MESOLIA HABITAT

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Bilans Statuts

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Statuts d’entreprise publiés


15/07/2025
Statuts mis à jour

16/01/2025
Statuts mis à jour

20/05/2021
Statuts mis à jour

30/12/2016
Statuts mis à jour

31/10/2014
Statuts mis à jour

04/11/2009
Statuts mis à jour

04/11/2009
Statuts mis à jour

04/11/2009
Statuts mis à jour

03/09/2008
Statuts mis à jour

21/09/2006
Statuts mis à jour

13/09/2005
Statuts mis à jour

18/08/2005
Statuts mis à jour

20/02/2004
Statuts mis à jour

01/07/2002
Statuts mis à jour

03/03/1993
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables


31/12/2025
Bilan social

31/12/2024
Bilan complet

31/12/2023
Bilan complet

31/12/2022
Bilan complet

31/12/2021
Bilan complet

31/12/2020
Bilan complet

31/12/2019
Bilan complet

31/12/2018
Bilan complet

31/12/2017
Bilan complet

31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés


27/05/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale

27/05/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

27/05/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

27/05/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

27/05/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

15/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

15/07/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

15/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

15/07/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

29/01/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

29/01/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

16/01/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

28/03/2024

02/01/2024

24/08/2022
- Nomination(s) d'administrateur(s)

22/06/2021
- Changement de représentant permanent

25/05/2021
- Modification(s) statutaire(s)

16/02/2021
- Changement(s) d'administrateur(s)

28/07/2020
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de président du conseil d'administration
- d'un administrateur

04/03/2020
- de la SCCI ARCADE au conseil d'administration de MESOLIA HABITAT - Extrait de PV du conseil d'administration de l'administrateur SOCIETE CENTRALE DE COOPERATION IMMOBILIERE ARCADE

05/08/2019
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Démission(s) d'administrateur(s)

05/08/2019
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Démission(s) d'administrateur(s)

05/08/2019
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Démission(s) d'administrateur(s)

11/09/2018
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Délégation de pouvoir
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

31/07/2017
- Changement de représentant permanent
- Changement(s) d'administrateur(s)

Annonces légales


18/06/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés

02/06/2026
Modifications et mutations diverses

20/07/2025
Modifications et mutations diverses

24/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés

31/01/2025
Modifications et mutations diverses

24/09/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés

31/03/2024
Modifications et mutations diverses

30/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés

26/08/2022
Modifications et mutations diverses

09/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés

21/09/2021
Modifications et mutations diverses

24/06/2021
Modifications et mutations diverses

28/05/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés

18/02/2021
Modifications et mutations diverses

31/07/2020
Modifications et mutations diverses

11/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés

06/03/2020
Modifications et mutations diverses

07/08/2019
Modifications et mutations diverses

26/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés

13/09/2018
Modifications et mutations diverses

19/06/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés

03/08/2017
Modifications et mutations diverses

22/06/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés

04/01/2017
Modifications et mutations diverses

28/10/2016
Vente d'établissements

Accords d’entreprise


20/01/2026
Accord groupe « qualité de vie et des conditions de travail – volet 1 » egalité professionnelle h/f

16/12/2025
Accord relatif à la mise en place d'un comité de groupe

15/04/2025
Accord groupe négociation annuelle obligatoire année 2025

18/03/2025
Accord nao 2023

18/03/2025
Accord qualite de vie et des conditions de travail, volet 1, egalite professionnelle entre les hommes et les femmes

16/12/2024
Accord groupe 13ème mois

19/08/2024
Accord groupe prime vacances

19/08/2024
Accord groupe prime d'ancienneté

15/07/2024
Accord groupe frais de santé

25/03/2024
Accord groupe négociation obligatoire 2024

04/03/2024
Accord groupe classification et plan de carrière

15/01/2024
Accord groupe complément à la convention collective

05/04/2022
Accord d'entreprise : qualité de vie au travail volet 2 : télétravail

05/04/2022
Accord collectif relatif a la negociation annuelle obligatoire

23/03/2021
Accord nao 2020

23/03/2021
Accord collectif relatif a la negociation annuelle obligatoire 2021

23/03/2021
Avenant n°1 du 25 février 2021 à l'accord collectif qvt télétravail du 19 décembre 2019

16/03/2020
Avenant n°3 aux dispositions relatives au systeme de garanties remboursement de frais medicaux

16/03/2020
Qualite de vie au travail, volet 2, teletravail

25/02/2020
Qualite de vie au travail volet 1 egalite professionnelle hommes femmes

26/09/2019
Accord d'entreprise : mise en place du vote electronique

09/05/2019
Nao 2019

Marques déposées

COO.LIGENCE
COO.LIGENCE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4698572
Enregistrée le : 06/11/2020
Expire le : 06/11/2020
Classes : 35, 36, 37, 42
MESOLIA
MESOLIA
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4695869
Enregistrée le : 28/10/2020
Expire le : 28/10/2020
Classes : 35, 36, 37, 42
SOLIANCE
SOLIANCE
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4634359
Enregistrée le : 23/03/2020
Expire le : 23/03/2020
Classes : 36, 37, 42
COOLIGENCE Être utile aux territoires
COOLIGENCE Être utile aux territoires
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4552837
Enregistrée le : 20/05/2019
Expire le : 20/05/2019
Classes : 35, 36, 37, 41, 42, 45
MESOLIA TERRITOIRES ET METROPOLES DU SUD-OUEST
MESOLIA TERRITOIRES ET METROPOLES DU SUD-OUEST
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4153986
Enregistrée le : 04/02/2015
Expire le : 04/02/2015
Classes : 35, 36, 37, 42
MÉSOLIA HABITAT
MÉSOLIA HABITAT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3552133
Enregistrée le : 30/01/2008
Expire le : 30/01/2008
Classes : 35, 36, 37, 42