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Bilans financiers comptables
31/12/2025
Bilan complet
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes publiés
14/01/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
05/01/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
29/12/2025
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
22/07/2024
29/02/2024
24/08/2023
16/06/2023
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
16/12/2022
- Changement(s) d'administrateur(s)
- ville de Besançon
16/12/2022
- Changement(s) d'administrateur(s)
- ville de Besançon
09/03/2021
- Changement de représentant permanent
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Transfert du siège social
09/03/2021
- Augmentation du capital social
- Fusion absorption
18/12/2020
- Changement de la dénomination sociale
11/12/2020
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de président du conseil d'administration et directeur général
25/09/2020
- sur la valeur des apports
- sur la rémunération des apports
21/07/2020
05/03/2020
- Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission
21/01/2020
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
24/08/2018
- Démission du directeur général
24/11/2017
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Ratification de la cooptation de Mme BELKACEM Kalima en qualité d'administrateur en remplacement de Mr CASTEL Pierre-Alexis
11/08/2015
- Renouvellement de mandats d'administrateurs hors collectivités - remplacement du représentant permanent de la caisse des dépôts par Mme GLADOUX Nathalie
- Nomination d'un directeur général délégué
11/08/2015
- Renouvellement de mandats d'administrateurs hors collectivités - remplacement du représentant permanent de la caisse des dépôts par Mme GLADOUX Nathalie
- Nomination d'un directeur général délégué
11/08/2015
- Renouvellement de mandats d'administrateurs hors collectivités - remplacement du représentant permanent de la caisse des dépôts par Mme GLADOUX Nathalie
- Nomination d'un directeur général délégué
20/03/2015
- DIRECTEUR GENERAL DELEGUE PARTANT
04/08/2014
- Nominations au conseil d'administration et à la direction générale
- Changement de président
- Modifications relatives au conseil d'administration
24/06/2014
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
Annonces légales
09/07/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/01/2026
Modifications et mutations diverses
16/01/2026
Modifications et mutations diverses
04/01/2026
Modifications et mutations diverses
28/10/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2024
Modifications et mutations diverses
03/03/2024
Modifications et mutations diverses
06/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/08/2023
Modifications et mutations diverses
27/08/2023
Modifications et mutations diverses
20/06/2023
Modifications et mutations diverses
20/12/2022
Modifications et mutations diverses
20/12/2022
Modifications et mutations diverses
20/11/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/03/2021
Modifications et mutations diverses
22/12/2020
Modifications et mutations diverses
15/12/2020
Modifications et mutations diverses
24/07/2020
Vente d'établissements
15/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/01/2020
Modifications et mutations diverses
16/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/09/2018
Modifications et mutations diverses
03/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
10/02/2026
Avenant accord d'intéressement d'entreprise
14/10/2025
Accord egalite femmes hommes
29/07/2025
Accord collecti relatif au logement des gardiens
15/07/2025
Accord collectif relatif aux astreintes
15/07/2025
Amenagement temps travail
18/03/2025
Accord collectif de transition
17/06/2024
Accord teletravail
16/05/2022
Négociations annuelles obligatoires 2022
10/01/2022
Accords d'adaptation anticipé relatif au statut collectif de la sem
04/10/2021
Accord relatif a la mise en place d'un compte epargne temps
26/07/2021
Accord relatif à l'organisation d'élections professionnelles anticipées complémentaires
08/04/2021
Accord relatif au teletravail
06/05/2020
Accord collectif relatif aux astreintes
29/08/2019
Accord collectif d'entreprise sur la periodicite des entretiens professionnels
Marques déposées
AKTYA L'IMMOBILIER D'ENTREPRISES DU GRAND BESANCON
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3919746
Enregistrée le :
11/05/2012
Expire le :
11/05/2012
Classes :
36,
37,
42