Documents gratuits
Documents premium
Statuts d’entreprise publiés
04/09/2025
Statuts mis à jour
29/07/2025
Statuts mis à jour
11/07/2025
Statuts mis à jour
20/02/2025
Statuts mis à jour
20/02/2025
Statuts mis à jour
07/10/2024
Statuts mis à jour
18/03/2024
Statuts mis à jour
09/02/2024
Statuts mis à jour
09/02/2024
Statuts mis à jour
25/01/2024
Statuts mis à jour
23/01/2024
Statuts mis à jour
05/10/2023
Statuts mis à jour
31/10/2022
Statuts mis à jour
12/08/2022
Statuts mis à jour
12/08/2022
Statuts mis à jour
15/10/2021
Statuts mis à jour
28/06/2021
Statuts mis à jour
07/05/2021
Statuts mis à jour
03/11/2020
Statuts mis à jour
30/06/2020
Statuts mis à jour
20/11/2019
Statuts mis à jour
25/09/2019
Statuts mis à jour
08/07/2019
Statuts mis à jour
08/07/2019
Statuts mis à jour
04/04/2018
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2025
Bilan complet
31/12/2025
Bilan consolidé
31/12/2024
Bilan consolidé
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan consolidé
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2022
Bilan consolidé
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2021
Bilan consolidé
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2020
Bilan consolidé
31/12/2019
Bilan consolidé
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan consolidé
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes publiés
04/09/2025
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
04/09/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
29/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
11/07/2025
- La décision d’augmentation du capital/procès-verbal d’assemblée générale (PV)
11/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
11/07/2025
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
22/04/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
20/02/2025
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
20/02/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
20/02/2025
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
20/02/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
20/02/2025
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
20/02/2025
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
11/10/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société
20/02/2023
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
16/04/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société
15/01/2020
- Modification relative aux dirigeants d'une société
27/09/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société
13/12/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
13/12/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
16/11/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société
26/10/2017
- Modification relative aux dirigeants d'une société
08/07/2016
- Modification relative aux dirigeants d'une société
03/09/2012
- Modification des commissaires aux comptes
03/09/2012
- Modification des commissaires aux comptes
Annonces légales
28/05/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/05/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/09/2025
Modifications et mutations diverses
14/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/07/2025
Modifications et mutations diverses
24/04/2025
Modifications et mutations diverses
25/02/2025
Modifications et mutations diverses
25/02/2025
Modifications et mutations diverses
23/05/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/05/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/03/2024
Modifications et mutations diverses
15/02/2024
Modifications et mutations diverses
15/02/2024
Modifications et mutations diverses
01/02/2024
Modifications et mutations diverses
01/02/2024
Modifications et mutations diverses
19/10/2023
Modifications et mutations diverses
12/10/2023
Modifications et mutations diverses
22/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/03/2023
Modifications et mutations diverses
11/11/2022
Modifications et mutations diverses
25/08/2022
Modifications et mutations diverses
25/08/2022
Modifications et mutations diverses
18/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Marques déposées
NC
Statut :
Demande publiée
Numéro :
FR4651369
Enregistrée le :
28/05/2020
Expire le :
28/05/2020
Classes :
10
NC
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR4128651
Enregistrée le :
24/10/2014
Expire le :
24/10/2014
Classes :
10
TWIN PEAKS
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4073970
Enregistrée le :
06/03/2014
Expire le :
06/03/2014
Classes :
10
MONT BLANC
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4073973
Enregistrée le :
06/03/2014
Expire le :
06/03/2014
Classes :
10
MONT ROSE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3774028
Enregistrée le :
13/10/2010
Expire le :
13/10/2010
Classes :
10
G-FORCE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3774011
Enregistrée le :
13/10/2010
Expire le :
13/10/2010
Classes :
10
sonora
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3755508
Enregistrée le :
22/07/2010
Expire le :
22/07/2010
Classes :
10
KILI
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3750903
Enregistrée le :
02/07/2010
Expire le :
02/07/2010
Classes :
10
Ayers Rock
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3614040
Enregistrée le :
27/11/2008
Expire le :
27/11/2008
Classes :
10
Blue Mountain
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3614039
Enregistrée le :
27/11/2008
Expire le :
27/11/2008
Classes :
10
Rift
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3614037
Enregistrée le :
27/11/2008
Expire le :
27/11/2008
Classes :
10
SPINEWAY
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3395821
Enregistrée le :
06/12/2005
Expire le :
06/12/2005
Classes :
10,
42
Brevets déposés
Ensemble chirurgical pour la mise en place d'une prothese discale
Dépôt :
24/03/2017
Publication :
27/10/2017
Déposant :
SPINEWAY
Inventeur :
JEROME DEFRANCE
Ensemble chirurgical pour la mise en place d'un bouchon de vis pediculaire
Dépôt :
03/03/2017
Publication :
11/08/2017
Déposant :
SPINEWAY
Inventeur :
JULIEN BAZILLE
Dispositif de connexion d'implants rachidiens
Dépôt :
27/03/2015
Publication :
03/03/2017
Déposant :
SPINEWAY
Inventeur :
PHILIPPE LAURITO, STEPHANE LE ROUX, THIERRY MARNAY
Ensemble chirurgical, vis d'ancrage osseux et dispositif d'extension d'une telle vis faisant parties dudit ensemble chirurgical
Dépôt :
25/09/2015
Publication :
11/03/2016
Déposant :
SPINEWAY
Inventeur :
STEPHANE LE ROUX, PHILIPPE PIERRE LAURITO, JULIEN BAZILLE
Dispositif de connexion de deux tiges d'arthrodese intervertebrale
Dépôt :
19/12/2014
Publication :
30/10/2015
Déposant :
SPINEWAY
Inventeur :
STEPHANE LE ROUX, PHILIPPE LAURITO, MICHEL ONIMUS, AROLDO CARLOS LEGARRETA, ARMANDO ORELLANO
Cage de fusion intervertebrale
Dépôt :
13/02/2015
Publication :
14/08/2015
Déposant :
SCIENTIA CONSULTING
Inventeur :
STEPHANE MORVAN
Dispositif chirugical pour la correction de la deformation de la colonne vertebrale
Dépôt :
24/08/2012
Publication :
24/01/2014
Déposant :
SPINEWAY
Inventeur :
JOSE IGNACIO MARUENDA PAULINO, PHILIPPE LAURITO, STEPHANE LE ROUX
Dispositif chirurgical pour la correction de la deformation de la colonne vertebrale
Dépôt :
28/12/2012
Publication :
05/07/2013
Déposant :
SPINEWAY
Inventeur :
STEPHANE PIERRE LE ROUX, PHILIPPE PIERRE LAURITO, JOSE IGNACIO MARUENDA PAULINO
Dispositif extra- discal de stabilisation intervertebrale
Dépôt :
04/02/2011
Publication :
21/12/2012
Déposant :
SPINEWAY
Inventeur :
STEPHANE PIERRE LE ROUX, PHILIPPE PIERRE LAURITO
Dispositif de retention d'une tete de vis engagee dans une ouverture formee dans l'epaisseur d'une plaque
Dépôt :
03/02/2012
Publication :
24/08/2012
Déposant :
SPINEWAY
Inventeur :
OLIVIER GILLE, PHILIPPE LAURITO, STEPHANE LEROUX
Cage lombaire destinee a etre inseree entre deux corps vertebraux et de forme generale anatomique pour remplir l'espace intervertebral
Dépôt :
30/09/2011
Publication :
04/05/2012
Déposant :
SPINEWAY
Inventeur :
STEPHANE LEROUX, PHILIPPE LAURITO, GILLES NOROTTE
Plaque pour dispositif d'osteosynthese rachidienne par voie anterieure
Dépôt :
15/04/2011
Publication :
09/12/2011
Déposant :
SPINEWAY
Inventeur :
LAURENT NOGUES, MICHEL ONIMUS, PHILIPPE LAURITO, STEPHANE LE ROUX