Documents gratuits
Documents premium
Statuts d’entreprise publiés
01/04/2026
Statuts mis à jour
01/04/2026
Statuts mis à jour
25/05/2022
Statuts mis à jour
23/02/2022
Statuts mis à jour
21/02/2020
Statuts mis à jour
16/08/2016
Statuts mis à jour
26/02/2014
Statuts mis à jour
22/01/2009
Statuts mis à jour
07/12/2007
Statuts mis à jour
21/02/2002
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/08/2021
Bilan complet
31/08/2020
Bilan complet
31/08/2019
Bilan complet
31/08/2018
Bilan complet
31/08/2017
Bilan complet
31/08/2016
Bilan complet
Actes publiés
29/11/2024
07/11/2024
28/10/2024
22/10/2024
22/10/2024
23/09/2024
09/01/2024
09/01/2024
18/09/2023
08/02/2023
- Démission(s) de membre(s) du directoire
15/02/2022
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
- Modification(s) statutaire(s)
- Transfert du siège social
15/02/2022
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
- Modification(s) statutaire(s)
- Transfert du siège social
21/04/2021
- Modification(s) statutaire(s)
08/11/2016
- Nomination(s) de membre(s) du directoire
09/03/2012
- Changement de président
08/01/2009
- Changement de président
31/07/2007
- Changement de président
Annonces légales
20/09/2023
Modifications et mutations diverses
30/04/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/04/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/04/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/02/2023
Modifications et mutations diverses
25/02/2022
Modifications et mutations diverses
17/02/2022
Modifications et mutations diverses
17/02/2022
Modifications et mutations diverses
25/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/01/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/11/2016
Modifications et mutations diverses
04/09/2016
Modifications et mutations diverses
19/08/2016
Modifications et mutations diverses
05/02/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/12/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/03/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/03/2014
Modifications et mutations diverses
19/03/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/04/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/03/2012
Modifications et mutations diverses
28/06/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/01/2009
Modifications et mutations diverses
08/10/2008
Vente d'établissements
26/08/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
27/01/2026
Accord d'entreprise relatif au statut collectif
10/06/2025
Accord de substitution et d’harmonisation relatif a l’aménagement du temps de travail au sein de la société de vinci higher education
10/06/2025
Accord de substitution et d'harmonisation relatif aux conventions de forfait annuel en jours
10/06/2025
Accord de substitution et d’harmonisation relatif aux congés au sein de la société de vinci higher education
10/06/2025
Accord de substitution et d’harmonisation relatif au compte épargne temps au sein de la société de vinci higher education
13/05/2025
Accord sur l'emploi et l'insertion des personnes en situation de handicap 2025-2027
14/10/2024
Accord collectif relatif à l'organisation d'élections complémentaires au cse de dvhe
09/09/2024
Procès-verbal d'accord - négociation annuel 2024
29/04/2024
Accord collectif sur le télétravail
23/10/2023
Accord collectif sur le plan d'activités du corps enseignant permanent de l'institut léonard de vinci
03/04/2023
Accord collectif sur le compte epargne temps
27/02/2023
Accord d'entreprise pour la mise en place du vote électronique
13/06/2022
Avenant 2 de l'accord collectif sur l'organisation du temps de travail et sur les congés de l'institut léonard de vinci datant du 5 décembre 2017
18/04/2022
Accord collectif sur le teletravail de l’institut leonard de vinci
31/12/2020
Accord collectif sur la tenue des entretiens professionnels
23/07/2020
Avenant 1 de l’accord collectif sur l’organisation du temps de travail, sur les congés, et sur le treizième mois de l’institut léonard de vinci datant du 5 décembre 2017
28/04/2020
Accord collectif sur le teletravail
18/01/2019
Accord d'entreprise relatif à la réduction des mandats des délégués du personnel de l'institut léonard de vinci
29/05/2018
Accord collectif sur le compte epargne temps de l’institut leonard de vinci
05/04/2018
Accord collectif sur l’organisation du temps de travail, sur les conges et sur le treizieme mois
Marques déposées
DIGITAL SCHOOL DE VINCI PARIS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4682684
Enregistrée le :
16/09/2020
Expire le :
16/09/2020
Classes :
16,
25,
35,
41,
42
DIGITAL SCHOOL DE VINCI PARIS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4682688
Enregistrée le :
16/09/2020
Expire le :
16/09/2020
Classes :
16,
25,
35,
41,
42
V EMLV BUSINESS SCHOOL DE VINCI PARIS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4682176
Enregistrée le :
15/09/2020
Expire le :
15/09/2020
Classes :
16,
25,
41,
42
V ESILV ENGINEERING SCHOOL DE VINCI PARIS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4682175
Enregistrée le :
15/09/2020
Expire le :
15/09/2020
Classes :
16,
25,
41,
42
V EMLV BUSINESS SCHOOL DE VINCI PARIS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4682179
Enregistrée le :
15/09/2020
Expire le :
15/09/2020
Classes :
16,
25,
41,
42
V ESILV ENGINEERING SCHOOL DE VINCI PARIS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4682180
Enregistrée le :
15/09/2020
Expire le :
15/09/2020
Classes :
16,
25,
41,
42
INSTITUT LEONARD DE VINCI (ILV)
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4599223
Enregistrée le :
15/11/2019
Expire le :
15/11/2019
Classes :
16,
35,
38,
41
INSTITUT LEONARD DE VINCI
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4599238
Enregistrée le :
15/11/2019
Expire le :
15/11/2019
Classes :
16,
35,
38,
41
ILV
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4599265
Enregistrée le :
15/11/2019
Expire le :
15/11/2019
Classes :
16,
35,
38,
41,
42
ESILV
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4590970
Enregistrée le :
16/10/2019
Expire le :
16/10/2019
Classes :
16,
35,
41,
42,
45
Ecole Supérieure d'Ingénieurs Léonard de Vinci
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4590978
Enregistrée le :
16/10/2019
Expire le :
16/10/2019
Classes :
16,
35,
41,
42
ESILV : Ecole Supérieure d'Ingénieurs Léonard de Vinci
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4590984
Enregistrée le :
16/10/2019
Expire le :
16/10/2019
Classes :
16,
35,
41,
42
#ESILV
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4393852
Enregistrée le :
13/10/2017
Expire le :
13/10/2017
Classes :
35,
41,
42
#EMLV
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4393846
Enregistrée le :
13/10/2017
Expire le :
13/10/2017
Classes :
35,
41,
42
#DMDA
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4393856
Enregistrée le :
13/10/2017
Expire le :
13/10/2017
Classes :
35,
41,
42
#IIM
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4393860
Enregistrée le :
13/10/2017
Expire le :
13/10/2017
Classes :
35,
41,
42
#poledevinci
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4360712
Enregistrée le :
11/05/2017
Expire le :
11/05/2017
Classes :
35,
41,
42
E.M.L.V : Ecole de Management Léonard de Vinci
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR4167791
Enregistrée le :
24/03/2015
Expire le :
24/03/2015
Classes :
42,
45
École Internationale du Management de la Sécurité Globale
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3901715
Enregistrée le :
01/03/2012
Expire le :
01/03/2012
Classes :
35,
38,
41,
42,
45
I.I.M : INSTITUT DE L'INTERNET ET DU MULTIMEDIA
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3816227
Enregistrée le :
18/03/2011
Expire le :
18/03/2011
Classes :
16,
35,
38,
41,
42
Cultures Pour Aujourd'hui
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3430330
Enregistrée le :
23/05/2006
Expire le :
23/05/2006
Classes :
0,
16,
36,
41
E.M.L.V : Ecole de Management Léonard de Vinci
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3345642
Enregistrée le :
25/02/2005
Expire le :
25/02/2005
Classes :
16,
35,
41
Groupe Léonard de Vinci
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3222882
Enregistrée le :
11/04/2003
Expire le :
11/04/2003
Classes :
16,
41
MASTER MANAGEMENT BUSINESS COACH M.M.B.C.
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3221686
Enregistrée le :
09/04/2003
Expire le :
09/04/2003
Classes :
0,
16,
35,
38,
41
MASTER BUSINESS COACH M.B.C.
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3221685
Enregistrée le :
09/04/2003
Expire le :
09/04/2003
Classes :
0,
16,
35,
38,
41