SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES (SCT)

SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES (SCT)

RUE DU LOTISSEMENT INDUSTRIEL - 65460 BAZET
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Bilans Statuts

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Statuts d’entreprise publiés

04/03/2014
Statuts mis à jour
21/11/2011
Statuts mis à jour
21/11/2011
Statuts mis à jour
21/11/2011
Statuts mis à jour
31/07/2007
Statuts mis à jour
04/08/2004
Statuts mis à jour
25/07/2003
Statuts mis à jour
11/10/2001
Statuts mis à jour
30/03/2001
Statuts mis à jour
30/03/2001
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés

18/01/2022
- Augmentation du capital social
- Augmentation du capital social
18/01/2022
- Augmentation du capital social
- Augmentation du capital social
20/12/2018
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Modification(s) statutaire(s)
05/02/2013
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
04/07/2011
- Changement de président
26/09/2008
- changement de président
06/06/2008
- Changement de président
14/03/2006
- CHANGEMENT DE PRESIDENT
04/01/2006
- CHANGEMENT DE PRESIDENT
09/08/2005
- CHANGEMENT DE PRESIDENT
28/05/2003
- - REDUCTION DU CAPITAL SOCIAL SOUS CONDITION SUSPENSIVE
06/03/2001
- RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS EN DATE DU 13.02.2001
13/02/2001
- PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF EN DATE DU 08.02.2001 CONSENTI PARLA SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES A LA SOCIETE CERINDUS.
22/12/2000
- Constitution

Annonces légales

21/12/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/05/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/02/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/02/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/01/2022
Modifications et mutations diverses
09/04/2021
Vente d'établissements
05/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/10/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/12/2018
Modifications et mutations diverses
18/10/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/10/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/09/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/03/2014
Modifications et mutations diverses
22/01/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/02/2013
Modifications et mutations diverses
02/01/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/08/2011
Jugement
11/07/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/02/2011
Jugement
28/10/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/05/2010
Jugement
09/12/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/10/2008
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise

15/07/2025
Avenant n°2 accord relatif aux primes de nuisances
24/06/2025
Avenant n°1 - accord fonctionnement cse
24/06/2025
Negociations salariales 2025 proces verbal d'accord
10/06/2025
Avenant n°1 accord sur les astreintes production
17/01/2025
Avenant n°1 aux accords d'entreprise du 13 decembre 2001 relatif a la mise en place d'un contrat prevoyance non cadres
17/01/2025
Avenant n°2 aux accords d'entreprise du 13 decembre 2001 relatif a la mise en place d'un contrat prevoyance cadres et assimiles cadres
09/12/2024
Accord relatif aux deplacements professionnels
02/12/2024
Negociations salariales 2024 proces verbal d'accord
24/06/2024
Accord relatif au conge familial
24/06/2024
Avenant n°1 relatif aux primes de nuisances
10/06/2024
Protocole d'accord preelectoral aux elections du cse 2024 de la sct
10/06/2024
Accord d'entreprise relatif au perimetre et au fonctionnement du cse au sein de la sct
10/06/2024
Accord relatif au vote electronique elections cse au sein de la sct
10/06/2024
Accord prime mariage
19/02/2024
Accord de report des elections du cse et de prorogation des mandats des elus du cse
22/01/2024
Accord relatif aux conges enfant malade
22/01/2024
Accord sur l'attribution des gratifications aux medailles du travail 25 ans et 38 ans
22/01/2024
Accord d'adaptation aux dispositions de la nouvelle convention collective de la metallurgie
18/12/2023
Accord d'entreprise horaire fin de semaine dit "vsd"
18/12/2023
Avenant n°2 accord mobilite
28/11/2023
Accord relatif aux primes de nuisances
18/09/2023
Accord relatif au tutorat
24/07/2023
Accord sur les astreintes "production"
14/11/2022
Avenant n°1 accord mobilite
31/10/2022
Pv accord nao 2022

Procédures collectives

01/08/2011
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde
06/01/2011
Dépôt de l'état des créances
03/05/2010
Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde

Marques déposées

ALUCER
ALUCER
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4771040
Enregistrée le : 28/05/2021
Expire le : 28/05/2021
Classes : 1, 40, 42
SCT
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4771048
Enregistrée le : 28/05/2021
Expire le : 28/05/2021
Classes : 35, 42
FARADITE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1600349
Enregistrée le : 03/07/1990
Expire le : 03/07/1990
Classes : 0, 9, 17, 21
SCT
SCT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1464194
Enregistrée le : 09/05/1988
Expire le : 09/05/1988
Classes : 0, 1, 7, 8, 9, 11, 17
CEROXIDE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1283889
Enregistrée le : 13/09/1984
Expire le : 13/09/1984
Classes : 0, 9, 11, 17, 19
ALUCER
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1244565
Enregistrée le : 07/09/1983
Expire le : 07/09/1983
Classes : 0, 1, 6, 7, 8, 9, 11, 12, 13