CODES ROUSSEAU

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Bilans Statuts

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Statuts d’entreprise publiés

24/12/2025
Statuts mis à jour
14/02/2002
Statuts mis à jour
04/02/2002
Statuts mis à jour
02/04/2001
Statuts mis à jour
21/03/2000
Statuts mis à jour
27/01/2000
Statuts mis à jour
12/02/1996
Statuts mis à jour
19/04/1994
Statuts mis à jour
18/02/1994
Statuts mis à jour
30/12/1992
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés

24/12/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
23/06/2023
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)
25/04/2023
- Changement de président
08/02/2023
- Changement de directeur général
03/08/2022
12/10/2020
03/10/2016
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
15/10/2012
- Fusion absorption Fusion-absorption avec la sas Editions La Baule
30/07/2012
- Projet de fusion FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE EDITIONS LA BAULE
26/09/2011
- Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
13/12/2010
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
28/05/2008
- Nomination de directeur général
23/10/2006
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
26/06/2003
- Changement de président
08/10/2002
- Nomination de directeur général
29/11/2001
- Réduction du capital social
31/10/2001
16/10/2000
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Divers CHANGEMENT DE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRA- TION
12/10/2000
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Nomination de président du conseil d'administration
17/12/1999
- Divers SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETE LES EDITIONS DU BATEAU
29/07/1998
22/04/1997
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
24/12/1996
- Modifications relatives au conseil d'administration CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT.
10/01/1996
- Démission(s) d'administrateur(s)
13/11/1995

Annonces légales

21/05/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/01/2026
Modifications et mutations diverses
31/03/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/05/2023
Modifications et mutations diverses
17/02/2023
Modifications et mutations diverses
12/08/2022
Modifications et mutations diverses
15/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/11/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/02/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/10/2016
Modifications et mutations diverses
02/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/08/2012
Vente d'établissements
07/08/2012
Vente d'établissements
02/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/10/2011
Modifications et mutations diverses
28/12/2010
Modifications et mutations diverses
13/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

23/09/2025
Un accord collectif sur l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
27/01/2025
Un avenant n°2 à l'accord d'entreprise instituant un système de garanties collectives frais de santé du 25/09/2013
27/12/2024
Un accord nao 2025
25/12/2023
Un accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
28/11/2023
Un accord d’entreprise relatif a l’amenagement du temps de travail sur l’annee
19/12/2022
Un accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023
24/10/2022
Un accord collectif autorisant le vote electronique
13/12/2021
Un proces-verbal d'accord relatif a la negociation annuelle obligatoire 2022
22/11/2021
Un accord relatif a une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
01/11/2021
Un accord sur le teletravail
26/07/2021
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
17/12/2020
Un proces-verbal d'accord relatif aux negociations salariales 2021
02/03/2020
Un accord relatif aux negociations annuelles obligatoires
16/10/2019
Un accord collectif sur le teletravail
05/03/2019
Un accord relatif a la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
13/12/2018
Un accord relatif a la negociation annuelle obligatoire
13/12/2018
Un accord sur la mise en place du comite social et economique (cse)
13/04/2018
Un accord relatif a la negociation annuelle obligatoire

Marques déposées

ELEVES
ELEVES
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5092740
Enregistrée le : 24/10/2024
Expire le : 24/10/2024
Classes : 9, 16, 41
Class Rousseau
Class Rousseau
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5092503
Enregistrée le : 23/10/2024
Expire le : 23/10/2024
Classes : 9, 16, 41
CR FORMATEUR
CR FORMATEUR
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5092512
Enregistrée le : 23/10/2024
Expire le : 23/10/2024
Classes : 9, 16, 41
MYROUSSEAU
MYROUSSEAU
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5039007
Enregistrée le : 15/03/2024
Expire le : 15/03/2024
Classes : 9, 16, 41
CLUB ROUSSEAU
CLUB ROUSSEAU
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5034379
Enregistrée le : 28/02/2024
Expire le : 28/02/2024
Classes : 9, 16, 35, 41
PASS ROUSSEAU
PASS ROUSSEAU
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4184559
Enregistrée le : 29/05/2015
Expire le : 29/05/2015
Classes : 9, 16, 41
ELGEAWEB
ELGEAWEB
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4062682
Enregistrée le : 23/01/2014
Expire le : 23/01/2014
Classes : 9, 38, 42
SARA FLEET
SARA FLEET
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3988076
Enregistrée le : 06/03/2013
Expire le : 06/03/2013
Classes : 16, 41, 42
SARA ECO²
SARA ECO²
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3948475
Enregistrée le : 25/09/2012
Expire le : 25/09/2012
Classes : 16, 41, 42
EASYTEST EVOLUTION
EASYTEST EVOLUTION
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3914337
Enregistrée le : 19/04/2012
Expire le : 19/04/2012
Classes : 9, 16, 41
EASY TABLETTE
EASY TABLETTE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3912486
Enregistrée le : 12/04/2012
Expire le : 12/04/2012
Classes : 9, 16, 41
permis 9
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3740435
Enregistrée le : 25/05/2010
Expire le : 25/05/2010
Classes : 16, 41, 42
easycoach
easycoach
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3725183
Enregistrée le : 29/03/2010
Expire le : 29/03/2010
Classes : 16, 41, 42
EASYFLEET
EASYFLEET
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3685161
Enregistrée le : 21/10/2009
Expire le : 21/10/2009
Classes : 16, 36, 41, 42, 45
éco-zen
éco-zen
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3661593
Enregistrée le : 02/07/2009
Expire le : 02/07/2009
Classes : 9, 16, 41
EASYWEB
EASYWEB
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3618010
Enregistrée le : 17/12/2008
Expire le : 17/12/2008
Classes : 9, 16, 41
EASYENLIGNE
EASYENLIGNE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3585009
Enregistrée le : 30/06/2008
Expire le : 30/06/2008
Classes : 9, 16, 41
EASYSYSTEME
EASYSYSTEME
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3585013
Enregistrée le : 30/06/2008
Expire le : 30/06/2008
Classes : 9, 16, 41
EASYCONDUITE
EASYCONDUITE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3580645
Enregistrée le : 09/06/2008
Expire le : 09/06/2008
Classes : 9, 16, 41
EASYPRATIQUE
EASYPRATIQUE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3580646
Enregistrée le : 09/06/2008
Expire le : 09/06/2008
Classes : 9, 16, 41
EASY TEST
EASY TEST
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3453734
Enregistrée le : 02/10/2006
Expire le : 02/10/2006
Classes : 9, 16, 41
REACTIVTEST
REACTIVTEST
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3367699
Enregistrée le : 29/06/2005
Expire le : 29/06/2005
Classes : 9
FREE TEST
FREE TEST
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3280271
Enregistrée le : 11/03/2004
Expire le : 11/03/2004
Classes : 0, 9
ALCOOLETTE
ALCOOLETTE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3277141
Enregistrée le : 24/02/2004
Expire le : 24/02/2004
Classes : 9
VIACODE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99787458
Enregistrée le : 15/04/1999
Expire le : 15/04/1999
Classes : 0, 9, 16, 41, 42