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Statuts d’entreprise publiés
20/08/2019
Statuts mis à jour
26/05/2015
Statuts mis à jour
31/01/2014
Statuts mis à jour
31/01/2014
Statuts mis à jour
27/12/2012
Statuts mis à jour
12/02/2010
Statuts mis à jour
12/02/2010
Statuts mis à jour
12/02/2010
Statuts mis à jour
12/02/2010
Statuts mis à jour
09/10/2008
Statuts mis à jour
13/08/2007
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes publiés
12/09/2024
14/02/2024
14/02/2024
20/07/2023
21/03/2023
- Transfert du siège social
- Changement de forme juridique
21/07/2022
- Augmentation du capital social
- Décision de réduction
- Reconstitution des capitaux propres
- Autorisation à donner au président de constater la réalisation définitive de l'augmentation et de la réduction de capital.
- Modification(s) statutaire(s)
- Modification(s) statutaire(s)
06/08/2021
- Reconstitution de l'actif net
- CONSTATATION DE LA RÉALISATION DÉFINITIVE
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- sous condition suspensive, approuvée le 12/07/21 par le Président.
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social
23/10/2020
- Augmentation du capital social
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
10/10/2019
- Changement de président
03/09/2019
- Changement de président
08/02/2019
- Changement de président
30/07/2018
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
10/11/2015
- Changement de président
25/03/2015
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
17/03/2015
- rapport du commissaire à la scission sur la valeur des apports
04/02/2015
- de la SAS TRANSPORTS SCHON ET BRULLARD
- de la SAS TRANS'L
- de la SAS RAPIDES DE LA MEUSE
- de la SAS TRANSDEV ALSACE
- apport partiel d'actif de SA LA COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORT INTERURBAIN - C.F.T.I.
- de la SAS KUNEGEL
04/02/2015
- de la SAS RAPIDES DE LA MEUSE
- de la SAS TRANS'L
- de la SAS TRANSDEV ALSACE
- de la SAS TRANSPORTS SCHON ET BRULLARD
- apport partiel d'actif de SA LA COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORT INTERURBAIN - C.F.T.I.
- de la SAS KUNEGEL
04/02/2015
- apport partiel d'actif de SA LA COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORT INTERURBAIN - C.F.T.I.
- de la SAS TRANS'L
- de la SAS RAPIDES DE LA MEUSE
- de la SAS TRANSDEV ALSACE
- de la SAS TRANSPORTS SCHON ET BRULLARD
- de la SAS KUNEGEL
04/02/2015
- de la SAS TRANSDEV ALSACE
- de la SAS TRANS'L
- de la SAS RAPIDES DE LA MEUSE
- de la SAS TRANSPORTS SCHON ET BRULLARD
- apport partiel d'actif de SA LA COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORT INTERURBAIN - C.F.T.I.
- de la SAS KUNEGEL
04/02/2015
- de la SAS TRANS'L
- de la SAS RAPIDES DE LA MEUSE
- de la SAS TRANSDEV ALSACE
- de la SAS TRANSPORTS SCHON ET BRULLARD
- apport partiel d'actif de SA LA COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORT INTERURBAIN - C.F.T.I.
- de la SAS KUNEGEL
04/02/2015
- de la SAS KUNEGEL
- de la SAS TRANS'L
- de la SAS RAPIDES DE LA MEUSE
- de la SAS TRANSDEV ALSACE
- de la SAS TRANSPORTS SCHON ET BRULLARD
- apport partiel d'actif de SA LA COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORT INTERURBAIN - C.F.T.I.
30/09/2009
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- Changement de président
22/10/2007
- Changement de président
13/10/2006
Annonces légales
20/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/08/2021
Modifications et mutations diverses
23/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/10/2020
Modifications et mutations diverses
29/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/10/2019
Modifications et mutations diverses
08/09/2019
Modifications et mutations diverses
23/08/2019
Modifications et mutations diverses
07/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/02/2019
Modifications et mutations diverses
01/08/2018
Modifications et mutations diverses
27/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/12/2015
Modifications et mutations diverses
19/11/2015
Modifications et mutations diverses
11/08/2015
Modifications et mutations diverses
09/06/2015
Modifications et mutations diverses
03/04/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/02/2015
Vente d'établissements
17/02/2015
Vente d'établissements
13/02/2015
Vente d'établissements
Accords d’entreprise
09/12/2025
Accord collectif négociations annuelles 2025
22/07/2025
Protocole accord nao 2025
01/07/2025
Accord collectif négociations annuelles obligatoires 2025
04/11/2024
Un accord d'entreprise concernant les negociations annuelles obligatoires
07/10/2024
Accord collectif négociation annuelle obligatoire 2024
05/08/2024
Accord en faveur de l'egalite des hommes et des femmes
18/12/2023
Un accord concernant la negociation annuelle obligatoire 2023
27/03/2023
Négociations annuelles obligatoires 2023
24/10/2022
Protocole d'accord portant mesures partielles et anticipées au titre des négociations annuelles obligatoires 2023
10/10/2022
Avenant n°4 au règlement intérieur
10/10/2022
Un protocole d'accord d'etablissement concernant la negociation annuelle obligatoire 2023
21/03/2022
Un accord d'entreprise concernant la negociation annuelle obligatoire
14/03/2022
Accord collectif dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2022
20/12/2021
Avenant à l'accord collectif d'établissement
22/11/2021
Un accord relatif au compte epargne temps (pôle régional)
14/06/2021
Accord en faveur de l'égalité entre les femmes et les hommes transdev grand est
10/05/2021
Un accord d'etablissement concernant le teletravail
11/02/2021
Accord collectif d'entreprise sur la périodicité des entretiens professionnels
09/12/2020
Un accord d'entreprise concernant le teletravail exceptionnel
29/11/2019
Accord relatif a la mise en place des nouvelles instances représentatives du personnel (cse)
05/06/2018
Protocole d'accord de fin de conflit
30/01/2018
Accord egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
Marques déposées
MEMO
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4020541
Enregistrée le :
17/07/2013
Expire le :
17/07/2013
Classes :
35,
39
MOBI.STRAS
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3776509
Enregistrée le :
20/10/2010
Expire le :
20/10/2010
Classes :
35,
39,
42
LAISSEZ VOUS VOYAGER
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR97696390
Enregistrée le :
22/09/1997
Expire le :
22/09/1997
Classes :
0,
39,
41,
43
NC
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR97696389
Enregistrée le :
22/09/1997
Expire le :
22/09/1997
Classes :
0,
39,
41,
43
KUNEGEL
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1440948
Enregistrée le :
25/08/1987
Expire le :
25/08/1987
Classes :
0,
39,
41,
42