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Statuts d’entreprise publiés
18/02/2025
Statuts mis à jour
18/02/2025
Statuts mis à jour
14/03/2017
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
Actes publiés
08/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
08/07/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
08/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
24/09/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
23/09/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
23/09/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
31/10/2022
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
03/02/2022
- Changement de président directeur général
03/02/2022
- Changement de président directeur général
18/10/2019
- Changement(s) d'administrateur(s)
28/11/2018
30/10/2018
- Nomination(s) d'administrateur(s)
30/10/2018
- Démission de directeur général
30/10/2018
- Nomination(s) d'administrateur(s)
30/10/2018
- Démission de directeur général
30/10/2018
30/10/2018
23/03/2018
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
- acte confirmatif de cessation de mandat d'administrateur
Annonces légales
15/07/2025
Modifications et mutations diverses
15/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/02/2025
Modifications et mutations diverses
29/09/2024
Modifications et mutations diverses
26/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/11/2022
Modifications et mutations diverses
06/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/02/2022
Modifications et mutations diverses
09/02/2022
Modifications et mutations diverses
27/05/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/10/2019
Modifications et mutations diverses
07/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/12/2018
Modifications et mutations diverses
07/11/2018
Modifications et mutations diverses
07/11/2018
Modifications et mutations diverses
07/11/2018
Modifications et mutations diverses
05/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/04/2018
Modifications et mutations diverses
22/03/2017
Créations d'établissements
Marques déposées
Restwood
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR5112051
Enregistrée le :
13/01/2025
Expire le :
13/01/2025
Classes :
19,
37,
40,
42
nexterre
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR5087319
Enregistrée le :
03/10/2024
Expire le :
03/10/2024
Classes :
19,
37,
40,
42
Nexterre
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR5076965
Enregistrée le :
20/08/2024
Expire le :
20/08/2024
Classes :
19,
37,
40,
42
METABUILDING
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4961248
Enregistrée le :
12/05/2023
Expire le :
12/05/2023
Classes :
35,
36,
37,
38,
41,
42
MUGI
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4855082
Enregistrée le :
23/03/2022
Expire le :
23/03/2022
Classes :
12,
36,
37,
42,
43
IMMERSITE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR4262167
Enregistrée le :
05/04/2016
Expire le :
05/04/2016
Classes :
6,
41,
42
BATISCAF
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR4227268
Enregistrée le :
19/11/2015
Expire le :
19/11/2015
Classes :
9,
37,
41,
42
DOSEC
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4089260
Enregistrée le :
07/05/2014
Expire le :
07/05/2014
Classes :
9,
42
NEST NEIGHBOURHOOD EVALUATION FOR SUSTAINABLE TERRITORIES
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3920613
Enregistrée le :
16/05/2012
Expire le :
16/05/2012
Classes :
9,
42
PEPITE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3916623
Enregistrée le :
27/04/2012
Expire le :
27/04/2012
Classes :
17,
19,
37
INEF4
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3846270
Enregistrée le :
13/07/2011
Expire le :
13/07/2011
Classes :
41,
42
INEF4
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3846267
Enregistrée le :
13/07/2011
Expire le :
13/07/2011
Classes :
41,
42
BAO PROMODUL PRO EVAL
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3722257
Enregistrée le :
17/03/2010
Expire le :
17/03/2010
Classes :
9,
37,
41,
42
Nobatek
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3290175
Enregistrée le :
06/05/2004
Expire le :
06/05/2004
Classes :
0,
41,
42
Brevets déposés
Echangeur de chaleur comprenant au moins un materiau a changement de phase, permettant d'optimiser et de maitriser le transfert thermique
Dépôt :
30/09/2016
Publication :
28/09/2018
Déposant :
ARTS, NOBATEK
Inventeur :
JEAN PIERRE NADEAU, DENIS BRUNEAU, JEROME LOPEZ, PAUL BONNAMY
Procede et dispositif de lombrifiltration pour l'assainissement des eaux usees
Dépôt :
26/07/2013
Publication :
21/02/2014
Déposant :
NOBATEK
Inventeur :
LUCIE DUCLOS, FABIEN FILLIT, PATRICIO SOTO, DENIS BRUNEAU