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Statuts d’entreprise publiés
07/03/2014
Statuts mis à jour
30/03/2011
Statuts mis à jour
30/03/2011
Statuts mis à jour
30/03/2011
Statuts mis à jour
19/08/2009
Statuts mis à jour
19/08/2009
Statuts mis à jour
19/08/2009
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes publiés
30/11/2023
19/09/2022
- Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
01/08/2022
- Changement de président
21/09/2021
- Changement de président
20/07/2021
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
01/08/2019
- Modification(s) statutaire(s)
- Réduction du capital social
23/10/2017
- Démission de directeur général
04/10/2017
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
07/07/2017
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
22/11/2016
- Nomination de commissaire aux apports
28/06/2016
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
08/11/2013
- Démission de directeur général
06/06/2013
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
13/12/2010
10/09/2010
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
27/07/2010
- CHANGEMENT DE PRESIDENT ET DE DIRECTEUR GENERAL
27/11/2009
- NOMINATION DE DIRECTEURS GENERAUX
18/05/2009
- Apport de 699 parts sociales détenues par M Youssef OSMANI dans la SARLCHOCOLATERIE DES CORBIERES
- Apport de 500 parts sociales détenues par Mme Arlette CATAGNIA et M FlorianCATAGNIA dans la SARL BISCUITS CATAGNIA
- FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SARL LA BISCUITERIE PROVENCALE PAR LASAS LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT.
- FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SARL CURE GOURMANDE PAR LA SAS LA CUREGOURMANDE DEVELOPPEMENT.
18/05/2009
- FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SARL LA BISCUITERIE PROVENCALE PAR LASAS LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT.
- Apport de 699 parts sociales détenues par M Youssef OSMANI dans la SARLCHOCOLATERIE DES CORBIERES
- Apport de 500 parts sociales détenues par Mme Arlette CATAGNIA et M FlorianCATAGNIA dans la SARL BISCUITS CATAGNIA
- FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SARL CURE GOURMANDE PAR LA SAS LA CUREGOURMANDE DEVELOPPEMENT.
18/05/2009
- Apport de 500 parts sociales détenues par Mme Arlette CATAGNIA et M FlorianCATAGNIA dans la SARL BISCUITS CATAGNIA
- Apport de 699 parts sociales détenues par M Youssef OSMANI dans la SARLCHOCOLATERIE DES CORBIERES
- FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SARL LA BISCUITERIE PROVENCALE PAR LASAS LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT.
- FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SARL CURE GOURMANDE PAR LA SAS LA CUREGOURMANDE DEVELOPPEMENT.
18/05/2009
- FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SARL CURE GOURMANDE PAR LA SAS LA CUREGOURMANDE DEVELOPPEMENT.
- Apport de 699 parts sociales détenues par M Youssef OSMANI dans la SARLCHOCOLATERIE DES CORBIERES
- Apport de 500 parts sociales détenues par Mme Arlette CATAGNIA et M FlorianCATAGNIA dans la SARL BISCUITS CATAGNIA
- FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SARL LA BISCUITERIE PROVENCALE PAR LASAS LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT.
21/04/2009
- FUSION ENTRE LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT (ABSORBANTE) ET LA CUREGOURMANDE (ABSORBEE).
- FUSION ENTRE LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT (ABSORBANTE) ET LABISCUITERIE PROVENCALE (ABSORBEE).
21/04/2009
- FUSION ENTRE LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT (ABSORBANTE) ET LABISCUITERIE PROVENCALE (ABSORBEE).
- FUSION ENTRE LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT (ABSORBANTE) ET LA CUREGOURMANDE (ABSORBEE).
28/01/2009
- NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS ET A LA FUSION
- DESIGNATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS ET A LA FUSION DE LA STELA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT ET DE LA STE BISCUITERIE PROVENCALE
- DESIGNATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORT ET A LA FUSION DE LA STELA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT ET DE LA STE CHOCOLATERIE DES CORBIERES
- DESIGNATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS ET A LA FUSION DE LA STELA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT ET DE LA STE BISCUITS CATAGNIA
28/01/2009
- DESIGNATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS ET A LA FUSION DE LA STELA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT ET DE LA STE BISCUITS CATAGNIA
- NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS ET A LA FUSION
- DESIGNATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS ET A LA FUSION DE LA STELA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT ET DE LA STE BISCUITERIE PROVENCALE
- DESIGNATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORT ET A LA FUSION DE LA STELA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT ET DE LA STE CHOCOLATERIE DES CORBIERES
Annonces légales
03/07/2025
Jugement
11/04/2025
Jugement
18/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/02/2024
Jugement
22/09/2022
Modifications et mutations diverses
03/08/2022
Modifications et mutations diverses
08/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/09/2021
Modifications et mutations diverses
21/02/2021
Jugement
08/08/2019
Modifications et mutations diverses
27/11/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/08/2018
Jugement
22/02/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/10/2017
Modifications et mutations diverses
26/01/2017
Jugement
13/12/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/12/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/10/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/10/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/10/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/10/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/03/2014
Modifications et mutations diverses
25/01/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/01/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
27/10/2020
Un accord collectif d'entreprise en faveur de l'egalite hommes-femmes
22/10/2020
Un accord sur l'ensemble des themes de la negociation collective annuelle obligatoire
Procédures collectives
07/04/2025
Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire
09/02/2024
Jugement modifiant le plan de redressement
12/02/2021
Jugement modifiant le plan de redressement
01/08/2018
Jugement de plan de redressement
03/01/2017
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Marques déposées
Le Pavois de Sète !
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4557495
Enregistrée le :
06/06/2019
Expire le :
06/06/2019
Classes :
30
TRESORS DES PETITS MITRONS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4391244
Enregistrée le :
26/09/2017
Expire le :
26/09/2017
Classes :
29,
30,
35
OCCITANO
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4353452
Enregistrée le :
10/04/2017
Expire le :
10/04/2017
Classes :
29,
30,
35
LES BERLANDISES
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3185951
Enregistrée le :
23/09/2002
Expire le :
23/09/2002
Classes :
0,
28,
29,
30,
32,
34,
43
BISCUITIER-SUCRECUITIER
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3124840
Enregistrée le :
03/10/2001
Expire le :
03/10/2001
Classes :
0,
28,
29,
30,
32,
42,
43,
44,
45
LA CURE GOURMANDE BISCUITIER SUCRECUITIER
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3044920
Enregistrée le :
31/07/2000
Expire le :
31/07/2000
Classes :
0,
28,
29,
30,
32,
42,
43,
44