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Accords d’entreprise
Marques déposées
STICKER
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3458612
Enregistrée le :
24/10/2006
Expire le :
24/10/2006
Classes :
9
D7RSA
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR92404065
Enregistrée le :
04/02/1992
Expire le :
04/02/1992
Classes :
12
D7E
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR92404066
Enregistrée le :
04/02/1992
Expire le :
04/02/1992
Classes :
12
D7RS
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR92404068
Enregistrée le :
04/02/1992
Expire le :
04/02/1992
Classes :
12
D9E
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR92404071
Enregistrée le :
04/02/1992
Expire le :
04/02/1992
Classes :
12
D8E
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR92404072
Enregistrée le :
04/02/1992
Expire le :
04/02/1992
Classes :
12
D6RSA
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR92404078
Enregistrée le :
04/02/1992
Expire le :
04/02/1992
Classes :
12
A 11 VI
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1637698
Enregistrée le :
10/01/1991
Expire le :
10/01/1991
Classes :
0,
7,
9,
12
A 13 VI
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1637702
Enregistrée le :
10/01/1991
Expire le :
10/01/1991
Classes :
0,
7,
9,
12
ZH
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1637705
Enregistrée le :
10/01/1991
Expire le :
10/01/1991
Classes :
0,
7,
9,
12
YH
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1637706
Enregistrée le :
10/01/1991
Expire le :
10/01/1991
Classes :
0,
7,
9,
12
ZL
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1637707
Enregistrée le :
10/01/1991
Expire le :
10/01/1991
Classes :
0,
7,
9,
12
YL
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1637708
Enregistrée le :
10/01/1991
Expire le :
10/01/1991
Classes :
0,
7,
9,
12
ZV
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1637709
Enregistrée le :
10/01/1991
Expire le :
10/01/1991
Classes :
0,
7,
9,
12
YV
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1637710
Enregistrée le :
10/01/1991
Expire le :
10/01/1991
Classes :
0,
7,
9,
12
DUCELLIER
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1594838
Enregistrée le :
30/05/1990
Expire le :
30/05/1990
Classes :
0,
7,
9,
11,
12
PARIS-RHONE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1618950
Enregistrée le :
30/05/1990
Expire le :
30/05/1990
Classes :
0,
7,
9,
12
DUCELLIER
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1559805
Enregistrée le :
13/11/1989
Expire le :
13/11/1989
Classes :
0,
7,
9,
11,
12
PARIS-RHONE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1602824
Enregistrée le :
27/06/1989
Expire le :
27/06/1989
Classes :
0,
7,
9,
12
DUCELLIER
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1472946
Enregistrée le :
23/06/1988
Expire le :
23/06/1988
Classes :
0,
7,
9,
11,
12
RALLYE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1440028
Enregistrée le :
14/12/1987
Expire le :
14/12/1987
Classes :
9
Equipements Electriques Moteur
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1383641
Enregistrée le :
10/12/1986
Expire le :
10/12/1986
Classes :
0,
7,
9,
12
D 9 A
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1366643
Enregistrée le :
05/08/1986
Expire le :
05/08/1986
Classes :
12
D 8 A
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1366642
Enregistrée le :
05/08/1986
Expire le :
05/08/1986
Classes :
12
D6R
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1361844
Enregistrée le :
01/07/1986
Expire le :
01/07/1986
Classes :
12
Brevets déposés
Procede de calibration d'un dispositif magnetique
Dépôt :
04/01/2019
Publication :
08/11/2019
Déposant :
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR
Inventeur :
SAMIR GUERBAOUI, GABRIEL RIDOLFI, THIERRY LANOE
Ensemble comprenant un carter de machine electrique tournante
Dépôt :
21/06/2019
Publication :
08/11/2019
Déposant :
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR
Inventeur :
GREGORY HODEBOURG
Circuit d'eventation d'une cavite fermee d'un actionneur
Dépôt :
13/04/2018
Publication :
08/11/2019
Déposant :
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR
Inventeur :
GUILLAUME DAVOULT, PIERRE COLOMB
Compresseur electrique avec systeme d'etancheite dynamique ameliore
Dépôt :
14/07/2017
Publication :
08/11/2019
Déposant :
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR
Inventeur :
NICOLAS MARTIN
Systeme pour vehicule automobile
Dépôt :
03/03/2017
Publication :
01/11/2019
Déposant :
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR
Inventeur :
SEBASTIEN POTTEAU, RYOSUKE IZAWA, BENOIT COFFIN
Procede de gestion d'un groupe motopropulseur mettant en œuvre un embrayage a commande filaire
Dépôt :
06/04/2018
Publication :
01/11/2019
Déposant :
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR
Inventeur :
YACINE KHELLAF, GREGORY ROUSSEAU
Procede et dispositif de freinage recuperatif
Dépôt :
29/06/2018
Publication :
01/11/2019
Déposant :
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR
Inventeur :
THOMAS COPPIN, PIERRE-JULIAN ANGELOT
Dispositif d'entrainement en rotation et vanne de circulation de fluide le comprenant
Dépôt :
15/06/2018
Publication :
06/09/2019
Déposant :
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR
Inventeur :
MICKAEL BESNARD, BENOIT MAURICE
Systeme moteur avec systeme de recuperation d'energie
Dépôt :
02/06/2017
Publication :
30/08/2019
Déposant :
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR
Inventeur :
PIERRE-JULIAN ANGELOT, THOMAS COPPIN
Procede de realisation d'un corps de vanne et vanne correspondante
Dépôt :
25/05/2018
Publication :
30/08/2019
Déposant :
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR
Inventeur :
THIERRY LANOE, PIERRE LEMERCIER, JULIEN GAUSSEM
Systeme moteur avec circuit de recirculation des gaz brules
Dépôt :
02/06/2017
Publication :
30/08/2019
Déposant :
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR
Inventeur :
PIERRE-JULIAN ANGELOT, THOMAS COPPIN
Procede de controle d'une production d'electricite sur un vehicule automobile
Dépôt :
01/09/2017
Publication :
30/08/2019
Déposant :
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR
Inventeur :
THOMAS COPPIN, PIERRE-JULIAN ANGELOT
Systeme moteur avec circuit de recirculation des gaz brules
Dépôt :
02/06/2017
Publication :
30/08/2019
Déposant :
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR
Inventeur :
PIERRE-JULIAN ANGELOT, THOMAS COPPIN
Compresseur electrique avec systeme d'etancheite dynamique ameliore
Dépôt :
23/06/2017
Publication :
30/08/2019
Déposant :
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR
Inventeur :
NICOLAS MARTIN, SYLVAIN DECOSTER, PATRICK LEBRASSEUR
Systeme de moteur avec compresseur electrique pilote
Dépôt :
14/04/2017
Publication :
30/08/2019
Déposant :
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR
Inventeur :
ADRIAN MIGUEL SANCHEZ, BASTIEN ELMERICH, FREDERIC COUSIN
Equipement de vehicule automobile connecte a un moteur a combustion interne
Dépôt :
31/03/2017
Publication :
30/08/2019
Déposant :
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR
Inventeur :
THIERRY LANOE, SYLVAIN COGEZ
Module electronique de puissance
Dépôt :
22/06/2018
Publication :
23/08/2019
Déposant :
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR
Inventeur :
MATHIEU GRENIER, AURELIEN POUILLY
Circuit de commande d'un transistor et procede de commande associe
Dépôt :
29/12/2017
Publication :
23/08/2019
Déposant :
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR
Inventeur :
LUIS DE SOUSA, MATHIEU GRENIER
Capteur de temperature pour vehicule automobile comprenant un thermocouple
Dépôt :
28/04/2017
Publication :
26/07/2019
Déposant :
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR
Inventeur :
PIOTR ZAKRZEWSKI, MAHMOUD SFAXI, VINCENT GUIBET
Vanne a conduit tubulaire renforce
Dépôt :
09/10/2015
Publication :
26/07/2019
Déposant :
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR
Inventeur :
FREDERIC RIBERA, SYLVAIN GAUTIER
Compresseur electrique
Dépôt :
17/06/2016
Publication :
26/07/2019
Déposant :
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR
Inventeur :
NICOLAS MARTIN, PATRICK LEBRASSEUR, MATHIEU LALLEMANT, FRANCK GIRAUD
Equipement electrique comprenant un dispositif de detection optique detectant sa position angulaire
Dépôt :
19/01/2018
Publication :
19/07/2019
Déposant :
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR
Inventeur :
GREGORY HODEBOURG
Machine electrique
Dépôt :
24/06/2016
Publication :
19/07/2019
Déposant :
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR
Inventeur :
FRANCOIS MACHET, ABDOU SALEMBERE
Dispositif d'entrainement en rotation et vanne de circulation de fluide le comprenant
Dépôt :
26/10/2018
Publication :
19/07/2019
Déposant :
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR
Inventeur :
MICKAEL BESNARD, SYLVAIN FAVELIER, SYLVAIN GAUTIER
Compresseur electrique avec roue amelioree
Dépôt :
30/12/2016
Publication :
19/07/2019
Déposant :
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR
Inventeur :
NICOLAS MARTIN, MATHIEU LALLEMANT, PIERRE LEMERCIER