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Statuts d’entreprise publiés
02/02/2026
Statuts mis à jour
23/12/2016
Statuts mis à jour
01/08/2011
Statuts mis à jour
01/08/2011
Statuts mis à jour
27/04/2005
Statuts mis à jour
08/03/2005
Statuts mis à jour
12/02/2002
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes publiés
02/02/2026
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
18/12/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
17/05/2024
28/08/2023
07/11/2022
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
28/04/2022
15/11/2021
- Changement de directeur général
- Changement de président
20/11/2020
- Changement de président
13/12/2019
- Changement de directeur général
29/11/2019
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
08/07/2019
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
29/05/2019
- Nomination de directeur général
- Démission de directeur général
15/03/2018
- Changement de président
27/11/2017
- Changement de directeur général
31/03/2014
- nomination de Président du Conseil de Surveillance
- Nomination de membre du conseil de surveillance
- Changement de président
27/12/2010
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
27/12/2007
- Changement de président
26/12/2006
- CHANGEMENT DE PRESIDENT
03/01/2006
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
23/12/2004
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
21/07/2003
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
23/01/2003
- CHANGEMENT DE MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
02/04/2002
- DECISION DE TRANSFERT DE SIEGE EN DATE DU 14 DECEMBRE 2001 Transfert du siège LE MILLENIUM - BAT A 501 RUE DENIS PAPIN
- Transfert du siège LE MILLENIUM - BAT A 501 RUE DENIS PAPIN
- Transfert du siège LE MILLENIUM - BAT A 501 RUE DENIS PAPIN
- DECISION DE TRANSFERT DE SIEGE EN DATE DU 14 DECEMBRE 2001
Annonces légales
08/02/2026
Modifications et mutations diverses
15/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/09/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/08/2023
Modifications et mutations diverses
09/11/2022
Modifications et mutations diverses
31/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/04/2022
Modifications et mutations diverses
17/11/2021
Modifications et mutations diverses
01/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/11/2020
Modifications et mutations diverses
21/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/12/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/12/2019
Modifications et mutations diverses
06/06/2019
Modifications et mutations diverses
12/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/03/2018
Modifications et mutations diverses
03/12/2017
Modifications et mutations diverses
09/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/12/2016
Modifications et mutations diverses
13/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/10/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/10/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/04/2014
Modifications et mutations diverses
26/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
09/09/2025
Accord d'entreprise relatif à l'organisation des activités offshore
18/03/2025
L'accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
18/03/2025
L'accord collectif relatif aux nao sur les salaires effectifs, les conditions de travail, la durée effective et l'organisation du temps de travail
14/10/2024
Accord nao 2024
25/03/2024
Accord cet
15/01/2024
Accord egalité professionnelle
18/12/2023
Accord collectif relatif aux nao sur les salaires effectifs, les conditions de travail, la durée
03/04/2023
Accord d'entreprise relatif au travail de nuit et du dimanche
08/08/2022
Un accord n° 3 sur le compte epargne temps (cet)
08/08/2022
L’avenant n° 2 portant revision de l’accord sur les modalites de mise en place du teletravail du 31 juillet 2017
08/08/2022
Un accord sur les modalites de mise en place du teletravail
08/08/2022
Un accord collectif relatif aux conditions et aux modalites de vote par voie electronique dans le cadre des elections professionnelles
08/08/2022
Un accord collectif relatif aux negociations annuelles obligatoires sur les salaires effectifs, les conditions de travail, la duree effective et l’organisation du temps de travail
08/08/2022
Un accord d’entreprise relatif a l’egalite professionnelle hommes/femmes et a la qualite de vie au travail
08/08/2022
Un accord collectif relatif aux negociations annuelles obligatoires sur les salaires effectifs, les conditions de travail, la duree effective et l’organisation du temps de travail
08/08/2022
Un accord collectif relatif aux negociations annuelles obligatoires sur les salaires effectifs, les conditions de travail, la duree effective et l’organisation du temps de travail
08/08/2022
Un avenant portant revision de l’accord sur les modalites de mise en place du teletravail du 31 juillet 2017