Documents gratuits
Documents premium
Statuts d’entreprise publiés
14/06/2017
Statuts mis à jour
08/07/2016
Statuts mis à jour
10/06/2015
Statuts mis à jour
21/07/2014
Statuts mis à jour
05/07/2013
Statuts mis à jour
30/10/2012
Statuts mis à jour
10/01/2012
Statuts mis à jour
10/01/2012
Statuts mis à jour
10/01/2012
Statuts mis à jour
09/09/2010
Statuts mis à jour
09/09/2010
Statuts mis à jour
26/03/2010
Statuts mis à jour
26/03/2010
Statuts mis à jour
01/10/2009
Statuts mis à jour
01/10/2009
Statuts mis à jour
30/01/2009
Statuts mis à jour
18/06/2008
Statuts mis à jour
22/01/2008
Statuts mis à jour
30/12/2003
Statuts mis à jour
30/12/2003
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes publiés
30/07/2019
- Augmentation du capital social de 110 000 € par incorporation de réserves et élévation de la valeur nominale des actions existantes, pour le porter de 1 371 995 € à 1 481 995 €
- Modification(s) statutaire(s) Article 7 - Capital social -
21/06/2018
- Augmentation du capital social de 107 575€, le portant de 1 264 420€ à 1 371 995€
- Modification(s) statutaire(s) Modification de l'article 7
28/07/2017
- Nomination de directeur général erreur matérielle dans AGO du 03.1.2017 Il a été omis de mentionner la nomination en qualité de Directeur général M. Jean François GALHAUD
12/01/2017
- Changement de président nomination de Jean François GALHAUD suite à la démission de Marc LERUYET
05/01/2017
- Changement de président Nomination de Marc LERUYET suite à la démission de Jean François GALHAUD
15/09/2009
- Changement de forme juridique
Annonces légales
08/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2019
Modifications et mutations diverses
09/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/06/2018
Modifications et mutations diverses
18/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/08/2017
Modifications et mutations diverses
25/06/2017
Modifications et mutations diverses
24/01/2017
Modifications et mutations diverses
17/01/2017
Modifications et mutations diverses
28/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/07/2016
Modifications et mutations diverses
08/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/06/2015
Modifications et mutations diverses
23/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/08/2014
Modifications et mutations diverses
20/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/07/2013
Modifications et mutations diverses
05/03/2013
Modifications et mutations diverses
03/01/2013
Modifications et mutations diverses
14/11/2012
Modifications et mutations diverses
Marques déposées
SAINT-ANDRE LES URSULINES
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR5139162
Enregistrée le :
15/04/2025
Expire le :
15/04/2025
Classes :
33
LES BLANQUETTES SANT ANDREU
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4149562
Enregistrée le :
19/01/2015
Expire le :
19/01/2015
Classes :
33
VIEUX VANTENAC
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4121857
Enregistrée le :
30/09/2014
Expire le :
30/09/2014
Classes :
33
LA RAMISSONE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4121870
Enregistrée le :
30/09/2014
Expire le :
30/09/2014
Classes :
33
BINGYU MANOR
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4038976
Enregistrée le :
10/10/2013
Expire le :
10/10/2013
Classes :
33
MENTAS
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3998523
Enregistrée le :
16/04/2013
Expire le :
16/04/2013
Classes :
33
VIN SPECIALEMENT RECOMMANDE " V.S.R."
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3951861
Enregistrée le :
08/10/2012
Expire le :
08/10/2012
Classes :
33
BARON Baudoin de BARECOURT
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3951848
Enregistrée le :
08/10/2012
Expire le :
08/10/2012
Classes :
33
LA BAIE DE MERLOT
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3699958
Enregistrée le :
18/12/2009
Expire le :
18/12/2009
Classes :
33