SEQENS

SEQENS

21 CHEMIN DE LA SAUVEGARDE - 69130 ECULLY
04 26 99 18 00
contact@novacap.eu
Bilans Statuts

Documents gratuits

Documents premium

Statuts d’entreprise publiés


08/01/2024
Statuts mis à jour

08/01/2024
Statuts mis à jour

08/11/2022
Statuts mis à jour

28/02/2019
Statuts mis à jour

14/09/2018
Statuts mis à jour

17/07/2018
Statuts mis à jour

04/10/2017
Statuts mis à jour

21/07/2017
Statuts mis à jour

26/06/2017
Statuts mis à jour

16/12/2013
Statuts mis à jour

21/08/2013
Statuts mis à jour

17/01/2013
Statuts mis à jour

24/07/2012
Statuts mis à jour

24/07/2012
Statuts mis à jour

24/07/2012
Statuts mis à jour

18/11/2011
Statuts mis à jour

18/11/2011
Statuts mis à jour

18/11/2011
Statuts mis à jour

18/11/2011
Statuts mis à jour

13/07/2011
Statuts mis à jour

13/07/2011
Statuts mis à jour

11/04/2011
Statuts mis à jour

11/04/2011
Statuts mis à jour

24/11/2006
Statuts mis à jour

05/02/2004
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables


31/12/2024
Bilan complet

31/12/2023
Bilan complet

31/12/2022
Bilan complet

31/12/2021
Bilan complet

31/12/2020
Bilan complet

31/12/2019
Bilan complet

31/12/2018
Bilan complet

31/12/2017
Bilan complet

31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés


08/01/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

16/09/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société

23/06/2022
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social

10/05/2022
- Apport de titres de sociétés

08/03/2022
- Modification non statutaire

09/07/2019
- Modification des commissaires aux comptes

11/06/2013
- Modification des commissaires aux comptes Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle

12/10/2012
- fusion absorption

02/10/2012
- Projet de fusion

13/05/2008
- Modification des commissaires aux comptes

02/07/2007
- Modification relative aux dirigeants d'une société

07/07/2004
- Modification des commissaires aux comptes

04/08/2003
- Autorisation d'émission d'emprunt obligataire

02/04/2003

28/01/2003

18/12/2002

Annonces légales


25/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés

22/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés

28/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés

17/11/2022
Modifications et mutations diverses

06/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés

22/09/2022
Modifications et mutations diverses

30/06/2022
Modifications et mutations diverses

31/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés

27/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés

21/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés

21/07/2019
Modifications et mutations diverses

24/03/2019
Modifications et mutations diverses

27/09/2018
Modifications et mutations diverses

23/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés

24/10/2017
Modifications et mutations diverses

11/08/2017
Modifications et mutations diverses

07/07/2017
Modifications et mutations diverses

24/05/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés

13/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés

10/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés

12/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés

09/01/2014
Modifications et mutations diverses

11/09/2013
Modifications et mutations diverses

10/07/2013
Modifications et mutations diverses

01/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise


04/12/2023
Comité de groupe france seqens accord

29/08/2022
Accord d'entreprise sur la mise en place du dispositif de don de conges payes et don de temps dans le cadre de l'entreprise des possibles

11/02/2021
Accord comité de groupe france seqens

30/10/2020
Accord d'entreprise sur la mise en place du don de congés payés dans le cadre de l'entreprise des possibles

Marques déposées

NAAHA
NAAHA
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4648485
Enregistrée le : 18/05/2020
Expire le : 18/05/2020
Classes : 5
SEQENS
SEQENS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4494655
Enregistrée le : 25/10/2018
Expire le : 25/10/2018
Classes : 1, 3, 5, 35, 42