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Statuts d’entreprise publiés
02/12/2025
Statuts mis à jour
04/10/2024
Statuts mis à jour
19/06/2024
Statuts mis à jour
13/07/2021
Statuts mis à jour
22/03/2021
Statuts mis à jour
22/03/2021
Statuts mis à jour
Actes publiés
17/07/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
17/07/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
05/05/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
05/05/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
05/05/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
02/12/2025
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
02/12/2025
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
02/12/2025
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
02/12/2025
- Liste des sièges sociaux antérieurs
02/12/2025
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
16/10/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
10/10/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
10/10/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
10/10/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
12/12/2024
- Changement(s) d'administrateur(s)
22/11/2024
- Changement(s) d'administrateur(s)
16/10/2024
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
12/06/2024
- Modification(s) statutaire(s)
10/10/2023
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de vice-président
10/10/2023
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de vice-président
25/08/2023
- Changement de directeur général délégué
13/07/2022
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement(s) d'administrateur(s)
30/07/2021
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
28/07/2021
- Nomination(s) d'administrateur(s)
Annonces légales
19/05/2026
Modifications et mutations diverses
04/05/2026
Modifications et mutations diverses
19/12/2025
Modifications et mutations diverses
28/11/2025
Modifications et mutations diverses
19/10/2023
Modifications et mutations diverses
19/10/2023
Modifications et mutations diverses
05/09/2023
Modifications et mutations diverses
20/01/2023
Modifications et mutations diverses
27/09/2022
Modifications et mutations diverses
22/07/2022
Modifications et mutations diverses
10/08/2021
Modifications et mutations diverses
06/08/2021
Modifications et mutations diverses
Accords d’entreprise
24/03/2026
Accord relatif aux salaires effectifs et au temps de travail au sein de la sgam aéma groupe – nao 2026
20/01/2026
Accord relatif au recours à la visioconférence dans le cadre des réunions du cse ues services transverses
13/01/2026
Avenant n°2 à l’accord relatif à la qualité de vie et des conditions de travail au sein de la sgam aéma groupe
30/12/2025
Accord en faveur de l’embauche et du maintien dans l’emploi des travailleurs handicapés au sein de la sgam aéma groupe – 2026-2029
23/12/2025
Accord relatif au droit syndical au sein de la sgam aema groupe
23/12/2025
Avenant n°1 à l'accord relatif au comité de groupe du 19 juin 2014
23/12/2025
Accord relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail au sein de la sgam aema groupe
23/12/2025
Accord relatif à la politique de rémunération au sein de la sgam aema groupe
23/12/2025
Accord de transposition du nouveau modèle social au sein de la sgam aema groupe
23/12/2025
Avenant n°1 à l'accord d'adaptation relatif au renouvellement du cse au sein de l'ues services transverses
23/12/2025
Avenant n°1 à l'accord relatif à la reconnaissance de l'ues services transverses du 22 mai 2019
23/12/2025
Protocole d'accord relatif au règlement d'horaires individualisés au sein de la sgam aema groupe
23/12/2025
Accord relatif à la qualité de vie et aux conditions de travail au sein de la sgam aema groupe
16/12/2025
Accord relatif à l'emploi et à l'accompagnement pour le développement professionnel au sein de la sgam aema groupe
16/12/2025
Accord relatif au télétravail au sein de la sgam aema groupe
16/12/2025
Accord relatif au don de jours au sein de la sgam aema groupe
16/12/2025
Accord relatif aux garanties complémentaires au sein de la sgam aema groupe
16/12/2025
Accord relatif à la mise en place d'un compte épargne temps au sein de la sgam aema groupe
16/12/2025
Préambule général des accords du modèle social de la sgam aema groupe
16/12/2025
Accord relatif aux modalités d'accompagnements renforcé en cas de transformation ayant des impacts sur l'emploi et/ou les compétences au sein de la sgam aema groupe
16/12/2025
Accord relatif au remboursement de frais de santé au sein de la sgam aema groupe
16/12/2025
Accord relatif au régime de prévoyance au sein de la sgam aema groupe
09/12/2025
Avenant n°4 à l’accord relatif au régime de prévoyance au sein de la sgam aéma groupe
02/12/2025
Accord relatif au comité social et économique au sein de la sgam aéma groupe
02/12/2025
Avenant n°1 à l’accord relatif à la mise en place d’un compte épargne temps au sein de la sgam aéma groupe
Marques déposées
Aéma Finances
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4755112
Enregistrée le :
14/04/2021
Expire le :
14/04/2021
Classes :
36
Aéma Bail
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4755119
Enregistrée le :
14/04/2021
Expire le :
14/04/2021
Classes :
36
Aéma REIM
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4755126
Enregistrée le :
14/04/2021
Expire le :
14/04/2021
Classes :
36
aéma GROUPE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4690131
Enregistrée le :
09/10/2020
Expire le :
09/10/2020
Classes :
35,
36,
38,
39,
41,
42,
43,
44,
45
Novaéma Groupe
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4663829
Enregistrée le :
06/07/2020
Expire le :
06/07/2020
Classes :
35,
36,
38,
39,
41,
42,
43,
44
Aémagine Groupe
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4661473
Enregistrée le :
29/06/2020
Expire le :
29/06/2020
Classes :
35,
36,
38,
39,
41,
42,
43,
44,
45
Aéma Groupe
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4661460
Enregistrée le :
29/06/2020
Expire le :
29/06/2020
Classes :
35,
36,
38,
39,
41,
42,
43,
44,
45