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Statuts d’entreprise publiés
12/12/2017
Statuts mis à jour
17/06/2016
Statuts mis à jour
06/04/2016
Statuts mis à jour
25/01/2005
Statuts mis à jour
20/02/2003
Statuts mis à jour
10/01/2003
Statuts mis à jour
08/02/2002
Statuts mis à jour
17/10/2000
Statuts mis à jour
17/08/2000
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/08/2023
Bilan complet
31/08/2022
Bilan complet
31/08/2022
Bilan complet
31/08/2021
Bilan complet
30/09/2017
Bilan complet
30/09/2016
Bilan complet
Actes publiés
05/07/2022
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
03/08/2021
- Transfert du siège social
26/11/2019
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
08/10/2019
- Délégation de pouvoir
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Modification(s) statutaire(s)
26/08/2019
- Démission de directeur général
- Refonte des statuts
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
17/07/2017
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
23/03/2017
26/09/2016
02/02/2016
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes jusqu'au 31/03/2016 pour l'exercice clos au 31/07/2015
09/09/2015
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Nomination de président du conseil d'administration
- Nomination de directeur général
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
24/05/2013
- Changement de président directeur général
- Nomination de directeur général délégué
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
17/06/2011
11/10/2007
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
Annonces légales
27/02/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/02/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/02/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/02/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/07/2022
Modifications et mutations diverses
05/08/2021
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
04/09/2019
Modifications et mutations diverses
16/05/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/12/2017
Modifications et mutations diverses
18/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/07/2017
Modifications et mutations diverses
06/10/2016
Modifications et mutations diverses
26/05/2016
Vente d'établissements
18/05/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/04/2016
Vente d'établissements
24/04/2016
Vente d'établissements
24/04/2016
Vente d'établissements
20/04/2016
Modifications et mutations diverses
25/09/2015
Modifications et mutations diverses
30/04/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/11/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/06/2013
Modifications et mutations diverses
10/04/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/07/2011
Modifications et mutations diverses
Marques déposées
ECOLE CONTE
Statut :
Demande publiée
Numéro :
FR5269610
Enregistrée le :
17/06/2026
Expire le :
17/06/2026
Classes :
41
PSVA
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4513665
Enregistrée le :
08/01/2019
Expire le :
08/01/2019
Classes :
41,
42
PSVA PARIS SCHOOL OF VISUAL ARTS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4480057
Enregistrée le :
04/09/2018
Expire le :
04/09/2018
Classes :
41,
42
PSVA Paris School Visual Arts
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4479057
Enregistrée le :
30/08/2018
Expire le :
30/08/2018
Classes :
41
VISART Paris School of Visual Arts École d'art Maryse Éloy
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4299262
Enregistrée le :
14/09/2016
Expire le :
14/09/2016
Classes :
41
M.I.M.
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR4180582
Enregistrée le :
13/05/2015
Expire le :
13/05/2015
Classes :
41
MOD'ART
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR4013126
Enregistrée le :
18/06/2013
Expire le :
18/06/2013
Classes :
41
ISIAD
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR4013139
Enregistrée le :
18/06/2013
Expire le :
18/06/2013
Classes :
41
MOD'ART INTERNATIONAL
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3099065
Enregistrée le :
07/05/2001
Expire le :
07/05/2001
Classes :
41