FRANCE DECORS

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- Modification relative aux dirigeants d'une société

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Modifications et mutations diverses

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02/09/2024
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail

Marques déposées

FRANCE DECORS
FRANCE DECORS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4567327
Enregistrée le : 12/07/2019
Expire le : 12/07/2019
Classes : 37, 42
fd FRANCE DECORS
fd FRANCE DECORS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4567332
Enregistrée le : 12/07/2019
Expire le : 12/07/2019
Classes : 20, 37, 42
FRANCE DECORS
FRANCE DECORS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3252770
Enregistrée le : 22/10/2003
Expire le : 22/10/2003
Classes : 0, 20, 37, 42

Brevets déposés

Dispositif de presentation d'articles a l'aide de supports de suspension
Dispositif de presentation d'articles a l'aide de supports de suspension
Dépôt : 08/11/2013
Publication : 19/09/2014
Déposant : FRANCE DECORS
Inventeur : LEONARDO ALO