNET
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3541651
Enregistrée le : 04/12/2007
Expire le : 04/12/2007
Classes : 9, 13, 25
FOB
FOB
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3541646
Enregistrée le : 04/12/2007
Expire le : 04/12/2007
Classes : 9, 13, 25
SPARTAN
SPARTAN
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3184236
Enregistrée le : 19/09/2002
Expire le : 19/09/2002
Classes : 13
SIPE N
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3138187
Enregistrée le : 20/12/2001
Expire le : 20/12/2001
Classes : 13
S4 N
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3138189
Enregistrée le : 20/12/2001
Expire le : 20/12/2001
Classes : 13
TECNA N
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3138184
Enregistrée le : 20/12/2001
Expire le : 20/12/2001
Classes : 13
NOBELSPORT
NOBELSPORT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3128611
Enregistrée le : 30/10/2001
Expire le : 30/10/2001
Classes : 38
NOBELSPORT
NOBELSPORT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3128610
Enregistrée le : 30/10/2001
Expire le : 30/10/2001
Classes : 38
Poudres vectan by Nobel Sport
Poudres vectan by Nobel Sport
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR99811408
Enregistrée le : 09/09/1999
Expire le : 09/09/1999
Classes : 0, 13, 28
NOBELSPORT
NOBELSPORT
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR93473818
Enregistrée le : 25/06/1993
Expire le : 25/06/1993
Classes : 8, 9, 13, 28
NOBEL SPORT
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR92437835
Enregistrée le : 16/10/1992
Expire le : 16/10/1992
Classes : 0, 8, 9, 13, 28
MARTIGNONI
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1676535
Enregistrée le : 04/07/1991
Expire le : 04/07/1991
Classes : 13
TUNET
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1554968
Enregistrée le : 27/10/1988
Expire le : 27/10/1988
Classes : 13
SPARTAN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1305008
Enregistrée le : 27/03/1985
Expire le : 27/03/1985
Classes : 13
VIRI
VIRI
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1291971
Enregistrée le : 19/12/1984
Expire le : 19/12/1984
Classes : 13
"KITUNETT"
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1259453
Enregistrée le : 02/02/1984
Expire le : 02/02/1984
Classes : 13
CHALLENGER
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1214217
Enregistrée le : 29/09/1982
Expire le : 29/09/1982
Classes : 13