BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON

73 RUE ALBERT METRAS - 01250 CEYZERIAT
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Statuts d’entreprise publiés

09/04/2020
Statuts mis à jour
25/07/2019
Statuts mis à jour
26/03/2010
Statuts mis à jour
26/03/2010
Statuts mis à jour
21/05/2002
Statuts mis à jour
28/07/1998
Statuts mis à jour
01/08/1996
Statuts mis à jour

Actes publiés

12/03/2020
23/07/2008
- Modification des commissaires aux comptes
24/12/2007
- Modification des commissaires aux comptes
25/10/2002
11/06/2002
- Divers
- Divers
22/08/1995
16/02/1995
- Changement de président directeur général
- Changement de président directeur général
26/07/1993
19/04/1993
- Modification des commissaires aux comptes

Annonces légales

12/04/2020
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
08/08/2019
Modifications et mutations diverses
01/06/2010
Modifications et mutations diverses
26/10/2008
Modifications et mutations diverses
11/03/2008
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise

14/04/2026
Un accord d'entreprise relatif au compte epargne temps 2026
20/03/2026
Un accord de penibilite - prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels
12/08/2025
Un accord mobilite durable
29/04/2025
Un accord sur les negociations annuelles obligatoires 2025
29/04/2025
Un accord relatif aux equipes de suppleance
06/03/2023
Un accord sur la mise en place des equipes de suppleance
24/08/2018
Un accord d'entreprise sur la mise en place des equipes de suppleance
02/08/2018
Un accord collectif relatif a la mise en place d'un compte epargne temps

Marques déposées

NC
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3003631
Enregistrée le : 21/01/2000
Expire le : 21/01/2000
Classes : 30
NC
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3003630
Enregistrée le : 21/01/2000
Expire le : 21/01/2000
Classes : 30
TOUR D'ALBON P'TIT CHEVALIER
TOUR D'ALBON P'TIT CHEVALIER
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR95553659
Enregistrée le : 10/01/1995
Expire le : 10/01/1995
Classes : 30
SPORT'CHOC
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94508911
Enregistrée le : 25/02/1994
Expire le : 25/02/1994
Classes : 30
PODIUM
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94508912
Enregistrée le : 25/02/1994
Expire le : 25/02/1994
Classes : 30
NC
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1662687
Enregistrée le : 14/05/1991
Expire le : 14/05/1991
Classes : 30
NC
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1662686
Enregistrée le : 14/05/1991
Expire le : 14/05/1991
Classes : 30
VAL D'OR
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1661425
Enregistrée le : 06/05/1991
Expire le : 06/05/1991
Classes : 30
CHOC'ALBON
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1593235
Enregistrée le : 16/05/1990
Expire le : 16/05/1990
Classes : 30
CROC CHOC
CROC CHOC
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1586936
Enregistrée le : 10/04/1990
Expire le : 10/04/1990
Classes : 30
DOUCHOC
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1586935
Enregistrée le : 10/04/1990
Expire le : 10/04/1990
Classes : 30
BISCUITERIE TOUR D'ALBON
BISCUITERIE TOUR D'ALBON
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1585445
Enregistrée le : 03/04/1990
Expire le : 03/04/1990
Classes : 30
TOUR D'ALBON
TOUR D'ALBON
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1533828
Enregistrée le : 26/05/1989
Expire le : 26/05/1989
Classes : 30
TOUR D'ALBON
TOUR D'ALBON
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1533827
Enregistrée le : 26/05/1989
Expire le : 26/05/1989
Classes : 30
CHOCOLE-LE
CHOCOLE-LE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1627075
Enregistrée le : 22/12/1987
Expire le : 22/12/1987
Classes : 30
DELICE NOIR
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1442230
Enregistrée le : 22/12/1987
Expire le : 22/12/1987
Classes : 30
CHEVALIER NOIR
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1442231
Enregistrée le : 22/12/1987
Expire le : 22/12/1987
Classes : 30
AIME
AIME
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1210535
Enregistrée le : 28/07/1982
Expire le : 28/07/1982
Classes : 30