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Statuts d’entreprise publiés
Bilans financiers comptables
Actes publiés
Annonces légales
Marques déposées
•Kapten
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3587631
Enregistrée le :
10/07/2008
Expire le :
10/07/2008
Classes :
9,
35,
38,
41,
42
kapsys
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3560222
Enregistrée le :
04/03/2008
Expire le :
04/03/2008
Classes :
9,
35,
38,
41,
42
SMARTURBANNAVIGATOR
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3547709
Enregistrée le :
04/01/2008
Expire le :
04/01/2008
Classes :
9,
35,
38,
41,
42
KAPSYS
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3521508
Enregistrée le :
29/08/2007
Expire le :
29/08/2007
Classes :
9,
35,
38,
41,
42
Brevets déposés
Terminal mobile utilisateur et procede de commande d'un tel terminal
Dépôt :
27/03/2015
Publication :
17/02/2017
Déposant :
KAPSYS
Inventeur :
ARAM HEKIMIAN, ERIC DESCHERES
Procede et terminal d'envoi d'un message electronique d'alerte
Dépôt :
27/03/2015
Publication :
13/01/2017
Déposant :
KAPSYS
Inventeur :
ARAM HEKIMIAN, ERIC DESCHERES