Documents gratuits
Documents premium
Statuts d’entreprise publiés
24/12/2025
Statuts mis à jour
23/01/2025
Statuts mis à jour
18/06/2021
Statuts mis à jour
21/06/2017
Statuts mis à jour
29/08/2013
Statuts mis à jour
27/10/2008
Statuts mis à jour
27/10/2008
Statuts mis à jour
10/08/2007
Statuts mis à jour
22/03/2007
Statuts mis à jour
24/08/2006
Statuts mis à jour
13/05/2005
Statuts mis à jour
17/10/2003
Statuts mis à jour
19/05/2003
Statuts mis à jour
02/05/2000
Statuts mis à jour
09/02/2000
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes publiés
13/02/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
24/12/2025
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
23/01/2025
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
23/01/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
20/12/2024
21/11/2024
28/10/2014
- Modification des commissaires aux comptes
27/06/2007
- fusion absorption
25/05/2007
- fusion absorption
Annonces légales
17/02/2026
Modifications et mutations diverses
30/12/2025
Modifications et mutations diverses
30/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/01/2025
Modifications et mutations diverses
26/01/2025
Modifications et mutations diverses
21/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/06/2021
Modifications et mutations diverses
19/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/07/2017
Modifications et mutations diverses
09/11/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/11/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/11/2014
Modifications et mutations diverses
23/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/09/2013
Modifications et mutations diverses
20/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/02/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/02/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Marques déposées
T
Statut :
Demande publiée
Numéro :
FR5018412
Enregistrée le :
03/01/2024
Expire le :
03/01/2024
Classes :
9,
35,
38,
39,
42
TWYGO
Statut :
Demande publiée
Numéro :
FR5018409
Enregistrée le :
03/01/2024
Expire le :
03/01/2024
Classes :
9,
35,
38,
39,
42
CAELIVISION DRONES SOLUTIONS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4686773
Enregistrée le :
29/09/2020
Expire le :
29/09/2020
Classes :
9,
12,
35,
41,
42
ALYCE
Statut :
Demande publiée
Numéro :
FR4616281
Enregistrée le :
21/01/2020
Expire le :
21/01/2020
Classes :
9,
35,
38,
39,
42
OBSERVER BY ALYCE
Statut :
Demande publiée
Numéro :
FR4616291
Enregistrée le :
21/01/2020
Expire le :
21/01/2020
Classes :
9,
35,
38,
39,
42
MyGis
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4550874
Enregistrée le :
13/05/2019
Expire le :
13/05/2019
Classes :
35,
37,
38,
39,
42
mobiGIS Votre partenaire SIG By ALYCE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4549465
Enregistrée le :
07/05/2019
Expire le :
07/05/2019
Classes :
39,
42