LES VERGERS DE GALLY (GALLY LE VERGER)

FERME DE VAULUCEAU - 78870 BAILLY
01 39 63 20 20
contact@befruits.fr
Statuts

Documents gratuits

Documents premium

Statuts d’entreprise publiés


02/06/2025
Statuts mis à jour

02/06/2025
Statuts mis à jour

21/07/2024
Statuts mis à jour

21/07/2024
Statuts mis à jour

09/07/2024
Statuts mis à jour

09/07/2024
Statuts mis à jour

17/06/2009
Statuts mis à jour

09/05/2007
Statuts mis à jour

19/05/2004
Statuts mis à jour

Actes publiés


11/09/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

30/07/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

24/07/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

23/07/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

21/07/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

09/07/2024
- Procès-verbal de transformation

09/07/2024
- Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)

09/07/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

09/07/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

02/07/2024
- L’acte de nomination du commissaire à la transformation

02/07/2024
- Le rapport du commissaire à la transformation

23/05/2022
- Reconstitution de l'actif net

22/02/2021
- Démission de commissaire aux comptes titulaire
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

18/01/2021
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

18/01/2021
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Changement de commissaire aux comptes suppléant

18/12/2014
- A EFFET AU 01/12/2014

11/10/2011
- A COMPTER DU 01/10/2011
- Modification(s) statutaire(s)

23/01/2006
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Annonces légales


06/06/2025
Vente d'établissements

24/07/2024
Modifications et mutations diverses

11/07/2024
Modifications et mutations diverses

02/08/2023
Vente d'établissements

23/10/2022
Vente d'établissements

24/02/2021
Modifications et mutations diverses

24/02/2021
Modifications et mutations diverses

20/01/2021
Modifications et mutations diverses

20/01/2021
Modifications et mutations diverses

28/12/2014
Modifications et mutations diverses

11/10/2012
Modifications et mutations diverses

19/10/2011
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise


08/04/2021
Accord d'entreprise relatif à la determination du périmètre d'application des critères d'ordre des licenciements dans le cadre du projet de reorganisation des effectifs

Marques déposées

PAUSE FRUITEE le geste bio au bureau
PAUSE FRUITEE le geste bio au bureau
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4628756
Enregistrée le : 02/03/2020
Expire le : 02/03/2020
Classes : 29, 31, 39, 41, 43
Le 1er Service de fruits au bureau
Le 1er Service de fruits au bureau
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3558509
Enregistrée le : 22/02/2008
Expire le : 22/02/2008
Classes : 35, 43, 44
La 1ère eFormation Nutrition et Efficacité Professionnelle
La 1ère eFormation Nutrition et Efficacité Professionnelle
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3558508
Enregistrée le : 22/02/2008
Expire le : 22/02/2008
Classes : 16, 38, 41