Documents gratuits
Documents premium
Statuts d’entreprise publiés
20/05/2026
Statuts mis à jour
13/07/2020
Statuts mis à jour
13/07/2020
Statuts mis à jour
07/08/2017
Statuts mis à jour
29/05/2015
Statuts mis à jour
19/05/2010
Statuts mis à jour
19/05/2010
Statuts mis à jour
19/05/2010
Statuts mis à jour
20/05/2008
Statuts mis à jour
11/06/2007
Statuts mis à jour
11/06/2007
Statuts mis à jour
16/06/2004
Statuts mis à jour
03/06/2003
Statuts mis à jour
23/07/2002
Statuts mis à jour
11/06/2002
Statuts mis à jour
11/06/2002
Statuts mis à jour
27/12/2001
Statuts mis à jour
15/01/2001
Statuts mis à jour
08/07/1999
Statuts mis à jour
08/07/1999
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2025
Bilan consolidé
31/12/2024
Bilan banque
31/12/2024
Bilan consolidé
31/12/2023
Bilan consolidé
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan consolidé
31/12/2022
Bilan social
31/12/2021
Bilan consolidé
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan consolidé
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan consolidé
31/12/2018
Bilan consolidé
31/12/2017
Bilan consolidé
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes publiés
29/05/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
29/05/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
20/05/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
31/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
18/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
05/06/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
05/06/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
03/02/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
08/06/2023
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Démission(s) d'administrateur(s)
08/06/2023
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Démission(s) d'administrateur(s)
02/12/2022
- représentant de l'Etat
01/08/2022
- Changement(s) d'administrateur(s)
10/06/2022
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Ratification de transfert
- Transfert du siège social
- Fin de mandat d'administrateur
- Modification(s) statutaire(s)
10/06/2022
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Ratification de transfert
- Transfert du siège social
- Fin de mandat d'administrateur
- Modification(s) statutaire(s)
29/05/2021
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
19/06/2020
- Changement(s) d'administrateur(s)
29/04/2020
25/10/2019
- Changement de directeur général
25/10/2019
- Changement de directeur général
08/07/2019
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Fin de mandat d'administrateur
08/07/2019
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Fin de mandat d'administrateur
- Nomination(s) d'administrateur(s)
15/02/2019
- Changement de président
13/02/2019
- Changement(s) d'administrateur(s)
31/07/2018
- Changement(s) d'administrateur(s)
03/05/2018
- Changement(s) d'administrateur(s)
Annonces légales
28/06/2026
Modifications et mutations diverses
05/06/2026
Modifications et mutations diverses
24/05/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/08/2025
Modifications et mutations diverses
22/07/2025
Modifications et mutations diverses
10/06/2025
Modifications et mutations diverses
13/05/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/05/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/02/2025
Modifications et mutations diverses
17/09/2024
Modifications et mutations diverses
12/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/11/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/06/2023
Modifications et mutations diverses
06/12/2022
Modifications et mutations diverses
03/08/2022
Modifications et mutations diverses
24/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/06/2022
Modifications et mutations diverses
02/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/05/2021
Modifications et mutations diverses
28/05/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/08/2020
Modifications et mutations diverses
16/07/2020
Modifications et mutations diverses
Brevets déposés
Couvre-culasse comprenant un moyen de fixation avec un thermoplongeur
Dépôt :
12/06/2020
Publication :
11/12/2020
Déposant :
RENAULT S.A.S
Inventeur :
Jean-Pierre MILLON, Jean-Louis GRATIAN
Dispositif de support de batterie pour vehicule automobile
Dépôt :
15/05/2020
Publication :
27/11/2020
Déposant :
RENAULT S.A., NISSAN MOTOR CO., LTD.
Inventeur :
ARMAND GHIRARDINI, PASCAL PAROLINI, FABRICE GUIGNARD