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Statuts d’entreprise publiés
15/07/2025
Statuts mis à jour
16/01/2025
Statuts mis à jour
20/05/2021
Statuts mis à jour
30/12/2016
Statuts mis à jour
31/10/2014
Statuts mis à jour
04/11/2009
Statuts mis à jour
04/11/2009
Statuts mis à jour
04/11/2009
Statuts mis à jour
03/09/2008
Statuts mis à jour
21/09/2006
Statuts mis à jour
13/09/2005
Statuts mis à jour
18/08/2005
Statuts mis à jour
20/02/2004
Statuts mis à jour
01/07/2002
Statuts mis à jour
03/03/1993
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2025
Bilan social
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes publiés
27/05/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
27/05/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
27/05/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
27/05/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
27/05/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
15/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
15/07/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
15/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
15/07/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
29/01/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
29/01/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
16/01/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
28/03/2024
02/01/2024
24/08/2022
- Nomination(s) d'administrateur(s)
22/06/2021
- Changement de représentant permanent
25/05/2021
- Modification(s) statutaire(s)
16/02/2021
- Changement(s) d'administrateur(s)
28/07/2020
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de président du conseil d'administration
- d'un administrateur
04/03/2020
- de la SCCI ARCADE au conseil d'administration de MESOLIA HABITAT - Extrait de PV du conseil d'administration de l'administrateur SOCIETE CENTRALE DE COOPERATION IMMOBILIERE ARCADE
05/08/2019
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Démission(s) d'administrateur(s)
05/08/2019
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Démission(s) d'administrateur(s)
05/08/2019
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Démission(s) d'administrateur(s)
11/09/2018
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Délégation de pouvoir
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
31/07/2017
- Changement de représentant permanent
- Changement(s) d'administrateur(s)
Annonces légales
18/06/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/06/2026
Modifications et mutations diverses
20/07/2025
Modifications et mutations diverses
24/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/01/2025
Modifications et mutations diverses
24/09/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/03/2024
Modifications et mutations diverses
30/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/08/2022
Modifications et mutations diverses
09/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/09/2021
Modifications et mutations diverses
24/06/2021
Modifications et mutations diverses
28/05/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/02/2021
Modifications et mutations diverses
31/07/2020
Modifications et mutations diverses
11/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/03/2020
Modifications et mutations diverses
07/08/2019
Modifications et mutations diverses
26/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/09/2018
Modifications et mutations diverses
19/06/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/08/2017
Modifications et mutations diverses
22/06/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/01/2017
Modifications et mutations diverses
28/10/2016
Vente d'établissements
Accords d’entreprise
20/01/2026
Accord groupe « qualité de vie et des conditions de travail – volet 1 » egalité professionnelle h/f
16/12/2025
Accord relatif à la mise en place d'un comité de groupe
15/04/2025
Accord groupe négociation annuelle obligatoire année 2025
18/03/2025
Accord nao 2023
18/03/2025
Accord qualite de vie et des conditions de travail, volet 1, egalite professionnelle entre les hommes et les femmes
16/12/2024
Accord groupe 13ème mois
19/08/2024
Accord groupe prime vacances
19/08/2024
Accord groupe prime d'ancienneté
15/07/2024
Accord groupe frais de santé
25/03/2024
Accord groupe négociation obligatoire 2024
04/03/2024
Accord groupe classification et plan de carrière
15/01/2024
Accord groupe complément à la convention collective
05/04/2022
Accord d'entreprise : qualité de vie au travail volet 2 : télétravail
05/04/2022
Accord collectif relatif a la negociation annuelle obligatoire
23/03/2021
Accord nao 2020
23/03/2021
Accord collectif relatif a la negociation annuelle obligatoire 2021
23/03/2021
Avenant n°1 du 25 février 2021 à l'accord collectif qvt télétravail du 19 décembre 2019
16/03/2020
Avenant n°3 aux dispositions relatives au systeme de garanties remboursement de frais medicaux
16/03/2020
Qualite de vie au travail, volet 2, teletravail
25/02/2020
Qualite de vie au travail volet 1 egalite professionnelle hommes femmes
26/09/2019
Accord d'entreprise : mise en place du vote electronique
09/05/2019
Nao 2019
Marques déposées
COO.LIGENCE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4698572
Enregistrée le :
06/11/2020
Expire le :
06/11/2020
Classes :
35,
36,
37,
42
MESOLIA
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4695869
Enregistrée le :
28/10/2020
Expire le :
28/10/2020
Classes :
35,
36,
37,
42
SOLIANCE
Statut :
Demande publiée
Numéro :
FR4634359
Enregistrée le :
23/03/2020
Expire le :
23/03/2020
Classes :
36,
37,
42
COOLIGENCE Être utile aux territoires
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4552837
Enregistrée le :
20/05/2019
Expire le :
20/05/2019
Classes :
35,
36,
37,
41,
42,
45
MESOLIA TERRITOIRES ET METROPOLES DU SUD-OUEST
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4153986
Enregistrée le :
04/02/2015
Expire le :
04/02/2015
Classes :
35,
36,
37,
42
MÉSOLIA HABITAT
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3552133
Enregistrée le :
30/01/2008
Expire le :
30/01/2008
Classes :
35,
36,
37,
42