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Statuts d’entreprise publiés


04/09/2025
Statuts mis à jour

29/07/2025
Statuts mis à jour

11/07/2025
Statuts mis à jour

20/02/2025
Statuts mis à jour

20/02/2025
Statuts mis à jour

07/10/2024
Statuts mis à jour

18/03/2024
Statuts mis à jour

09/02/2024
Statuts mis à jour

09/02/2024
Statuts mis à jour

25/01/2024
Statuts mis à jour

23/01/2024
Statuts mis à jour

05/10/2023
Statuts mis à jour

31/10/2022
Statuts mis à jour

12/08/2022
Statuts mis à jour

12/08/2022
Statuts mis à jour

15/10/2021
Statuts mis à jour

28/06/2021
Statuts mis à jour

07/05/2021
Statuts mis à jour

03/11/2020
Statuts mis à jour

30/06/2020
Statuts mis à jour

20/11/2019
Statuts mis à jour

25/09/2019
Statuts mis à jour

08/07/2019
Statuts mis à jour

08/07/2019
Statuts mis à jour

04/04/2018
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables


31/12/2025
Bilan complet

31/12/2025
Bilan consolidé

31/12/2024
Bilan consolidé

31/12/2024
Bilan complet

31/12/2023
Bilan consolidé

31/12/2023
Bilan complet

31/12/2022
Bilan complet

31/12/2022
Bilan consolidé

31/12/2021
Bilan complet

31/12/2021
Bilan consolidé

31/12/2020
Bilan complet

31/12/2020
Bilan consolidé

31/12/2019
Bilan consolidé

31/12/2019
Bilan complet

31/12/2018
Bilan consolidé

31/12/2018
Bilan complet

31/12/2017
Bilan complet

31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés


04/09/2025
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

04/09/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

29/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

11/07/2025
- La décision d’augmentation du capital/procès-verbal d’assemblée générale (PV)

11/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

11/07/2025
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

22/04/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

20/02/2025
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

20/02/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

20/02/2025
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

20/02/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

20/02/2025
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

20/02/2025
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

11/10/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société

20/02/2023
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social

16/04/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société

15/01/2020
- Modification relative aux dirigeants d'une société

27/09/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société

13/12/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social

13/12/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social

16/11/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société

26/10/2017
- Modification relative aux dirigeants d'une société

08/07/2016
- Modification relative aux dirigeants d'une société

03/09/2012
- Modification des commissaires aux comptes

03/09/2012
- Modification des commissaires aux comptes

Annonces légales


28/05/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés

21/05/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés

12/09/2025
Modifications et mutations diverses

14/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés

31/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés

15/07/2025
Modifications et mutations diverses

24/04/2025
Modifications et mutations diverses

25/02/2025
Modifications et mutations diverses

25/02/2025
Modifications et mutations diverses

23/05/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés

23/05/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés

28/03/2024
Modifications et mutations diverses

15/02/2024
Modifications et mutations diverses

15/02/2024
Modifications et mutations diverses

01/02/2024
Modifications et mutations diverses

01/02/2024
Modifications et mutations diverses

19/10/2023
Modifications et mutations diverses

12/10/2023
Modifications et mutations diverses

22/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés

22/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés

02/03/2023
Modifications et mutations diverses

11/11/2022
Modifications et mutations diverses

25/08/2022
Modifications et mutations diverses

25/08/2022
Modifications et mutations diverses

18/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques déposées

NC
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4651369
Enregistrée le : 28/05/2020
Expire le : 28/05/2020
Classes : 10
NC
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4128651
Enregistrée le : 24/10/2014
Expire le : 24/10/2014
Classes : 10
TWIN PEAKS
TWIN PEAKS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4073970
Enregistrée le : 06/03/2014
Expire le : 06/03/2014
Classes : 10
MONT BLANC
MONT BLANC
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4073973
Enregistrée le : 06/03/2014
Expire le : 06/03/2014
Classes : 10
MONT ROSE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3774028
Enregistrée le : 13/10/2010
Expire le : 13/10/2010
Classes : 10
G-FORCE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3774011
Enregistrée le : 13/10/2010
Expire le : 13/10/2010
Classes : 10
sonora
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3755508
Enregistrée le : 22/07/2010
Expire le : 22/07/2010
Classes : 10
KILI
KILI
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3750903
Enregistrée le : 02/07/2010
Expire le : 02/07/2010
Classes : 10
Ayers Rock
Ayers Rock
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3614040
Enregistrée le : 27/11/2008
Expire le : 27/11/2008
Classes : 10
Blue Mountain
Blue Mountain
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3614039
Enregistrée le : 27/11/2008
Expire le : 27/11/2008
Classes : 10
Rift
Rift
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3614037
Enregistrée le : 27/11/2008
Expire le : 27/11/2008
Classes : 10
SPINEWAY
SPINEWAY
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3395821
Enregistrée le : 06/12/2005
Expire le : 06/12/2005
Classes : 10, 42

Brevets déposés

Ensemble chirurgical pour la mise en place d'une prothese discale
Ensemble chirurgical pour la mise en place d'une prothese discale
Dépôt : 24/03/2017
Publication : 27/10/2017
Déposant : SPINEWAY
Inventeur : JEROME DEFRANCE
Ensemble chirurgical pour la mise en place d'un bouchon de vis pediculaire
Ensemble chirurgical pour la mise en place d'un bouchon de vis pediculaire
Dépôt : 03/03/2017
Publication : 11/08/2017
Déposant : SPINEWAY
Inventeur : JULIEN BAZILLE
Dispositif de connexion d'implants rachidiens
Dispositif de connexion d'implants rachidiens
Dépôt : 27/03/2015
Publication : 03/03/2017
Déposant : SPINEWAY
Inventeur : PHILIPPE LAURITO, STEPHANE LE ROUX, THIERRY MARNAY
Ensemble chirurgical, vis d'ancrage osseux et dispositif d'extension d'une telle vis faisant parties dudit ensemble chirurgical
Ensemble chirurgical, vis d'ancrage osseux et dispositif d'extension d'une telle vis faisant parties dudit ensemble chirurgical
Dépôt : 25/09/2015
Publication : 11/03/2016
Déposant : SPINEWAY
Inventeur : STEPHANE LE ROUX, PHILIPPE PIERRE LAURITO, JULIEN BAZILLE
Dispositif de connexion de deux tiges d'arthrodese intervertebrale
Dispositif de connexion de deux tiges d'arthrodese intervertebrale
Dépôt : 19/12/2014
Publication : 30/10/2015
Déposant : SPINEWAY
Inventeur : STEPHANE LE ROUX, PHILIPPE LAURITO, MICHEL ONIMUS, AROLDO CARLOS LEGARRETA, ARMANDO ORELLANO
Cage de fusion intervertebrale
Cage de fusion intervertebrale
Dépôt : 13/02/2015
Publication : 14/08/2015
Déposant : SCIENTIA CONSULTING
Inventeur : STEPHANE MORVAN
Dispositif chirugical pour la correction de la deformation de la colonne vertebrale
Dispositif chirugical pour la correction de la deformation de la colonne vertebrale
Dépôt : 24/08/2012
Publication : 24/01/2014
Déposant : SPINEWAY
Inventeur : JOSE IGNACIO MARUENDA PAULINO, PHILIPPE LAURITO, STEPHANE LE ROUX
Dispositif chirurgical pour la correction de la deformation de la colonne vertebrale
Dispositif chirurgical pour la correction de la deformation de la colonne vertebrale
Dépôt : 28/12/2012
Publication : 05/07/2013
Déposant : SPINEWAY
Inventeur : STEPHANE PIERRE LE ROUX, PHILIPPE PIERRE LAURITO, JOSE IGNACIO MARUENDA PAULINO
Dispositif extra- discal de stabilisation intervertebrale
Dispositif extra- discal de stabilisation intervertebrale
Dépôt : 04/02/2011
Publication : 21/12/2012
Déposant : SPINEWAY
Inventeur : STEPHANE PIERRE LE ROUX, PHILIPPE PIERRE LAURITO
Dispositif de retention d'une tete de vis engagee dans une ouverture formee dans l'epaisseur d'une plaque
Dispositif de retention d'une tete de vis engagee dans une ouverture formee dans l'epaisseur d'une plaque
Dépôt : 03/02/2012
Publication : 24/08/2012
Déposant : SPINEWAY
Inventeur : OLIVIER GILLE, PHILIPPE LAURITO, STEPHANE LEROUX
Cage lombaire destinee a etre inseree entre deux corps vertebraux et de forme generale anatomique pour remplir l'espace intervertebral
Cage lombaire destinee a etre inseree entre deux corps vertebraux et de forme generale anatomique pour remplir l'espace intervertebral
Dépôt : 30/09/2011
Publication : 04/05/2012
Déposant : SPINEWAY
Inventeur : STEPHANE LEROUX, PHILIPPE LAURITO, GILLES NOROTTE
Plaque pour dispositif d'osteosynthese rachidienne par voie anterieure
Plaque pour dispositif d'osteosynthese rachidienne par voie anterieure
Dépôt : 15/04/2011
Publication : 09/12/2011
Déposant : SPINEWAY
Inventeur : LAURENT NOGUES, MICHEL ONIMUS, PHILIPPE LAURITO, STEPHANE LE ROUX