TELECOM DESIGN

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Bilans Statuts

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Statuts d’entreprise publiés

28/06/2022
Statuts mis à jour
24/04/2020
Statuts mis à jour
03/05/2018
Statuts mis à jour
10/07/2017
Statuts mis à jour
13/07/2016
Statuts mis à jour
22/02/2016
Statuts mis à jour
29/04/2014
Statuts mis à jour
07/05/2013
Statuts mis à jour
14/12/2012
Statuts mis à jour
13/07/2009
Statuts mis à jour
13/07/2009
Statuts mis à jour
13/07/2009
Statuts mis à jour
13/07/2009
Statuts mis à jour
03/04/2002
Statuts mis à jour
08/10/2001
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés

11/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
22/12/2023
08/12/2023
06/09/2023
19/07/2023
03/02/2020
22/07/2019
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
01/08/2018
- Modification(s) statutaire(s)
- Modification(s) statutaire(s)
24/07/2018
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
- Délégation de pouvoir
25/04/2017
- Réduction du capital social
03/02/2016
- sous condition suspensive
- autorisation d'émission d'obligations convertibles en actions
21/01/2016
- rapport rectifié
19/01/2016
- CHARGE D APPRECIER LES AVANTAGES PARTICULIERS ATTACHES A L EMISSION D ACTIONS DE PREFERENCE
06/07/2015
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
23/07/2013
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
- Délégation de pouvoir
10/12/2012
- Autorisation d'émission d'obligations convertibles en actions.
- Autorisation conférée au Conseil d'Administration aux fins de procéder à une augmentation du capital.
26/10/2012
- par voie d'émission d'actions de préférence
08/04/2011
- Démission(s) d'administrateur(s)
- de la Société INFO NETWORK SYSTEMS
07/07/2008
- Changement de directeur général
- Délégation de pouvoir
30/05/2007
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Nomination de commissaire aux comptes suppléant
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire
- Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
- Délégation de pouvoir
20/07/2005
- Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
23/08/2001
- RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LA VALEUR DES APPORTS REALISES PAR LA SOCIETE ALTURIS LORS DE SA FUSION ABSORPTION PAR LA SOCIETE TELECOM DESIGN
29/06/2001
- PROJET DE TRAITE DE FUSION ENTRE LA SA TELECOM DESIGN LA SOCIETE ABSORBANTE ET LA SA ALTURIS LA SOCIETE ABSORBEE
22/05/2001
- AGREMENT D'UNE CESSION D'ACTIONS
- LE CONSEIL DECIDE DE CONVOQUER L'ASSEMBLEE LE 02-09-2000 EN VUE DE DELIBERER SUR LA NOMINATION D'UN ADMINISTRATEUR EN REMPLACEMENT D'UN ADMINISTRATEUR DEMISSIONNAIRE
22/05/2001
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Nomination de représentant permanent

Annonces légales

26/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/07/2025
Modifications et mutations diverses
08/09/2023
Modifications et mutations diverses
31/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/02/2022
Modifications et mutations diverses
15/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/04/2020
Modifications et mutations diverses
25/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2019
Modifications et mutations diverses
31/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/07/2018
Modifications et mutations diverses
06/05/2018
Modifications et mutations diverses
15/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/07/2017
Modifications et mutations diverses
11/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/02/2016
Modifications et mutations diverses
18/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/07/2015
Modifications et mutations diverses
31/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/05/2014
Modifications et mutations diverses
22/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2013
Modifications et mutations diverses
19/05/2013
Modifications et mutations diverses
23/12/2012
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise

10/02/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail

Marques déposées

telecom design
telecom design
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5208309
Enregistrée le : 12/12/2025
Expire le : 12/12/2025
Classes : 9, 10, 35, 37, 38, 42, 45
td
td
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5208307
Enregistrée le : 12/12/2025
Expire le : 12/12/2025
Classes : 9, 10, 35, 37, 38, 42, 45
MIDU
MIDU
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4221609
Enregistrée le : 29/10/2015
Expire le : 29/10/2015
Classes : 9, 37, 45
Xdungle ; noir et blanc
Xdungle ; noir et blanc
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3442154
Enregistrée le : 06/07/2006
Expire le : 06/07/2006
Classes : 9, 38, 42
Xrouter ; noir et blanc
Xrouter ; noir et blanc
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3442157
Enregistrée le : 06/07/2006
Expire le : 06/07/2006
Classes : 9, 38, 42
VITAL BASE PRO
VITAL BASE PRO
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3334966
Enregistrée le : 14/01/2005
Expire le : 14/01/2005
Classes : 9, 38, 45
VITAL BASE HOME
VITAL BASE HOME
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3334967
Enregistrée le : 14/01/2005
Expire le : 14/01/2005
Classes : 3, 38, 45
TD TELECOM DESIGN
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3136893
Enregistrée le : 14/12/2001
Expire le : 14/12/2001
Classes : 0, 9, 35, 37, 38, 42

Brevets déposés

Procede et dispositif de surveillance et de detection de chutes
Procede et dispositif de surveillance et de detection de chutes
Dépôt : 01/06/2018
Publication : 10/05/2019
Déposant : TELECOM DESIGN
Inventeur : EMMANUEL RAVON, DIDIER FILHOL, AURELIEN GIBIAT
Procede de radio emission et dispositif radio-emetteur adapte
Procede de radio emission et dispositif radio-emetteur adapte
Dépôt : 23/08/2013
Publication : 05/12/2014
Déposant : INFO NETWORK SYSTEMS
Inventeur : ERIC MARTIN, DIDIER FILHOL
Dispositif de detection de chute
Dispositif de detection de chute
Dépôt : 18/02/2011
Publication : 14/12/2012
Déposant : INFO NETWORK SYSTEMS
Inventeur : ERIC MARTIN