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Statuts d’entreprise publiés
09/08/2018
Statuts mis à jour
08/06/2011
Statuts mis à jour
08/06/2011
Statuts mis à jour
28/07/2010
Statuts mis à jour
28/07/2010
Statuts mis à jour
28/07/2010
Statuts mis à jour
28/07/2010
Statuts mis à jour
29/07/2009
Statuts mis à jour
29/07/2009
Statuts mis à jour
29/07/2009
Statuts mis à jour
21/12/2000
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes publiés
15/04/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
09/08/2024
19/09/2022
- Changement de président
01/08/2022
- Changement de président
21/02/2018
- Nomination de directeur général
26/09/2012
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
26/09/2012
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
09/08/2012
- Changement de président
15/04/2011
- sous condition suspensive
18/01/2011
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
28/07/2010
- Augmentation du capital social
- Apport partiel d'actif
- Changement relatif à l'objet social
- ancienne dénomination : OTV SA
- ancienne forme : société anonyme
- Nomination de président
28/07/2010
- Augmentation du capital social
- Apport partiel d'actif
- Changement relatif à l'objet social
- ancienne dénomination : OTV SA
- ancienne forme : société anonyme
- Nomination de président
18/05/2010
- avec la société COMPAGNIE LOCALE D'INVESTISSEMENT ET DE GESTION 13
23/04/2010
- Changement de président
- Changement de directeur général
- Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
12/03/2010
- nomination de commissaires à la scission
29/07/2009
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
29/07/2009
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
02/02/2009
- Reconstitution de l'actif net
- Réduction et augmentation du capital social
01/08/2008
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
01/08/2008
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- Démission(s) d'administrateur(s)
16/07/2007
- Reconstitution de l'actif net
29/08/2006
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
23/08/2005
- Réduction et augmentation du capital social
12/07/2004
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
05/05/2004
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Démission(s) d'administrateur(s)
Annonces légales
27/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/04/2025
Modifications et mutations diverses
13/08/2024
Modifications et mutations diverses
11/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/09/2022
Modifications et mutations diverses
03/08/2022
Modifications et mutations diverses
21/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/08/2018
Modifications et mutations diverses
25/02/2018
Modifications et mutations diverses
07/11/2017
Modifications et mutations diverses
03/11/2017
Modifications et mutations diverses
05/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/10/2015
Modifications et mutations diverses
20/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/10/2012
Modifications et mutations diverses
29/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/08/2012
Modifications et mutations diverses
Marques déposées
CELLA
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4923562
Enregistrée le :
23/12/2022
Expire le :
23/12/2022
Classes :
11,
40
TOROJET
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4921767
Enregistrée le :
16/12/2022
Expire le :
16/12/2022
Classes :
11
AGILO
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4912374
Enregistrée le :
10/11/2022
Expire le :
10/11/2022
Classes :
6,
7,
11,
19
NATURP
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4874110
Enregistrée le :
02/06/2022
Expire le :
02/06/2022
Classes :
11,
40
DESELEC
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4867134
Enregistrée le :
06/05/2022
Expire le :
06/05/2022
Classes :
7,
11
CaptuRO
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4794212
Enregistrée le :
23/08/2021
Expire le :
23/08/2021
Classes :
9,
11,
37,
40,
42
COAFIL
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4778059
Enregistrée le :
18/06/2021
Expire le :
18/06/2021
Classes :
11,
40
HYBEV
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4590241
Enregistrée le :
14/10/2019
Expire le :
14/10/2019
Classes :
1,
9,
11,
37,
42
ANOXTHANE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4572664
Enregistrée le :
01/08/2019
Expire le :
01/08/2019
Classes :
11,
40
BARREL
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4532640
Enregistrée le :
11/03/2019
Expire le :
11/03/2019
Classes :
7,
11,
40
WAPOL
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4518947
Enregistrée le :
25/01/2019
Expire le :
25/01/2019
Classes :
11,
37
TERION
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4518945
Enregistrée le :
25/01/2019
Expire le :
25/01/2019
Classes :
11,
37
UNIK
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4481625
Enregistrée le :
10/09/2018
Expire le :
10/09/2018
Classes :
7,
11,
40
Exeno
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4480801
Enregistrée le :
06/09/2018
Expire le :
06/09/2018
Classes :
1,
11,
40
ECOSIM
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4480376
Enregistrée le :
05/09/2018
Expire le :
05/09/2018
Classes :
7,
11,
40
SOLYS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4479026
Enregistrée le :
30/08/2018
Expire le :
30/08/2018
Classes :
1,
9,
11,
35,
37,
41,
42
SPARTHANE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4469023
Enregistrée le :
13/07/2018
Expire le :
13/07/2018
Classes :
11,
40
OPALIUM
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4441269
Enregistrée le :
28/03/2018
Expire le :
28/03/2018
Classes :
1,
7,
9,
11,
19,
35,
37,
42
HYDREX
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4432517
Enregistrée le :
27/02/2018
Expire le :
27/02/2018
Classes :
9
AQUAVISTA
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4372109
Enregistrée le :
27/06/2017
Expire le :
27/06/2017
Classes :
9,
35,
37,
38,
42,
45
MSE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4289963
Enregistrée le :
27/07/2016
Expire le :
27/07/2016
Classes :
11,
37,
39,
40
VALOCLEAN
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4262662
Enregistrée le :
06/04/2016
Expire le :
06/04/2016
Classes :
7,
11,
40
IONSOFT
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR4185601
Enregistrée le :
03/06/2015
Expire le :
03/06/2015
Classes :
11,
40
HYDRAPOL
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR4180391
Enregistrée le :
12/05/2015
Expire le :
12/05/2015
Classes :
9,
11
POLIGREEN
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4178161
Enregistrée le :
04/05/2015
Expire le :
04/05/2015
Classes :
11
Brevets déposés
Buse optimisee d'injection d'eau pressurisee contenant un gaz dissous.
Dépôt :
01/07/2016
Publication :
30/08/2019
Déposant :
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT
Inventeur :
THOMAS THOUVENOT, NATHALIE VIGNERON-LAROSA, NICOLAS ROUX
Procede de deshydratation de boues assistee par reactif floculant et installation pour la mise en œuvre d'un tel procede.
Dépôt :
24/06/2016
Publication :
09/08/2019
Déposant :
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT
Inventeur :
CEDRIC CRAMPON, MALIK DJAFER, ERIC GUIBELIN
Installation pour le traitement des eaux par floculation lestee et decantation integrees et procede correspondant
Dépôt :
11/01/2019
Publication :
09/08/2019
Déposant :
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT
Inventeur :
ABDELKADER GAID, HERVE PAILLARD, PHILIPPE SAUVIGNET
Procede et installation de traitement d'eaux de piscines
Dépôt :
09/01/2015
Publication :
10/05/2019
Déposant :
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT
Inventeur :
ABDELKADER GAID, LAURENT PRED'HOMME
Installation de traitement biologique a reacteur sequentiel discontinu integrant des plantes epuratrices et des supports mobiles de biomasse et procede de mise en oeuvre
Dépôt :
10/08/2018
Publication :
05/04/2019
Déposant :
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT
Inventeur :
ABDELKADER GAID, MALIK DJAFER
Procede et installation pour l'hydrolyse thermique des boues.
Dépôt :
06/05/2016
Publication :
09/11/2018
Déposant :
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT
Inventeur :
JULIEN CHAUZY, MALIK DJAFER, CEDRIC CRAMPON
Procede et installation de clarification d'eaux integrant une regulation.
Dépôt :
23/06/2017
Publication :
09/11/2018
Déposant :
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT
Inventeur :
ROMAIN GANDRE, CEDRIC GUEFFIER, DANIEL JUNG
Procede de traitement d'eau par adsorption sur charbon actif et clarification, et installation correspondante.
Dépôt :
20/10/2017
Publication :
13/04/2018
Déposant :
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT
Inventeur :
PHILIPPE SAUVIGNET, ABDELKADER GAID
Dispositif de filtration membranaire de liquide sous pression.
Dépôt :
29/09/2017
Publication :
30/03/2018
Déposant :
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT, SOCIETE INTERNATIONALE DE DESSALEMENT
Inventeur :
VINCENT BAUJAT, JEAN-BAPTISTE THUBERT
Procede et installation de traitement des eaux industrielles chaudes.
Dépôt :
17/10/2014
Publication :
29/09/2017
Déposant :
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT
Inventeur :
MOULOUD HENDOU, CAMILLE SAGNE
Dispositif de traitement d'eau comprenant une cuve de traitement biologique et une cuve de stockage formant un ensemble compact
Dépôt :
26/06/2015
Publication :
18/08/2017
Déposant :
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT
Inventeur :
CYRIL COTTE, PATRICK EXPOSITO
Procede et installation pour l'hydrolyse thermique semi-continue des boues.
Dépôt :
03/02/2017
Publication :
11/08/2017
Déposant :
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT
Inventeur :
Thierry AUPETIT
Procede de desodorisation d'un effluent gazeux a travers un media filtrant comprenant du machefer, et dispositif correspondant
Dépôt :
20/04/2012
Publication :
26/05/2017
Déposant :
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT
Inventeur :
FLORENCE DUCRAY, ISABELLE CHARRON
Procede de traitement anaerobie d'une eau usee et dispositif associe
Dépôt :
13/05/2011
Publication :
19/05/2017
Déposant :
OTV SA
Inventeur :
LUIS CASTILLO, EMMANUEL TROUVE
Procede et installation de traitement des eaux provenant des industries petrolieres et gazieres, notamment des eaux de production des champs petroliers et/ou gaziers.
Dépôt :
17/10/2014
Publication :
05/05/2017
Déposant :
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT
Inventeur :
MOULOUD HENDOU, CAMILLE SAGNE
Procede et dispositif d'hydrolyse thermique en continu avec recirculation de vapeur de recuperation
Dépôt :
13/03/2015
Publication :
13/01/2017
Déposant :
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT
Inventeur :
JULIEN CHAUZY, CEDRIC CRAMPON, THIERRY AUPETIT, ANDREW B. GILBERT
Procede de traitement en continu d'une eau contenant de la matiere organique par traitement enzymatique.
Dépôt :
11/04/2014
Publication :
21/10/2016
Déposant :
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT
Inventeur :
ALICIA MANSOUR, THIERRY ARNAUD
Procede de traitement d'eau par adsorption et filtration sur lit de materiau granulaire.
Dépôt :
25/12/2015
Publication :
29/07/2016
Déposant :
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT
Inventeur :
ABDELKADER GAID, PHILIPPE SAUVIGNET
Procede de traitement d'eau sur membranes integrant une adsorption sur materiau pulverulent adsorbant et des moyens permettant de limiter l'abrasion des membranes.
Dépôt :
26/06/2015
Publication :
29/01/2016
Déposant :
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT
Inventeur :
ABDELKADER GAID, ANNIE TAZI PAIN, CATHERINE DAINES-MARTINEZ
Procede de traitement d'eaux industrielles par separation physique, adsorption sur resine et osmose inverse, et installation correspondante
Dépôt :
17/10/2014
Publication :
15/01/2016
Déposant :
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT
Inventeur :
MOULOUD HENDOU, CAMILLE SAGNE
Procede de traitement des boues de nature thixotropique et contenant de la matiere organique.
Dépôt :
03/07/2015
Publication :
01/01/2016
Déposant :
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT
Inventeur :
CEDRIC CRAMPON, MALIK DJAFER
Procede d'hydrolyse thermique en continu de boues a forte siccite.
Dépôt :
03/07/2015
Publication :
01/01/2016
Déposant :
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT
Inventeur :
CEDRIC CRAMPON, JULIEN CHAUZY, MALIK DJAFER
Dispositif de prelevement d'eau clarifiee
Dépôt :
26/07/2013
Publication :
23/10/2015
Déposant :
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT
Inventeur :
EXPOSITO PATRICK
Procede de recyclage d'un bain use de traitement de surface contenant du chrome trivalent - dispositif associe
Dépôt :
30/09/2011
Publication :
17/07/2015
Déposant :
OTV SA
Inventeur :
SYLVAIN HERMON, GASPAR LLORET
Dispositif de traitement d'eau comprenant un tambour filtrant plein
Dépôt :
06/01/2012
Publication :
24/04/2015
Déposant :
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT
Inventeur :
THOMAS SCHMITT, NIKOLAI HERTFELDER